BAPE-liste des documents

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DA1	NORTHLAND POWER INC. Présentation du projet par M. Robert Demers à la séance du 25 avril 2006 en soirée, 29 pages. (3132 Ko)

DA2	NORTHLAND POWER INC. Simulation visuelle au lac Malfait, vue 1 vers l’ouest, vue 2 vers le sud-ouest et vue 3 vers le nord, 3 pages. (1601 Ko)

DA3	NORTHLAND POWER INC. Figure 3.2 – Emplacement des éoliennes et chemins d’accès, mis à jour avril 2006, 1 page.

DA4	NORTHLAND POWER INC. Figure 8.9 – Simulation visuelle à Saint-Ulric à partir de l’intersection de la route 132 et de la route Saint-Laurent en direction sud-ouest, vue 3, 1 page. (1639 Ko)

DA5	NORTHLAND POWER INC. Figure 8.10 – Simulation visuelle à partir du 7 e rang (Saint-Léandre) en direction sud-ouest vers le lac Ross, vue 4, 1 page.

DA6	NORTHLAND POWER INC. Figure 8.13A – Simulation visuelle à Matane à partir de la route 195 vers Saint-Léandre en direction sud-ouest, vue 7, 1 page.

DA7	ACTIVA ENVIRONNEMENT INC. Classes de sol de la zone d’étude, avril 2006, 1 carte.

DA8	ACTIVA ENVIRONNEMENT INC. Localisation des éoliennes de Northland Power et Le Nordais, avril 2006, 1 carte.

DA9	ACTIVA ENVIRONNEMENT INC. Zones de 500 et 750 mètres autour des bâtiments, avril 2006, 1 carte.

DA10	ACTIVA ENVIRONNEMENT INC. Localisation des points d’écoute, avril 2006, 1 carte.

DA11	SNC-LAVALIN INC. Relevé de mortalité des oiseaux au parc éolien Iowa Windfarm, 1 page et 1 carte.

DA12	SNC-LAVALIN INC. Suivis de mortalité – Sites canadiens, 3 pages.

DA13	SNC-LAVALIN INC. Champs magnétiques, 1 page.

DA14	SNC-LAVALIN INC. Comportement des oiseaux – Éoliennes, 4 pages.

DA15	NORTHLAND POWER INC. Études de suivi, 1 page.

DA16	SNC-LAVALIN INC. Effet stroboscopique, 1 page.

DA17	SNC-LAVALIN INC. Impacts des éoliennes sur les mammifères, 1 page.

DA18	NORTHLAND POWER INC. Évolution du projet, phases 1, 2 et 3, 3 pages.

DA19	NORTHLAND POWER INC. Résumé des RCI de la MRC de Matane, document déposé par le promoteur, 2 pages.

DA20	NORTHLAND POWER INC. Surveillance et suivi environnemental, 2 pages.

DA21	NORTHLAND POWER INC. Présentation du promoteur sur le lac Malfait, 8 pages.(1 172 Ko)

DA22	Entente concernant les contributions volontaires du promoteur entre Saint-Ulric Saint-Léandre Wind L.P./Saint-Ulric Saint-Léandre S.E.C. Northland Power inc. et les municipalités de Saint-Léandre et de Saint-Ulric , 27 octobre 2005, 4 pages.

DA23	NORTHLAND POWER INC. Réponses au questionnement soulevé par la différence des résultats des courbes isophones entre l’implantation du rapport initial et celle du rapport addenda dans le secteur du lac Malfait, document reçu le 12 mai 2006, 2 pages.

DA24	NORTHLAND POWER INC. Extrait des clauses de couverture du contrat d’assurance, 1 page.

DA25	NORTHLAND POWER INC. Réponse à la question soulevée si un ajout de 5 ou de 10 dBA pour la compensation en milieu tranquille a été considéré lors de l’évaluation des impacts sonores, document reçu le 12 mai 2006, 1 page.

DA26	Documentation relative à la nouvelle localisation des emplacements retenus pour le projet de parc éolien.

	DA26.1	ACTIVA ENVIRONNEMENT INC. Localisation des éoliennes et zone agricole, mai 2006, 1 carte.

	DA26.2	SNC Lavalin inc . Climat sonore projeté, 6 pages.

	DA26.3	ACTIVA ENVIRONNEMENT INC. Niveau sonore projeté, mai 2006, 1 carte. (1300 Ko)

	DA26.4	YVES R. HAMEL ET ASSOCIÉS INC. Étude d’impact sur les systèmes de télécommunications – Évaluation de la configuration n^o 35A, phase 1, mai 2006, 8 pages.

	DA26.5	YVES R. HAMEL ET ASSOCIÉS INC. Étude d’impact sur les systèmes de télécommunications – Évaluation de la configuration n^o 35, visibilité de télédistribution au lac Malfait et réponse à une requête au sujet de l’impact sur la qualité des services de téléphone cellulaire, mai 2006, 14 pages.

DA27	NORTHLAND POWER INC. Rapport d’inventaire printanier des oiseaux de proie dans la région de Saint-Ulric–Saint-Léandre, 12 mai 2006, 12 pages et annexes. (1262 Ko)

DA28	Entente entre la MRC de Matane et Saint-Ulric Saint-Léandre Wind L.P./Saint-Ulric Saint-Léandre S.E.C. Northland Power inc. concernant l’implantation d’éoliennes à l’intérieur d’érablières situées en terres publiques déléguées sur le territoire de la MRC de Matane , 24 janvier 2006, 3 pages et cartes. (1676 Ko)

DA29	Entente entre Saint-Ulric Saint-Léandre Wind L.P./Saint-Ulric Saint-Léandre S.E.C. Northland Power inc. et la municipalité de la paroisse de Saint-Léandre concernant le développement de l’industrie de l’éolienne , 25 janvier 2006, 6 pages.

DA30	Entente entre Saint-Ulric Saint-Léandre Wind L.P./Saint-Ulric Saint-Léandre S.E.C. Northland Power inc. et la municipalité de Saint-Ulric concernant le développement de l’industrie de l’éolienne , 25 janvier 2006, 6 pages.

DA31	Entente entre Saint-Ulric Saint-Léandre Wind L.P./Saint-Ulric Saint-Léandre S.E.C. Northland Power inc. et la Ville de Matane concernant le développement de l’industrie de l’éolienne , 25 janvier 2006, 6 pages.

DA32	Entente entre Saint-Ulric Saint-Léandre Wind L.P./Saint-Ulric Saint-Léandre S.E.C. Northland Power inc. et la municipalité de la paroisse de Saint-Damase concernant le développement de l’industrie de l’éolienne , 7 février 2006, 6 pages et annexe.

DA33	Entente concernant les contributions volontaires du promoteur entre Saint-Ulric Saint-Léandre Wind L.P./Saint-Ulric Saint-Léandre S.E.C. Northland Power inc. et la municipalité de Saint-Damase, 7 février 2006, 5 pages et annexe.

DA34	ACTIVA ENVIRONNEMENT INC. Comparaison des positions des éoliennes pour les layouts 34 et 35A, mai 2006, 1 page et carte.

DA35	SNC-LAVALIN INC. Rectifications aux mémoires déposés au BAPE, 9 juin 2006, 20 pages. (1353 Ko)

	DA35.1	SNC-Lavalin inc. Rectifications supplémentaires aux mémoires déposés au BAPE, 4 pages.

DA36	SNC-LAVALIN INC. Réponses à des questions en suspens à la suite de la 2^e partie de l’audience publique concernant les superficies à déboiser, la mise en marché du bois et le lac Minouche, juin 2006, 1 page.

DA37	DERICO, HURTUBISE ET ASSOCIÉS. Lettre adressée à SNC Lavalin concernant les critères affectant, soit négativement ou positivement, la valeur d’une propriété, plus particulièrement en regard du projet d’éoliennes au lac Malfait, 13 juin 2006, 6 pages.

DA38	NORTHLAND POWER INC. et SNC-LAVALIN INC. Addenda à l’étude d’impact sur l’environnement déposée à Ressources naturelles Canada contenant les réponses aux questions de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale adressées au promoteur, 20 juillet 2006, 29 pages. DA38, annexe 1 (3 516 Ko), annexe 2 (1 209 Ko) et annexe 3 (3 487 Ko)

DA39	Documentation datée du mois d’août 2006 relative à la nouvelle localisation des emplacements retenus pour le projet de parc éolien.

	DA39.1	ACTIVA ENVIRONNEMENT INC. Localisation des éoliennes, 7 août 2006, 1 carte.

	DA39.2	ACTIVA ENVIRONNEMENT INC. Localisation des éoliennes du layout de l’addenda et du nouveau layout, 7 août 2006, 1 carte.

	DA39.3	ACTIVA ENVIRONNEMENT INC. Localisation des éoliennes et distance des bâtiments, 7 août 2006, 1 carte.

DA40	SNC-LAVALIN INC. Document présentant les niveaux sonores projetés au lac Malfait et au nord du village de Saint-Léandre selon la nouvelle proposition transmise à la commission en août 2006, 8 août 2006, 8 pages et 1 carte.



DB1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public. Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères, 2005, 24 pages.

DB2	RSW INC. Évaluation de la capacité d’intégration du réseau intégré d’Hydro-Québec au regard de l’ajout de parcs de production d’électricité à partir d’énergie éolienne, rapport révisé remis au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, juin 2005, 52 pages et annexes. Annexes A1-A6 (3607 Ko) A7-A17 (2620 Ko) B-C (1077 Ko) 6 (1442 Ko)

DB3	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien Gaspésie et MRC de Matane, mai 2004, 68 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Le Bas-Saint-Laurent – Tout lui réussit. Portrait de la région, document déposé par M. Pierre Ouellet, 25 avril 2006, 19 pages. (1569 Ko)

DB5	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Portrait agricole des municipalités de Saint-Ulric, Saint-Léandre et Saint-Damase, document déposé par M. Camille Morneau, 25 avril 2006, 25 pages et annexes. (1189 Ko)

DB6	TOURISME QUÉBEC. Vers le tourisme durable. Politique touristique du Québec. Un nouveau partenariat industrie-gouvernement, 2005, 38 pages. (1857 Ko)

DB7	MRC DE LA MATAPÉDIA. Extrait du Schéma d’aménagement révisé, règlement n^o* 01-2001 adopté le 14 février 2001*, non paginé. (1578 Ko)

DB8	MRC DE LA MATAPÉDIA. Schéma d’aménagement révisé, règlement n^o 01-2001 adopté le 14 février 2001. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB9	MRC DE LA MATAPÉDIA. Projet de règlement de contrôle intérimaire n^o 07-2005 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de La Matapédia.

DB10	MRC DE LA MATAPÉDIA. Extraits de la réglementation d’urbanisme de la municipalité de Saint-Damase , 1 page et annexes.

DB11	MRC DE MATANE. Schéma d’aménagement révisé. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB12	MRC DE MATANE. Règlement n^o 198-2-2005 concernant la modification du règlement n o 198 édictant le schéma d’aménagement révisé pour agrandir le périmètre urbain de la municipalité des Méchins pour ajouter une zone industrielle sur le territoire de la MRC de Matane, p. 594 à 598.

DB13	MRC DE MATANE. Règlement de contrôle intérimaire n^o 220-2004 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Matane, p. 569 à 576, suivi des modifications dans le règlement n^o 220-1-2005, p. 601 et 602 et le règlement n^o 220-2-2006, p. 617 à 619.

DB14	MRC DE MATANE. Extraits du schéma d’aménagement révisé, document déposé par M^me Lyne Ross, 26 avril 2006, pagination multiple.

DB15	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Préoccupations du secteur Faune à l’égard du développement éolien, présentation de M. Nelson Fournier, 26 avril 2006, 2 pages. (1496 Ko)

DB16	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Disposition des résidus d’éoliennes à la suite d’un incendie (audiences publiques sur le projet de parc éolien en Gaspésie ) SCW-220622, note adressée à M. Mario Bérubé, chef du Service des matières résiduelles, 16 juin 2005, 4 pages et annexe.

DB17	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Appels d’offres d’Hydro-Québec pour 3 000 MW d’énergie éolienne et autres projets éoliens au Québec, 19 avril 2006, 3 pages.

DB18	QUÉBEC. Loi sur l’exportation de l’électricité, L.R.Q., c. E-23, à jour au 1^er avril 2006, 3 pages.

DB19	MRC DE MATANE. Extraits du Plan régional de développement du territoire public du Bas-Saint-Laurent , volet récréotouristique , concernant la villégiature privée, septembre 2004, pagination diverse.

DB20	MRC DE MATANE. Extraits du Plan de mise en valeur des terres publiques intramunicipales déléguées de la MRC de Matane, 2000, p. 18, 25 et 26.

DB21	SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Présentation de M. Martin Levert lors de la séance du 26 avril 2006, 20 pages.

DB22	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Suivi des projets éoliens au Québec, document mis à jour le 10 mai 2006, 2 pages.

DB23	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Renseignements complémentaires à la suite de la première partie de l’audience publique, courriel de M. Denis Talbot du 12 mai 2006, 2 pages.

DB24	ENVIRONNEMENT CANADA. Les éoliennes et les oiseaux – Revue de la littérature pour les évaluations environnementales, 12 mai 2005, 93 pages.

DB25	ENVIRONNEMENT CANADA. Wind turbines and birds – A guidance document for environmental assessment, mars 2006, 50 pages.

DB26	ENVIRONNEMENT CANADA . Recommended protocols for monitoring impacts of wind turbines on birds, 1^er mai 2006, 30 pages.

DB27	HYDRO-QUÉBEC. Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier, 4 novembre 2005, 34 pages et annexes.

DB28	MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Compilation des différents RCI éoliens adoptés au Québec, 1 page.

DB29	MRC DE MATANE. Copie d’une lettre transmise au promoteur accompagnée de la résolution n^o 251-06-06 concernant la relocalisaton des éoliennes sur TPI – Projet de parc éolien de Northland Power à Saint-Léandre et Saint-Ulric, 28 juillet 2006, 4 pages.



DC1	CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT. Inventaire des oiseaux de proie au belvédère Raoul-Roy. Parc national du Bic. Rapport d’inventaire–Printemps 2003, octobre 2004.

DC2	CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT. Inventaire systématique des oiseaux de proie au belvédère Raoul-Roy. Parc national du Bic. Rapport d’inventaire, Printemps 2002, février 2003

DC3	Photographies des chalets et du paysage entourant le lac Malfait, document déposé par M. René Chouinard. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DC4	Références des ouvrages mentionnés par M. Jean-Guy Kirouac lors de la première partie de l’audience publique , 1 page.

DC5	Jean-Louis CHAUMEL. Causes et conséquences du vieillissement prématuré des éoliennes au Canada, document du Groupe éolien de l’UQAR, février 2006, non paginé.

DC6	REGROUPEMENT DES RÉSIDENTS DES LACS MALFAIT ET AUX CANARDS. Commentaires sur le document DA37 ayant pour objet : opinion de valeur, 5 juillet 2006, 4 pages.

DC7	GROUPE ENVIRONNEMENTAL UNI-VERT – RÉGION DE MATANE. Commentaires sur la présentation de Northland Power Inc. du 2 août 2006 à Saint-Léandre, document déposé par M. Guy Ahier, 11 août 2006, 1 page.


DC8	REGROUPEMENT DES RÉSIDENTS DU LAC MALFAIT. Commentaires sur la rencontre du 2 août 2006 à Saint-Léandre, 10 août 2006, 1 page.



DD1	QUÉBEC. Décret 180-2006 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Cartier énergie éolienne (AAV) inc. pour le projet de parc éolien de l’Anse-à-Valleau sur le territoire de la Ville de Gaspé et le territoire non organisé de Rivière-Saint-Jean, Gazette officielle du Québec , 12 avril 2006, partie 2, p. 1590 à 1593.

DD2	QUÉBEC. Décret 28-2004 concernant un programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour l’implantation d’éoliennes, Gazette officielle du Québec, partie 2, 28 janvier 2004, p. 918 à 922.

DD3	QUÉBEC. Décret 129-2006 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Cartier énergie éolienne (BDS) inc. pour le projet de parc éolien de Baie-de-Sables sur le territoire de la municipalité de Baie-des-Sables et de la Ville de Métis-sur-Mer, Gazette officielle du Québec, partie 2, 29 mars 2006, p. 1414 à 1417.