BAPE-la documentation-Projet de construction du poste Fleury à 315-25 kV et d'une ligne d'alimentation à 315 kV à Montréal

Accueil / Mandats / /la documentation (PR-CR-CM-AV)

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

PR1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, janvier 2012, non paginé.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2012, 25 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, avril 2013, pagination diverse. (5043 Ko)

Annexes (8914 Ko)
A.	Principaux collaborateurs de l’étude d’impact
B.	Étude de bruit
C.	Dossier de la participation du public
D.	Méthode d’évaluation des impacts
E.	Clauses environnementales normalisées applicables au projet
F.	Champs électriques et magnétiques
G.	Simulations visuelles
H.	Carte A : Inventaire des milieux naturel et humain ( 7553 Ko)

PR3.2

Résumé, octobre 2013, 31 pages et annexe.

Carte A : Inventaire des milieux naturel et humain (7564 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur, 31 mai 2013, 6 pages.

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, juillet 2013, 81 pages.

PR5.1.1

Réponse à la question QC-28, non daté, pagination diverse. (12 755 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires du secteur Faune adressés au promoteur le 9 septembre 2013, non daté, 2 pages.

PR5.2.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du secteur Faune du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs adressés le 9 septembre 2013, 9 octobre 2013, 2 pages.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires du secteur Faune adressés au promoteur le 9 septembre 2013, non daté, 1 page.

PR5.3.1

PR5.4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires sur le climat sonore adressés au promoteur le 12 septembre 2013, non daté, 1 page.

PR5.4.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, en date du 12 septembre 2013, sur le climat sonore, 30 septembre 2013, 3 pages et annexe.

PR5.5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires sur la sécurité publique adressés au promoteur le 27 septembre 2013, non daté, 1 page.

PR5.5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, en date du 27 septembre 2013, sur la sécurité publique, 3 octobre 2013, 3 pages.

PR5.6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires sur le climat sonore adressés au promoteur le 2 octobre 2013, non daté, 1 page.

PR5.6.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, en date du 2 octobre 2013, sur le climat sonore, 3 octobre 2013, 1 page.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 5 juillet 2012 au 24 octobre 2013, pagination diverse.

1.	Agence canadienne d’évaluation environnementale
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 5 juillet 2012, 2 pages.
2.	Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
	–	Direction de santé publique, 8 mai 2013, 2 pages.
3.	Ministère de l’Environnement du Québec
	–	Direction régionale de Montréal, 10 septembre 2013, 1 page.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 9 septembre 2013, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 14 mai 2013, 1 page.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 7 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 26 septembre 2013, 1 page.
6.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction des affaires métropolitaines, 12 août 2013, 1 page.
	–	Direction des affaires métropolitaines, 22 mai 2013, 3 pages.
7.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 9 septembre 2013, 2 pages.
8.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 15 mai 2013, 5 pages.
9.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Île-de-Montréal, 20 août 2013, 1 page.
	–	Direction de l’Île-de-Montréal, Service des inventaires et du Plan, 29 mai 2013, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 17 mai 2013, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 17 mai 2013, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 7 octobre 2013, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 septembre 2013, 5 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 octobre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 septembre 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 23 mai 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 mai 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 24 mai 2013, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’Estrie, de Montréal et de la Montérégie, Secteur de la faune, 15 octobre 2013, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 21 octobre 2013, 4 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés, 5 novembre 2013, 3 pages.

PR8.1

Caractérisation du milieu naturel, 6 juillet 2012, 5 pages et annexes.

PR8.2

Caractérisation environnementale des sols, 26 juillet 2012, 9 pages et annexes.

PR8.3

Évaluation environnementale de site – Phase 1, janvier 2013, 35 pages et annexes.
(11 057 Ko)

PR8.4

Étude du bruit audible, 14 juin 2013, 24 pages.

PR8.5

Programme de mise en valeur intégrée (PMVI) – Guide de participation, janvier 2012, 28 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 7 novembre 2013, 24 octobre 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 7 novembre au 23 décembre 2013, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 7 novembre 2013, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 23 décembre 2013, 8 janvier 2014, 5 pages.