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  DA1 SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Présentation multimédia sur le saumon sur la Sheldrake, 1 transparent.
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  DA2

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Présentation multimédia sur la localisation des biefs, chutes et fosses, 1 transparent.

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  DA3

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE Présentation multimédia sur le débit esthétique, 2 transparents.

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  DA4

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Présentation multimédia sur l’accès au site du projet depuis la route 138, 1 transparent.

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  DA5

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Présentation multimédia sur les centrales au fil de l’eau, 1 transparent.

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  DA6

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Présentation multimédia sur les émissions de CO2, 1 transparent.

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  DA7

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Présentation multimédia sur les retombées économiques, 1 transparent.

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  DA8

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Présentation multimédia sur la rentabilité du projet, 2 transparents.

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  DA9

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Présentation multimédia sur le segment no 8 – Omble de fontaine, habitat d’élevage (0,03 ha), 31 juillet 2007, 1 transparent.

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  DA10

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Présentation multimédia sur la grille fine de Sainte-Anne pendant la mise hors d’eau, 1 transparent.

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  DA11

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Présentation multimédia sur le tracé de la route d’accès, variantes A et B, 1 transparent.

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  DA12

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Présentation multimédia du projet, 25 transparents. (1977 Ko)

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  DA13

TECSULT INC. Inventaire archéologique – Résultats des recherches de terrain, rapport présenté à Groupe Axor inc., avril 2009, 38 pages et annexes (6218 Ko)

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  DA14

Taro ASADA, Barry G. WARNER et Sherry L. SCHIFF. «  Effects of shallow flooding on vegetation and carbon pools in boreal peatlands », Applied Vegetation Science, 8:199-208. 2005, p. 199-208. (Seule la copie imprimée est disponible.)

  DA15

GROUPE AXOR INC. Analyse des conséquences de la réduction du niveau d’opération de 69 m à 68 m sur la rentabilité du projet hydroélectrique de la courbe du Sault sur la rivière Sheldrake, 9 juin 2009, 4 pages.

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  DA16

GROUPE AXOR INC. Proposition alternative pour le canal de dévalaison, 9 juin 2009, 1 page. (1175 Ko)

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  DA17

GROUPE AXOR INC. Lettre à Pêches et Océans Canada à la suite des commentaires et interrogations formulés en première partie d’audience, 8 juin 2009, 5 pages et annexes. (4 708 ko)

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  DA18

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Retombées économiques, 9 juin 2009, 2 pages et annexe.

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  DA19

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Réponses à la 2e série de questions de Pêches et Océans Canada (voir le document DB8), juin 2009, 7 pages et annexes. (1048 Ko)

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  DA20

GROUPE AXOR INC. Précisions sur la remontée du saumon, 16 juin 2009, 2 pages et annexe.

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  DA21

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Mémoire présenté à la Régie de l’énergie, juin 2009, 3 pages et annexes.

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  DA22

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le comité de suivi, 22 octobre 2008, 1 page.

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  DA23

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le dépôt de documents pour compléter l’étude environnementale, 3 octobre 2008, 2 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles en version électronique seulement.) (6495 Ko)

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  DA24

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant un complément d’information à l’étude environnementale, 2 pages et annexe. (L’annexe est disponible en version électronique seulement.)

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  DA25

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les mesures de compensation, 2 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles en version électronique seulement.) (3418 Ko)

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  DA26

TECSULT INC. Inventaire archéologique – Résultats des recherches de terrain, rapport présenté à Groupe Axor inc., juin 2009, 38 pages et annexes. (7261 Ko)

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  DA27

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Réponses aux questions et commentaires de diverses instances fédérales, mars 2009, 87 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

Annexe A  Tableau comparatif des variantes en rive gauche et droite
Annexe B Caractéristiques des batardeaux
Annexe C Plans de la variante rive gauche
Annexe D Échéancier actualisé du projet
Annexe E Tableau actualisé des coûts du projet
Annexe F Figure «Localisation des zones d’études»
Annexe G Simulation visuelle du débit esthétique dans la chute # 2
Annexe H Carte actualisée du potentiel archéologique
 


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  DA28

TECSULT. Inventaires complémentaires pour l’Éperlan arc-en-ciel de la rivière Sheldrake.

 

DA28.1

Compte-rendu de la sortie n1 (27 au 30 mai 2009), 4 juin 2009.
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DA28.2

Compte-rendu de la sortie no 2 (9 et 10 juin  2009), 16 juin 2009.
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DA28.3

Compte-rendu de la sortie no 3 (20 au 23 juin 2009), 7 juillet 2009.
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  DA29

AECOM. Inventaires complémentaires pour l’Anguille d’Amérique de la rivière Sheldrake, courriel de transmission de M. Camiré, 18 août 2009.

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DA29.1

Compte-rendu de la sortie no 1 (20 et 21 juillet 2009), 23 juillet 2009, 6 pages.
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DA29.2

Compte-rendu de la sortie no 2 (27 et 28 juillet 2009), 29 juillet 2009, 6 pages.
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DA29.3

Compte-rendu des sorties nos 3 et 4 (5 au 10 août 2009), 13 août 2009, 9 pages.
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  DB1 MRC DE MINGANIE. Résolution no 067-09 concernant la demande de modification de l’affectation « conservation » au schéma d’aménagement et de développement de la MRC de Minganie relativement à la montaison du saumon, 17 mars 2009, 1 page.
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  DB2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation multimédia sur les centrales hydroélectriques et débits esthétiques, 4 transparents.

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  DB3

MRC DE MINGANIE. Schéma d’aménagement, mai 1987, révision mars 1988, 87 pages et annexe. (3043 Ko)

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  DB4

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à une question posée en audience concernant la possibilité d’emprisonnement de poissons à la suite du déclenchement et de l’arrêt d’un débit esthétique, 1 page.

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  DB5

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Accusé de réception de la résolution no 067-09 de la MRC de Minganie, voir le document DB1, 25 mai 2009, 1 page.

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  DB6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Rapport d’analyse environnementale du projet d’aménagement hydroélectrique des chutes de la Chaudière par Innergex, 12 juin 1997, 78 pages. (Les figures du document ne sont pas disponibles.)

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  DB7

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Utilisation d’un canal de dérivation temporaire ou réalisation de travaux en eau avec dynamitage : considérations relatives à la mortalité de poissons, 1er juin 2009, 1 page.

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  DB8

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Deuxième série de questions adressées à Groupe Axor inc., le 26 mai 2009, 2 pages. (Les réponses aux questions se retrouvent dans le document DA19.)

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  DB9

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la demande de la commission d’enquête concernant le dépôt des engagements pris par le promoteur du projet d’aménagement hydroélectrique sur la rivière Franquelin avant l’autorisation du projet, 2 juin 2009, 1 page.

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  DB10

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à une question de la commission posée en première partie d’audience au sujet de la proposition du promoteur de déboiser une platière dans le secteur du lac Banane, 9 juin 2009, 1 page.

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  DB11

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse aux interrogations entourant les solutions de rechange à l’aménagement d’un canal de dérivation (voir le document DA17), 8 et 9 juin 2009.
[Échange de courriels entre M. Michel Lauzon de Pêches et Océans Canada et M. Guillaume Camiré du Groupe Axor]

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  DB12

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la résolution 067-09 de la MRC de Minganie, 1er juin 2009, 1 page et erratum.

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  DB13

DESJARDINS MARKETING STRATÉGIQUE en collaboration avec OPTION AMÉNAGEMENT. Plan de développement touristique et de mise en valeur – Villages de Sheldrake et Rivière-au-Tonnerre en Minganie, rapport final présenté à M. Jeannot Boudreault, maire de Rivière-au-Tonnerre, aux membres du comité Village-Relais et à la Corporation de promotion économique de la Minganie, 1er avril 2009, 180 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)

  DB14

GENIVAR S.E.C. Étude de mise en valeur des rivières, phase 1, présentée à la MRC de Minganie, extraits, août 2008. (Seule la version électronique est disponible.)

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  DC1

F.GAUTHIER, C.BEAULIEU et G.SHOONER. Extraits de Projet de mise en valeur du potentiel salmonicole de la rivière Sheldrake, préparé par Gestion Environnement et Faune inc. 1996, document déposé par la Fédération québécoise pour le saumon atlantique et Fédération du saumon atlantique. (Le document complet est disponible au secrétariat de la commission.)

   
    
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