BAPE-liste des documents

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PR1	MUNICIPALITÉ DE RAGUENEAU. Avis de projet, 19 pages et annexes. (1830 Ko)

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2005, 20 pages. (1210 Ko)

PR3	MUNICIPALITÉ DE RAGUENEAU et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, avril 2006, 247 pages et annexes. Chapitres 1 à 4 (1876 Ko) Chapitres 5 à 8 (1595 Ko) Annexe 2 : photos du milieu (4405 Ko) Annexe 9 : photos des impacts (2207 Ko) Carte 1 : la zone d'étude Carte 2 : les habitats Carte 3: le milieu naturel - feuillet 1 - feuillet 2 - feuillet 3 Carte 4 : le milieu humain - feuillet 1 - feuillet 2 - feuillet 3 Carte 5 : le projet - feuillet 1 - feuillet 2 - feuillet 3

	PR3.2	Résumé, décembre 2006, 55 pages. Carte 1 : localisation de la zone d'étude Carte 2 : description du projet - feuillet 1 - feuillet 2 - feuillet 3

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 27 juillet 2006, 5 pages.

	PR5.1	MUNICIPALITÉ DE RAGUENEAU et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre 2006, 28 pages.

	PR5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires – 2^e série, 4 juillet 2007, 2 pages.

	PR5.2.1	MUNICIPALITÉ DE RAGUENEAU et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires – 2^e série, addenda, septembre 2007, 16 pages et annexes. (1069 Ko)

	PR5.2.2	MUNICIPALITÉ DE RAGUENEAU. Réponses à la question Qc3, 5 septembre 2007, 1 page.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 26 janvier au 6 novembre 2007, pagination diverse. Environnement Canada – Section des évaluations environnementales, 26 septembre 2007, 1 page. – Section des évaluations environnementales, 7 février 2007, 1 page. Ministère de la Sécurité publique – Direction de la gestion des risques, 18 mai 2007, 6 pages. – Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 6 novembre 2007, 2 pages. – Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 10 mai 2007, 2 pages. – Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 16 février 2007, 5 pages. Ministère des Affaires municipales et des Régions – Direction régionale de la Côte-Nord, 26 janvier 2007, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction de l’aménagement de la faune de la Côte-Nord, 1^eroctobre 2007, 2 pages. – Direction générale de la Côte-Nord, 12 février 2007, 2 pages. Ministère des Transports – Direction de la Côte-Nord, 6 février 2007, 1 page. Ministère du Conseil exécutif – Secrétariat aux affaires autochtones, 29 janvier 2007, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Centre d’expertise hydrique, 3 octobre 2007, 2 pages. – Centre d’expertise hydrique, 13 février 2007, 2 pages. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 février 2007, 2 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 2 octobre 2007, 1 page. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 20 février 2007, 1 page. Pêches et Océans Canada – Région du Québec, 19 octobre 2007, 2 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 12 novembre 2007, 4 pages.

PR8	MUNICIPALITÉ DE RAGUENEAU et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 3 pages.

	PR8.1	MUNICIPALITÉ DE RAGUENEAU et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation du promoteur à la séance d’information du BAPE tenue le 11 décembre 2007, 41 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 4 décembre 2007, 22 novembre 2007, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, décembre 2007, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 4 décembre 2007, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 4 décembre 2007 au 18 janvier 2008, 24 janvier 2008, 5 pages.