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Certains documents sont propres à chacun des projets et d'autres sont communs. Pour faciliter la consultation, les documents propres ont été répertoriés en ajoutant à la cote les lettres suivantes :

a) projet de parc éolien de Gros-Morne
b) projet de parc éolien de Montagne Sèche

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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Murdochville concernant les répercussions des parcs éoliens érigés dans la ville sur l’achalandage au centre de plein air du lac York, 23 septembre 2008, 1 page.
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   DQ1.1 VILLE DE MURDOCHVILLE. Réponse à la question du document DQ1, 24 septembre 2008, 2 pages.
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  DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Association touristique régionale de la Gaspésie, 23 septembre 2008, 2 pages.
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   DQ2.1 ASSOCIATION TOURISQUE RÉGIONALE DE LA GASPÉSIE. Réponses aux questions du document DQ2, 8 octobre 2008, 2 pages.
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  DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Environnement Canada concernant les oiseaux migrateurs, les chauves-souris et les oiseaux, 23 septembre 2008, 2 pages.
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  DQ3.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ3, 3 octobre 2008, 4 pages.
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  DQ3.2
ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse au point 3 de la question 1 du document DQ3, 3 octobre 2008, 1 page.
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  DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Cartier énergie éolienne inc., 23 septembre 2008, 2 pages.
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  DQ4.1 CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponses aux questions du document DQ4, 26 septembre 2008, 1 page.
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  DQ4.2a CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Références du volume PR5.1a – Parc éolien de Gros-Morne, 1 page. Visionner
   DQ4.3b CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Références du volume PR5.1b – Parc éolien de Montagne Sèche, 1 page.
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Direction de santé publique de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 25 septembre 2008, 1 page.
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   DQ5.1 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Réponses aux questions du document DQ5 et lettre de transmission, 30 septembre 2008, 3 pages.
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  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Transports Canada concernant la circulation d’hydravions et d’aéronefs à proximité d’un parc éolien, 26 septembre 2008, 1 page.
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  DQ6.1 TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ6, 1er octobre 2008, 2 pages.
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Tourisme Québec, 8 octobre 2008, 2 pages.
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  DQ7.1 MINISTÈRE DU TOURISME. Réponses aux questions du document DQ7, 15 octobre 2008, 6 pages.
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au secteur Territoire du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 8 octobre 2008, 1 page.
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  DQ8.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.  Réponses aux questions du document DQ8, 14 octobre 2008, 1 page.
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  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au secteur Faune du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 8 octobre 2008, 2 pages.
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  DQ9.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ9, 10 octobre 2008, 3 pages.
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  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Organisation du Sentier international des Appalaches, 27 octobre 2008, 2 pages.
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  DQ10.1 SENTIER INTERNATIONAL DES APPALACHES. Réponses aux questions du document DQ10, 3 novembre 2008, 2 pages.
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  DQ11
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant les démarches entreprises auprès des détenteurs de baux de villégiature situés en bordure des parcs éoliens de Gros-Morne et de Montagne Sèche, 13 novembre 2008, 1 page.
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  DQ11.1 CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponse à la question du document DQ11, 18 novembre 2008, 1 page.
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  DQ12
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant les démarches entreprises auprès des détenteurs de baux de villégiature situés en bordure des parcs éoliens de Gros-Morne et de Montagne Sèche, 13 novembre 2008, 1 page.
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  DQ12.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question du document DQ12, 18 novembre 2008, 1 page.
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  DQ13
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant les normes de conception prévues au cours de la construction des bâtiments de service pour chacun des projets, 20 novembre 2008, 1 page.
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  DQ13.1 CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Réponse aux questions du document DQ13, 26 novembre 2008, 1 page.
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  DQ14
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs  concernant le bruit, 3 décembre 2008, 1 page.
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  DQ14.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ14, 4 décembre 2008, 2 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projets de parcs éoliens de Gros-Morne et de Montagne Sèche.

  DT1a Séance tenue le 15 septembre 2008 en soirée à Madeleine-Centre, 100 pages.
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  DT2a Séance tenue le 16 septembre 2008 en après-midi à Madeleine-Centre, 133 pages.
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  DT3a Séance tenue le 16 septembre 2008 en soirée à Madeleine-Centre, 64 pages.
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  DT4b Séance tenue le 17 septembre 2008 en soirée à Cloridorme, 109 pages.
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  DT5b Séance tenue le 18 septembre 2008 en après-midi à Cloridorme, 54 pages.
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  DT6b Séance tenue le 18 septembre 2008 en soirée à Cloridorme, 44 pages.
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  DT7a Séance tenue le 15 octobre 2008 en soirée à Madeleine-Centre, 98 pages.
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  DT8b Séance tenue le 16 octobre 2008 en soirée à Cloridorme, 101 pages.
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  DM1 Réjean LEBREUX. Mémoire, septembre 2008, 3 pages.
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  DM2 POURVOIRIE BEAUSÉJOUR INC. Mémoire, octobre 2008, 8 pages et annexes.
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  DM2.1 POURVOIRIE BEAUSÉJOUR INC. Annexes au mémoire DM2. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

Partie 1 (1140 Ko)
Partie 2 (1402 Ko)
Partie 3
  DM3 Jean MILLIARD. Mémoire, 6 octobre 2008, 1 page.
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  DM4 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-MADELEINE-DE-LA-RIVIÈRE-MADELEINE. Mémoire,  15 octobre 2008, 4 pages.
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  DM4.1 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-MADELEINE-DE-LA-RIVIÈRE-MADELEINE. Annexe (réponse à la commission), 16 octobre 2008, 1 page.
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  DM5 Ronald FOURNIER. Mémoire, 15 octobre 2008, 2 pages.
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  DM6 MUNICIPALITÉ DE PETITE-VALLÉE. Mémoire, octobre 2008, 6 pages et annexes.
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  DM7 Jean-Serge BLOUIN. Mémoire, 16 octobre 2008, 31 pages.
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  DM7.1

Jean-Serge BLOUIN. Annexes au mémoire DM7.

Annexe A 2 photos de cèdres géants (1073 Ko)
Annexe B 1 photo de l’hydravion de M.Blouin et 4 photos d’aéronefs de clients
Annexe C Questionnaire et résultat du sondage fait par l’Association des aviateurs et pilotes de brousse du Québec
Annexe D Lettre du président de l’Association des aviateurs et des pilotes de brousse du Québec M. Gilles Lapierre
Annexe E Photo aérienne ( lac Asselin)
Annexe F Carte indiquant une approche de 2500 m.
Annexe G Règlement de l’aviation canadienne Partie III Aérodromes- Aéroports et héliports chapitre 4 - Limitation et suppression d’obstacles
Annexe H Loi relatives à la circulation sur les terrains de l’État Transports Canada
Annexe I Carte de périmètre de 4000 m.
Annexe J Image panoramique (1416 Ko)
Annexe K Photo comparative avec maison
  DM8
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Mémoire, 9 octobre 2008, 14 pages et annexes.
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  DM9 MUNICIPALITÉ DE CLORIDORME. Mémoire, 8 octobre 2008, 6 pages.
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  DM10 FAUNE MADELEINE INC. Mémoire, octobre 2008, 2 pages.
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  DM10.1 FAUNE MADELEINE INC. Photos déposées par M. Daniel Thibault.
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  DM11 TECHNOCENTRE ÉOLIEN. Mémoire, octobre 2008, 4 pages.
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  DM12 SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA. Mémoire, 9 octobre 2008, 14 pages.
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  DM13 COMITÉ ACCORD GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Mémoire, octobre 2008, 9 pages.
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  DM13.1

COMITÉ ACCORD GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Annexes au mémoire DM13.

Annexe 1 L'éolien, une industrie régionale
Annexe 2 Répertoire des entreprises de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine
  DM13.2

COMITÉ ACCORD GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Présentation du mémoire, 16 octobre 2008, 16 pages.

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  DM13.3

3CI-ÉNERGIE ÉOLIENNE. Présentation sur les projets éoliens de Murdochville, 19 pages. (1545 Ko)

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  DM13.4

CENTRE D’EXPERTISE EN TRANSPORT INTERMODAL DU CÉGEP FRANÇOIS-XAVIER GARNEAU. Portrait des infrastructures de transport et des pratiques de transport des manufacturiers de composantes éoliennes en Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, rapport présenté au TechnoCentre éolien, août 2008, 52 pages. (1510 Ko)

Annexes (1143 Ko)

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  DM13.5

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Le parc éolien de Baie-des-Sables : plus de 85 millions de dollars de retombées économiques régionales, communiqué du 4 juin 2008.

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  DM14 CONSEIL TRIBAL MI’GMAQ DU MI’GMAWEI MAWIOMI – NATION MICMAC DE GESPEG. Mémoire, version anglaise, octobre 2008, 8 pages.
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  DM14.1

CONSEIL TRIBAL MI’GMAQ DU MI’GMAWEI MAWIOMI – NATION MICMAC DE GESPEG. Version française du mémoire DM14.

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  DM15 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAXIME-DU-MONT-LOUIS. Mémoire, octobre 2008, 6 pages.
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  DM16 MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ. Mémoire, octobre 2008, 7 pages.
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  DM16.1 MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ. Mémoire, version finale, octobre 2008, 7 pages.
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  DM16.2 ACCORD GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Créneau récréotouristique – Plan d’action révisé, juin 2008, 50 pages.
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  DM16.3 Calcul rétroactif des redevances, 1 page.
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  DM17 Guillaume HUET et Marc CHRÉTIEN. Mémoire, 9 octobre 2008, 3 pages.
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  DM18 ASSOCIATION DES BÂTISSEURS DE VENT. Mémoire, octobre 2008, 12 pages.
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  DM18.1

ASSOCIATION DES BÂTISSEURS DE VENT. Annexes au mémoire DM18.

Annexe 1
Annexe 2 (1739 Ko)

  DM18.2 Pages titre et tables des matières des documents de référence remis par l’Association des bâtisseurs de vent. (La version intégrale est disponible uniquement au secrétariat de la commission, en version électronique.)
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  DM19 CAMP DE LA HAUTE MADELEINE. Mémoire, octobre 2008, 13 pages.
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  DM20 Yves MILLIARD. Mémoire, 11 octobre 2008, 1 page.
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  DM21 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES CHASSEURS ET PÊCHEURS GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Mémoire, 18 novembre 2008, 2 pages.
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