BAPE-liste des documents

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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, août 2005, 8 pages et figure.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2006, 20 pages.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, février 2007, 69 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, mai 2011, 13 pages

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 17 septembre 2007, 11 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, septembre 2010, 38 pages et annexes.

Annexe 1	Annexe 1 MTQ, 1992. Étude de stabilité. Municipalité de Saint-Hyacinthe. Stabilité des talus sur la route 231 le long de la rivière Yamaska
Annexe 2	MTQ, 2002. Rapport de visite. Route 231 – Près de la rivière Yamaska
Annexe 3	LVM-Technisol, 2009. Stabilité de talus – Rapport final. Stabilisation des talus de la route 231 (13 coupes), le long de la rivière Yamaska, Saint-Hyacinthe (Québec)
Annexe 4	GENIVAR, 2010. Stabilisation des talus et reconstruction de la route 231, Saint-Hyacinthe. Chaussée. CH-8607-154-84-0130, feuillets 1 à 23
	Plan 1	Localisation et description générale
	Plan 2	Légende
	Plan 3	État des lieux et démolition (Ch.: 1+166 à 1+830)
	Plan 4	État des lieux et démolition (Ch.: 1+830 à 2+506)
	Plan 5	Géométrie et marquage (Ch.: 1+166 à 1+830)
	Plan 6	Géométrie et marquage (Ch.: 1+830 à 2+506)
	Plan 7	Plan et profil (Ch.: 1+166 au ch.: 1+440)
	Plan 8	Plan et profil (Ch.: 1+440 au ch.: 1+710)
	Plan 9	Plan et profil (Ch.: 1+710 à 1+990)
	Plan 10	Plan et profil (Ch.: 1+990 au ch.: 2+280)
	Plan 11	Plan et profil (Ch.: 2+280 au ch.: 2+506)
	Plan 12	Route 231, sections et détails
	Plan 13	Stabilisation des talus (Ch.: 1+380 et 1+420)
	Plan 14	Stabilisation des talus (Ch.: 1+460 et 1+500)
	Plan 15	Stabilisation des talus (Ch.: 1+540 et 1+580)
	Plan 16	Stabilisation des talus (Ch.: 1+620 et 1+660)
	Plan 17	Stabilisation des talus (Ch.: 1+700 et 1+740)
	Plan 18	Stabilisation des talus (Ch.: 1+780 et 2+200)
	Plan 19	Stabilisation des talus (Ch.: 2+240 et 2+280)
	Plan 20	Stabilisation des talus (Ch.: 2+320 et raccordement typ.)
	Plan 21	Stabilisation des talus, gabarit de plantation pour 24 m de longueur
	Plan 22	Stabilisation des talus, coupe type de plantation
	Plan 23	Stabilisation des talus, tableau de plantation
	Devis
Annexe 5	Quéformat, 2007. Échantillonnage et analyse chimique de sédiments, berge de la rivière Yamaska, entre les 6880 et 7145 et les 7275 et 7480, route 231,Saint-Hyacinthe (Québec)
Annexe 6	Comité de bassin versant de la rivière Yamaska. Données de qualité de l’eau de la rivière Yamaska
Annexe 7	Transports Québec, 2008. Plan de bathymétrie et topographie. Route 231, rue Frontenac. Chaînage 0+900 à 1+900 et chaînage 2+180 à 2+520. BA-8607-154-84-013, feuillets 1 à 8, 15 juillet 2008
	Plan 1	Rue Frontenac, plan de bathymétrie et topographie (Ch. : 0+900 à 1+900 et 2+180 à 2+520)
	Plan 2	Rue Frontenac, plan de bathymétrie et topographie (Ch. : 0+900 à 1+100)
	Plan 3	Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 1+100 à 1+300)
	Plan 4	Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 1+300 à 1+500)
	Plan 5	Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 1+500 à 1+700)
	Plan 6	Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 1+700 à 1+900)
	Plan 7	Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 2+180 à 2+380)
	Plan 8	Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 2+380 à 2+520)
Annexe 8	Lettre de Pierre Fradette, SOS-POP, 18 juillet 2005
Annexe 9	Lettre de Jean Dubé, CPDNQ-volet faune, 26 juillet 2005
Annexe 10	Commission de protection du territoire agricole du Québec, 2008. Décision. Dossier numéro 353368. MRC des Maskoutains. Résolution 07-08-226. 1 page. 15 août 2007. Ville de Saint-Hyacinthe. Résolution 07-343. 1 page. 3 juillet 2007
Annexe 11	Photographies. Technique d’épandage de terre végétale sur enrochement, avec ensemencement et mise en place de végétaux ligneux (Pont Yule, rivière Richelieu). Technique d’épandage de terre végétale sur enrochement
Annexe 12	Normes du MTQ, Tome II – Construction routière, chapitre 9, Mesures d’atténuation environnementales temporaires, figure 9.4-4. Bassin de sédimentation – détails
Annexe 13	Normes du MTQ, Tome II – Construction routière, chapitre 9, Mesures d’atténuation environnementales temporaires, figure 9.4-2. Barrière à sédiments

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^e série, 7 mars 2011, 5 pages.

PR5.2.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^e série, mars 2011, 13 pages et annexes.

Annexe 1	Plan de réseau de camionnage sur la direction de l'Est-de-la-Montérégie présentant les carrières de la région (5610 Ko)
Annexe 2	Norme de qualité 9101 du ministère des Transports du Québec
Annexe 3	Extraits pertinents du CCDG 2011

PR5.2.2

Addenda aux réponses de la 2^e série, juillet 2009, 6 pages et annexe.

PR5.2.3

Précisions sur les réponses aux questions Qc-19.3 et Qc-40, 3 mai 2011, 1 page.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 8 mai 2007 au 11 juillet 2011, pagination diverse.
Partie 1
Partie 2

1.	Agriculture, Pêcheries et Alimentation
	–	Direction régionale de la Montérégie, secteur est, 8 juin 2007, 1 page
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 29 avril 2011, 2 pages
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 18 novembre 2010, 2 pages
	–	Section des évaluations environnementales, 28 mai 2007, 3 pages
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Montérégie-Est, 29 novembre 2010, 1 page
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 29 novembre 2010, 1 page
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 28 mai 2007, 1page
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Montérégie, 30 novembre 2010, 1 page
6.	Ministère des Affaires municipales et des Régions
	–	Direction régionale de la Montérégie, 8 mai 2007, 3 pages
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, de Montréal et de la Montérégie, 4 juin 2007, 3 pages
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 11 juillet 2011, 1 page
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 6 mai 2011, 2 pages
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 30 novembre 2010, 2 pages
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 18 juin 2007, 3 pages
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 29 novembre 2010, 3 pages
	–	Direction des évaluations environnementales, 9 mai 2011, 1 page
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 décembre 2010, 1 page
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 décembre 2010, 2 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 mai 2007, 1 page
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 3 mai 2011, 1 page
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 25 novembre 2010, 1 page
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 17 mai 2007, 1 page
	–	Division de l’hydrologie et de l’hydraulique, Direction de l’expertise hydrique, 16 février 2011,1 page
9.	Pêches et Océans Canada
	–	Océans et Habitat, Région du Québec, 11 mai 2007, 6 pages
	–	Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 23 novembre 2010, 5 pages

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 3 août 2011, 4 pages.

PR8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, août 2011, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 6 septembre 2011, 18 août 2011, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 6 septembre au 21 octobre 2011, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 6 septembre 2011, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 6 septembre au 21 octobre 2011, 24 octobre 2011, 5 pages.