BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) Projet d'élargissement des installations portuaires à Salaberry-de-Valleyfield

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PR1	SOCIÉTÉ DU PORT DE VALLEYFIELD. Avis de projet, juin 2013, 22 pages et annexes

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2013, 27 pages.

PR3	SOCIÉTÉ DU PORT DE VALLEYFIELD. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

	PR3.1	Étude d’impact, rapport principal, juillet 2014, 103 pages et annexes

	PR3.2	Résumé, février 2016, 15 pages et annexe.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 16 septembre 2014, 19 pages.

	PR5.1	SOCIÉTÉ DU PORT DE VALLEYFIELD. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, novembre 2014, 46 pages et annexes.

	PR5.1.1	Complément d’information à l’addenda de novembre 2014, 8 avril 2015, 14 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 22 mai 2015, 4 pages.

PR5.2.1

SOCIÉTÉ DU PORT DE VALLEYFIELD. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, 27 juillet 2015, 8 pages et annexes.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3^e série, 21 juillet 2015, 5 pages.

PR5.3.1

PR5.4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 4^e série, 16 octobre 2015, non paginé.

PR5.4.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 15 août 2014 au 7 janvier 2016, pagination diverse.

1.	Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Centre
	–	Direction de santé publique, 8 septembre 2015, 1 page.
2.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale de la Montérégie, 19 décembre 2014, 1 page.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Montérégie, 16 décembre 2015, 1 page.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 15 août 2014, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Montérégie, 16 janvier 2015, 1 page.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 6 janvier 2016, 6 pages.
7.	Secrétariat aux affaires autochtones
	–	Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 7 janvier 2015, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 14 décembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 23 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 18 décembre 2015, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 14 décembre 2015, 2 pages.
9.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 7 janvier 2016, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 19 janvier 2016, 4 pages.

PR8

SOCIÉTÉ DU PORT DE VALLEYFIELD. Liste des lots touchés, 11 février 2016, 1 page.

PR8.1

Étude géotechnique et environnementale complémentaire – Agrandissement des installations portuaires en eau profonde de Salaberry-de-Valleyfield (Québec), janvier 2015, pagination diverse. (Seule la version électronique est disponible.)

PR8.2

Caractérisation environnementale complémentaire – Agrandissement des installations portuaires en eau profonde de Salaberry-de-Valleyfield (Québec), mars 2015, 20 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 16 février 2016, 3 février 2016, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 16 février au 1^er avril 2016, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 16 février 2016, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 1^er avril 2016, 4 pages.