BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) -Projet de restauration, au sud du quai, au port de gaspé (Sandy Beach)

Accueil / Mandats / /la documentation (PR-CR-CM-AV)

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

PR1

TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA. Avis de projet, février 2009, 16 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2009, 22 pages.

PR3

TRANSPORTS CANADA. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mars 2012, 167 pages et annexes. (English version)

Partie 1 (6575 Ko)
1.	Introduction
2.	Description du projet
3.	Activités de communication
4.	Portée de l’évaluation environnementale
5.	Description de l’environnement
Partie 2 (3289 Ko)
6.	Méthode d’évaluation des effets environnementaux
7.	Effets environnementaux et mesures d’atténuation
8.	Autres effets du projet
9.	Programmes de surveillance et de suivi
10.	Références

PR3.2

Résumé, 14 janvier 2013, 25 pages et annexes. (English version)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 10 juillet 2012, 18 pages.

PR5.1

TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs,
addenda – 1^resérie, septembre 2012, 41 pages et annexes. (English version)

Annexe 1		Copie des questions et commentaires du MDDEP
Annexe 2		Plans des options évaluées
-	Annexe 2-1	Option 1 – Dragage hydraulique et assèchement dans des géotubes (2933 Ko)
-	Annexe 2-2	Option 2 – Dragage mécanique et transport par barge des sédiments humides (2898 Ko)
-	Annexe 2-3	Option 3 – Dragage mécanique et séparation physique des sédiments (2953 Ko)
Annexe 3		Localisation du rideau de confinement
Annexe 4		Localisation du quai temporaire
Annexe 5		Schémas des procédés
Annexe 6		Cadastre et zonage (2956 Ko)
Annexe 7		Figure B-17 révisée
Annexe 8		Figure 8 révisée
Annexe 9		Zone de pêche 20A
Annexe 10		Réseau d’aqueduc municipal et puits privés
Annexe 11		Démantèlement de l’ancien quai des pêcheurs et stabilisation de berge
Annexe 12		Panache de dispersion des MES

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 16 novembre 2012, 7 pages.

PR5.2.1

TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, addenda 2 – version finale, 2^esérie, décembre 2012, 69 pages et annexes. (English version)

Annexe 1	Copie des questions et commentaires de MDDEFP
Annexe 2	Caractérisation détaillée des sédiments – Mission HGE (2012) (6002 Ko)
Annexe 3	Zones et épaisseurs à draguer
Annexe 4	Représentation schématique indicative du quai temporaire
Annexe 5	Analyse environnementale comparative des options de restauration
Annexe 6	Résultats des analyses du Centre d’excellence de Montréal en réhabilitation de site
Annexe 7	Données historiques de qualité des sédiments et stations d’échantillonnage
Annexe 8	Rapport sur l’évaluation du risque à l’environnement et à la santé humaine associé aux sédiments contaminés en cuivre
Annexe 9	Figure B-18 révisée

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 3 avril au 5 novembre 2012, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 18 octobre 2012, 14 pages.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 15 octobre 2012, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 9 mai 2012, 2 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie, 23 mai 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 5 novembre 2012, 2 pages.
4.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 16 octobre 2012, 3 pages.
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction générale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 avril 2012, 6 pages.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux Affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 22 mai 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux Affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 23 octobre 2012, 1 page.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, Direction de l’analyse et de l’étude de la qualité du milieu, 19 octobre 2012, 4 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 18 octobre 2012, 1 page.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 25 septembre 2012, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 2 novembre 2012, 9 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 octobre 2012, 1 page.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 30 octobre 2012, 5 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent, Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 2 octobre 2012, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, 11 avril 2012, 1 page.
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, Direction de l’analyse et de l’étude de la qualité du milieu, 19 juin 2012, 3 pages.
	–	Direction des évaluations environnementales, 3 avril 2012, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 24 mai 2012, 13 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 mai 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 mai 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 mai 2012, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 juin 2012, 8 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 25 mai 2012, 5 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent, Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 10 avril 2012, 1 page.
9.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 avril 2012, 2 pages.

PR6.1

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs,
9 novembre 2012, 8 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 novembre 2012, 3 pages.

PR8

TRANSPORTS CANADA. Liste des lots touchés, 28 janvier 2013, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 29 janvier 2013, 17 janvier 2013, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 11 avril 2013, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, mars 2013, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 25 avril 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 29 janvier au 15 mars 2013, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 29 janvier 2013, 2 pages.

	CM2.1	ERRATA, 31 janvier 2013, 1 page.

	CM2.2	Report de la séance publique d’information, 18 février 2013, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 2 mai 2013, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 29 mai 2013, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport, 19 novembre 2013, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 15 mars 2013, 5 pages.