BAPE-liste des documents

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Note au lecteur : Dans le cadre de cette consultation publique, deux projets seront examinés. Par conséquent certains documents disponibles pour consultation dans ce site Internet sont propres à chacun des projets et d’autres sont communs aux deux projets. Pour faciliter la consultation, la cote de classement des documents qui sont spécifiques à l'un des deux projets est suivie de l'indicateur suivant :

(a) : Documentation spécifique au projet de l'élargissement de la route 131 entre Notre-Dame-des-Prairies et Saint-Félix-de-Valois

(b) : Documentation spécifique au projet de contournement de la route 131 à Saint-Félix-de-Valois

PR1b	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, février 1997, 11 pages.

PR2b	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2000, 27 pages. (1690 Ko)

PR3b	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1b	Étude d’impact , novembre 2003, pagination diverse. Annexes 1 2 3 4 4-fig4-2 (3430 Ko) 4-fig4-3 (6637 Ko) 4-fig-5-4 (5052 Ko) Figures 2.1 (2040 Ko) 2.2 (8362 Ko) 2.3 (4591 Ko) 3.1 3.2 3.3 4.1 (3381 Ko) 4.4 (3471 Ko) 4.5 (3571 Ko) 4.6 (3429 Ko) 4.7 (3517 Ko) 4.8 (4533 Ko) 5.1 (10346 Ko) 5.2 5.3 (4661 Ko) 5.5

	PR3.2b	Mise à jour du volet circulation et sécurité routière , mai 2005, 28 pages.

	PR3.3b	Résumé , mars 2004 , pagination diverse. Figure 5.1 (9902 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5b	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 5 avril 2004, 13 pages.

	PR5.1b	MINISTÈRE DES TRANSPORTS .Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, mars 2005, 35 pages et annexes. Annexes 1 2 3 3 carte 1 (1517 Ko) 3 carte 2 (2158 Ko) 4 (1222 Ko) 5 6 7

	PR5.2b	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires – Série 2, 25 août 2005, 5 pages.

	PR5.2.1b	MINISTÈRE DES TRANSPORTS .Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Série 2, septembre 2005, non paginé.

PR6b	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 21 janvier 2004 au 7 décembre 2005, pagination diverse. (1908 Ko) Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 21 janvier 2004, 1 page. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie, 30 janvier 2004, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de Lanaudière, 6 février 2004, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 10 février 2004, 1 page. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de Montréal-Laval-Lanaudière, 11 février 2004, 1 page. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction de santé publique et d’évaluation, 13 février 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur municipal, 16 février 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles (PIEVA), 18 février 2004, 5 pages. Ministère de l’Environnement, Service de l’aménagement du territoire et des eaux souterraines, 19 février 2004, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’aménagement de la faune de Lanaudière, 25 février 2004, 4 pages. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de Montréal-Laval-Lanaudière, 13 juillet 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 14 juillet 2005, 5 pages. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation, Direction régionale de Lanaudière, 18 juillet 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du développement durable, du patrimoine écologique et des parcs, 18 juillet 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 19 juillet 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, 25 juillet 2005, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de Lanaudière, 28 juillet 2005, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction régionale de Lanaudière, 29 juillet 2005, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de la coordination, 9 septembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 novembre 2005, 1 page. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de Montréal-Laval-Lanaudière, 3 novembre 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 7 novembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 7 novembre 2005, 1 page. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation, Direction régionale de Lanaudière, 7 novembre 2005, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction régionale de Lanaudière, 10 novembre 2005, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’aménagement de la faune de Lanaudière, Faune Québec, 14 novembre 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 15 novembre 2005, 2 pages. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction de santé publique et d’évaluation, 7 décembre 2005, 1 page.

PR7b	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 9 janvier 2006, 4 pages.

PR8b	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 1 page.

	PR8.1b	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Débit de la circulation estimé sur le chemin Barrette en provenance du sud vers le nord, 4 avril 2006, 1 page.

	PR8.2b	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Impact du contournement de Saint-Félix-de-Valois via la route 131 sur l’approvisionnement en eau potable de la municipalité , novembre 2003, 17 pages.