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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et annexes, décembre 2001, 6 pages et plans. Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2001, 22 pages. (3221 Ko) Visionner
PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

 
PR3.1

Étude d’impact, novembre 2003, 96 pages et annexes. (1055 Ko)
Cartes 5.1 (3334 Ko) 5.2 (3342 Ko) 5.3 5.4 ( 4228 Ko) 8.1 (3338Ko) 8.2 (3361 Ko) 8.3 (3361 Ko)
Figures 1.1.1 5.4.1 5.7.1
Annexes 3-5-6 4

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PR3.2 Résumé, juin 2004, 20 pages.
Carte 1 (3338 Ko)
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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 9 mars 2004, 3 pages.
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PR5.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, 17 mai 2004, 13 pages.
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PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 4 au 27 février 2004, pagination diverse.

  1. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles, 4 février 2004, 4 pages.
  2. Tourisme Québec, Direction régionale de la Capitale-Nationale, 4 février 2004, 1 page.
  3. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Capitale-Nationale, 5 février 2004, 1 page.
  4. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’environnement forestier, 18 février 2004, 2 pages.
  5. Ministère de l’Environnement, Service de l’aménagement du territoire et des eaux souterraines, 19 février 2004, 1page et annexe.
  6. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 19 février 2004, 2 pages.
  7. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 19 février 2004, 1 page.
  8. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction régionale de santé publique, 27 février 2004, 4 pages.
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PR7 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 12 août 2004, 4 pages. Visionner
PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 1 page. Visionner
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  CR1 MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information et de consultation publiques à compter du 21 septembre 2004, 1er septembre 2004, 1 page.
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  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination de la médiatrice, 2 décembre 2004, 1 page.
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  CR3 Jocelyn MALTAIS et Sylvie BROWN. Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement, 28 octobre 2004, 2 pages.
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  CR4
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation en environnement, 26 novembre 2004, 1 page.
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  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 21 septembre au 5 novembre 2004 , 3 pages.
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, septembre 2004, 1 page.
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  CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 21 septembre 2004, 2 pages.
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  DA1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Proposition du ministère des Transports à l’attention de M. Jocelyn Maltais et Mme Sylvie Brown, 11 janvier 2005, 2 pages et plan.
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  DB1
VILLE DE LA MALBAIE. Résolution 09-01-05, janvier 2005, 2 pages.
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  DC1
Sylvie BROWN et Jocelyn MALTAIS. Lettre de retrait de la requête d’audience publique, 12 janvier 2005, 1 page.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de réaménagement des intersections de la route 138 avec la route du Bas-de-l’Anse et le chemin Saint-Paul à La Malbaie.
  DT1
Séance tenue le 15 décembre 2004 en soirée à La Malbaie, 60 pages.
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  DT2
Séance tenue le 16 décembre 2004 en matinée à La Malbaie, 82 pages.
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  DT3
Séance tenue le 16 décembre 2004 en après-midi à La Malbaie, 60 pages.
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  DT4
Séance tenue le 12 janvier 2005 en soirée à La Malbaie, 28 pages.

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