BAPE-liste des documents

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DA1	VILLE DE VAUDREUIL-DORION. Présentation du projet, mai 2007, 23 pages.

DA2	GENIVAR. Réponses à la 2^e série de questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (référence PR6.1), mai 2007, 21 pages et annexe 2.

DA3	VILLE DE VAUDREUIL-DORION. Extrait du Règlement du plan d’urbanisme n^o 1270 concernant le volet environnement, p. 126 à 132.

DA4	GENIVAR SOCIÉTÉ EN COMMANDITE. Précisions techniques sur les débits de circulation à Vaudreuil-Dorion, 9 août 2007, 2 pages.

DA5	GENIVAR SOCIÉTÉ EN COMMANDITE. Fractions des concentrations maximales de particules fines dans l’air ambiant, acétate.



DB1	MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES. Règlement n^o 1275-74 modifiant le Règlement de zonage n o 1275 de la Ville de Vaudreuil-Dorion, certifié conforme le 19 janvier 2007, 10 pages.



DC1	MOUVEMENT AU COURANT. Recueil chronologique de correspondance du Mouvement Au Courant, 21 mai 2004 au 8 août 2006, pagination diverse. (1909 Ko) Photos (1853 Ko)

DC2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Vers un plan de transport de la Montérégie : diagnostic et orientations, 254 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) [En ligne : www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal/Librairie/Publications/fr/regions/Monteregie-est/plan.pdf]

	DC2.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Cartographie du document DC2, avril 2001, 42 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) [En ligne : www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal/Librairie/Publications/fr/regions/ Monteregie-est/plan_annexe_carto.pdf]

DC3	MOUVEMENT AU COURANT. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le Règlement sur l’application de l’article 32 de la Loi sur la qualité de l’environnement, 9 mars 2007, 2 pages.

DC4	MOUVEMENT AU COURANT. Questions transmises à la commission, 2 juin 2007, 5 pages.

DC5	MOUVEMENT AU COURANT. Compilation des certificats d’autorisation (Loi sur la qualité de l’environnement, articles 32 et 22) émis à la Ville de Vaudreuil-Dorion dès l’an 2000, 6 juin 2007, 11 pages.

DC6	Élyse AMEND. « MRC Creates Light Pollution Committee », Hudson/St. Lazare Gazette, 6 juin 2007.

DC7	MOUVEMENT AU COURANT. Questions transmises à la commission, série 2, 11 juin 2007, 2 pages.

DC8	MOUVEMENT AU COURANT. Questions transmises à la commission, série 3, 12 juin 2007, 1 page.

DC9	MOUVEMENT AU COURANT. Recueil chronologique de documents sur le boisé Charlot et le cours d’eau Dorion, du 24 avril 2006 au 12 juin 2007, pagination diverse. (3889 Ko) Séries photos 1 (1839 Ko) 2 (1185 Ko)

DC10	MOUVEMENT AU COURANT. Questions transmises à la commission, série 4, 19 juin 2007, 1 page.

DC11	MOUVEMENT AU COURANT. Questions transmises à la commission, série 5, 25 juin 2007, 2 pages.

DC12	MOUVEMENT AU COURANT. Questions transmises à la commission, série 6, 28 juin 2007, 1 page.

DC13	MOUVEMENT AU COURANT. Note concernant le marais au nord du boisé Charlot, 4 juillet 2007, 1 page et annexes.

	DC13.1	Document DC13 corrigé.

DC14	MOUVEMENT AU COURANT. Commentaires sur la réponse DQ1.1, annexe 5 concernant le chaînage des points de simulation et les ponts, 1^er juillet 2007, 1 page.

DC15	MOUVEMENT AU COURANT. Recueil de photographies concernant le projet, 3 juillet 2007, 1 page et 18 photos. (Les photos sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.) (2533 Ko)

DC16	MOUVEMENT AU COURANT. Questions transmises à la commission, série 7, 9 juillet 2007, 1 page.

DC17	MOUVEMENT AU COURANT. Questions transmises à la commission, série 8, 16 juillet 2007, 1 page.

DC18	MOUVEMENT AU COURANT. Questions transmises à la commission, série 9, 23 juillet 2007, 2 pages.

DC19	ORGANISATION DES NATIONS UNIES. Convention sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement, 25 juin 1998, 30 pages. (1518 Ko)

DC20	NEW YORK PLANNING FEDERATION. A Municipal Official’s Guide to Diesel Idling Reduction, septembre 2006, 39 pages. (1042 Ko)

DC21	MOUVEMENT AU COURANT. Questions transmises à la commission, série 10, 6 août 2007, 2 pages.

DC22	MOUVEMENT AU COURANT. Recueil chronologique de documents sur le projet Conestoga, août 2007, 49 pages.

	DC22.1	MOUVEMENT AU COURANT. Documents mentionnés dans le recueil chronologique sur le projet Conestoga (DC22), 12 mars 2003 au 1^er octobre 2004.

	DC22.2	MOUVEMENT AU COURANT. Émission « Justice » de Radio-Canada, 12 juillet 2005. (Disques compacts disponibles à la bibliothèque municipale de Vaudreuil-Dorion et au secrétariat de la commission.)