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Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR, CR, CM, AV)

PR1	HYDRO-QUÉBEC. Avis de projet, mai 2001, 4 pages.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2001, 31 pages.

PR3	HYDRO-QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement. AVERTISSEMENT AU LECTEUR

	PR3.1	Étude d’impact. Volume 1 - Vue d’ensemble, mai 2004, pagination diverse. (2605 Ko)

	PR3.2	Étude d’impact. Volume 2 - Milieux physique et biologique, mai 2004, pagination diverse. (15997 Ko)

	PR3.3	Étude d’impact. Volume 3 - Milieu humain, mai 2004, pagination diverse. (4873 Ko)

	PR3.4	Étude d’impact. Volume 4 - Effets cumulatifs, mai 2004, pagination diverse. (1789 Ko)

	PR3.5	Résumé de l’étude d’impact, juillet 2004, 23 pages et cartes.

	PR3.5.1	Addenda au résumé de l’étude d’impact, 4 août 2004, 1 page.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, juin 2004, 13 pages.

	PR5.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, juillet 2004, 99 pages et carte.

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 21 août 2001 au 23 juillet 2004, pagination diverse. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 21 août 2001, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 7 avril 2004, 3 pages. Transports Canada, Région du Québec, 8 juin 2004, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’environnement forestier, 9 juin 2004, 4 pages. Ressources naturelles, Faune et Parcs, Direction du développement électrique, 11 juin 2004, 2 pages. Ministère des Transports, Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 11 juin 2004, 2 pages. Pêches et Océans Canada, Direction régionale des océans et de l’environnement, 14 juin 2004, 3 pages. Ministère du Développement économique et régional et de la Recherche, Direction régionale de la Mauricie, 21 juin 2004, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction régionale de la gestion du territoire public, de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 22 juin 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, 29 juin 2004, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 6 juillet 2004, 2 pages. Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 20 juillet 2004, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, 21 juillet 2004, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 21 juillet 2004, 5 pages. Ministère des Transports, Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 22 juillet 2004, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 23 juillet 2004, 6 pages. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 23 juillet 2004, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 27 juillet 2004, 5 pages.

PR8	HYDRO-QUÉBEC. Liste des lots touchés par le projet, août 2004, 2 pages.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 17 août 2004, 4 août 2004, 1 page.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’environnement, du 18 août au 30 septembre 2004.

CR5	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 30 août 2004, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, août 2004, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 17 août 2004, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 8 septembre 2004, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 5 octobre 2004, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information qui s’est tenue du 17 août au 1er octobre 2004, 3 pages.

AV6.1	CONSEIL EXÉCUTIF. Décret 822-2001 concernant l’autorisation à Hydro-Québec à réaliser les études d’avant-projet pour l’aménagement hydroélectrique des Rapides-des-Cœurs et à effectuer les travaux d’exploration, les études, les relevés scientifiques et toute autre activité précédant la réalisation du projet, 27 juin 2001, 2 pages.

AV6.2	CONSEIL EXÉCUTIF. Décret 823-2001 concernant l’autorisation à Hydro-Québec à réaliser les études d’avant-projet pour l’aménagement hydroélectrique de la Chute-Allard et à effectuer les travaux d’exploration, les études, les relevés scientifiques et toute autre activité précédant la réalisation du projet, 27 juin 2001, 2 pages.