BAPE-liste des documents

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DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec provenant des participants à l’audience, 6 novembre 2008, 4 pages.

	DQ1.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ1, 24 novembre 2008, 15 pages et annexe.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant le poisson, 7 novembre 2008, 2 pages.

	DQ2.1	Les réponses sont dans le document DB18.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Ressources naturelles Canada concernant l’augmentation des algues toxiques dans le fleuve, 7 novembre 2008, 1 page.

	DQ3.1	RESSOURCES NATURELLES CANADA. Réponse à notre question du document DQ3, 16 décembre 2008, 1 page.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT, Questions adressées à Transport Canada concernant le transport maritime, 7 novembre 2008, 2 pages.

	DQ4.1	TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ4, 25 novembre 2008, 2 pages.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Environnement Canada concernant les terres humides, 7 novembre 2008, 1 page.

	DQ5.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ5, 25 novembre 2008, 5 pages.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le poisson, le caribou forestier, l’émission de gaz à effet de serre, les impacts psycho-sociaux, la végétation, les milieux humides et la gestion des risques d’accident, 7 novembre 2008, 3 pages.

	DQ6.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions concernant les impacts psychosociaux, la végétation, la gestion des risques d’accident et l’émission de gaz à effet de serre, 13 novembre 2008, 6 pages.

	DQ6.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions concernant le poisson (points 1 et 2), 19 novembre 2008, 4 pages.

	DQ6.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions concernant le poisson (points 3, 4 et 5), et les milieux humides. Réponses aux questions du document DQ17 concernant la classification des rivières, 3 décembre 2008, 10 pages et annexes.

		DQ6.3.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Complément d’information à la réponse sur les milieux humides du 3 décembre 2008, 8 janvier 2009, 1 page.

	DQ6.4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions concernant le caribou forestier, 6 janvier 2009, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le poisson, 7 novembre 2008, 3 pages.

	DQ7.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ7, 5 décembre 2008, 5 pages.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la transformation et la valorisation du bois coupé, 7 novembre 2008, 1 page.

	DQ8.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ8, 12 novembre 2008, 2 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec, 7 novembre 2008, 9 pages.

	DQ9.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ9 et DQ10, 24 novembre 2008, 45 pages.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec concernant les appels d’offres, 7 novembre 2008, 1 page.

	DQ10.1	Les réponses sont dans le document DQ9.1.

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le bilan des rivières aménagées au Québec, 7 novembre 2008, 2 pages.

	DQ11.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ11, 16 décembre 2008, 2 pages.

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le développement de pourvoiries, 7 novembre 2008, 1 page.

	DQ12.1	MINITÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ12, 5 décembre 2008, 1 page.

DQ13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec provenant de Alliance Romaine, 10 novembre 2008, 10 pages.

	DQ13.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ13, 24 novembre 2008, 26 pages.

DQ14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec provenant du gouvernement de Terre-Neuve et Labrador, 10 novembre 2008, 4 pages.

	DQ14.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ14, 28 novembre 2008, 9 pages.

DQ15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec provenant du Centre de santé et services sociaux de la Minganie, 10 novembre 2008, 3 pages.

	DQ15.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ15, 24 novembre 2008, 7 pages et annexe.

DQ16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Deuxième série de questions adressées à Hydro-Québec provenant de citoyens, 10 novembre 2008, 4 pages.

	DQ16.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ16, 24 novembre 2008, 11 pages.

DQ17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le choix des rivières à exploiter et des rivières à conserver, 11 novembre 2008, 2 pages.

	DQ17.1	Les réponses sont dans le document DQ6.3.

	DQ17.2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Complément d’information aux réponses du document DQ6.3 relatives aux questions du document DQ17, 18 décembre 2008, 1 page.

DQ18	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec concernant l’électrification des transports, les développements hydroélectriques prévus sur la Côte-Nord, les bassins versants de la Côte-Nord et la période d’exploitation transitoire du réservoir de la Romaine-2, 18 novembre 2008, 3 pages et annexe.

	DQ18.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ18, 28 novembre 2008, 6 pages. (12 172 ko)

DQ19	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les rivières aménagées au Québec, 18 novembre 2008, 2 pages.

	DQ19.1	Les réponses sont dans le document DQ11.1.

DQ20	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec concernant la mise à jour du bilan énergétique du producteur, du bilan de puissance du producteur, et des tableaux 2-1, 2-2, 2-3 et 2-4 du volume 1 de l’étude d’impact, 27 novembre 2008, 2 pages.

	DQ20.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ20, 28 novembre 2008, 7 pages.

DQ21	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec concernant les altitudes géodésiques, 1^er décembre 2008, 1 page.

	DQ21.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ21, 3 décembre 2008, 2 pages.

DQ22	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec concernant les réservoirs hydroélectriques et gaz à effet de serre ainsi que le régime hydrologique à l’embouchure, 5 décembre 2008, 2 pages.

	DQ22.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ22, 16 décembre 2008, 8 pages.

DQ23	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Précision demandée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant les réponses du document DQ7.1, 15 décembre 2008, 1 page.

	DQ23.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la demande de précision du document DQ23, 19 décembre 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’aménagement d’un complexe hydroélectrique sur la rivière Romaine.

DT1

Séance tenue le 27 octobre 2008 en soirée à Havre-Saint-Pierre, 110 pages.

DT2

Séance tenue le 28 octobre 2008 en après-midi à Havre-Saint-Pierre, 100 pages.

DT3

Séance tenue le 28 octobre 2008 en soirée à Havre-Saint-Pierre, 86 pages.

DT4

Séance tenue le 29 octobre 2008 en après-midi à Havre-Saint-Pierre, 89 pages.

DT5

Séance tenue le 29 octobre 2008 en soirée à Havre-Saint-Pierre, 107 pages.

DT6

Séance tenue le 30 octobre 2008 en après-midi à Havre-Saint-Pierre, 98 pages.

DT7

Séance tenue le 30 octobre 2008 en soirée à Havre-Saint-Pierre, 115 pages.

DT8

Séance tenue le 2 décembre 2008 en après-midi à Mingan, 41 pages.

DT9

Séance tenue le 2 décembre 2008 en soirée à Havre-Saint-Pierre, 54 pages.

DT10

Séance tenue le 3 décembre 2008 en après-midi à Havre-Saint-Pierre, 47 pages.

DT11

Séance tenue le 3 décembre 2008 en soirée à Havre-Saint-Pierre, 46 pages.

DT12

Séance tenue le 4 décembre 2008 en après-midi à Havre-Saint-Pierre, 37 pages.

DT13

Séance tenue le 9 décembre 2008 en soirée à Sept-Îles, 72 pages.

DT14

Séance tenue le 10 décembre 2008 en matinée à Sept-Îles, 31 pages.

DT15

Séance tenue le 10 décembre 2008 en après-midi à Sept-Îles, 45 pages.

DT15.1

Traduction libre de la présentation du mémoire du gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador le 10 décembre en après-midi, 7 pages et annexe.

DT15.2

Traduction libre du mémoire du gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador (document DM62), 7 pages.

DT16

Séance tenue le 10 décembre 2008 en soirée à Sept-Îles, 76 pages.

DT16.1

Correction apportée à la ligne 2014 : on devrait lire inéquitable à la place de inévitable, décembre 2008, 1 page.

DM1

CENTRE LE VOLET DES FEMMES. Mémoire, novembre 2008, 1 page.

DM2

PORLIER EXPRESS INC. Mémoire, novembre 2008, 1 page.

DM3

AIR LABRADOR. Mémoire, 5 novembre 2008, 1 page.

DM4

LOCATION D’AUTOS B.C. INC. Mémoire, 5 novembre 2008, 1 page.

DM5

VITRERIE NORCRISTAL. Mémoire, 3 novembre 2008, 1 page.

DM6

ASSOCIATION DES PÊCHEURS DE HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, 27 octobre 2008, 1 page.

DM7

ENTREPRISE SIMCO. Mémoire, novembre 2008, 1 page.

DM8

SOCIÉTÉ HISTORIQUE DE HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, novembre 2008, 3 pages.

DM9

CLUB OPTIMISTE DE HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, novembre 2008, 3 pages.

DM10

HÉLI-EXCEL INC. Mémoire, 13 novembre 2008, 1 page.

DM11

CAISSE POPULAIRE DESJARDINS DE SEPT-ÎLES. Mémoire, 13 novembre 2008, 1 page.

DM12

DISTRIBUTIONS J.R.V. INC. Mémoire, 14 novembre 2008, 1 page.

DM13

COMITÉ DE SPECTACLES DE HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, novembre 2008, 4 pages.

DM14

ASSOCIATION DE L’ALUMINIUM DU CANADA. Mémoire, 18 novembre 2008, 17 pages.

DM15

NEMETAU. Mémoire, 27 octobre 2008, 1 page.

DM16

MUNICIPALITÉ DE RIVIÈRE-AU-TONNERRE. Mémoire. 10 novembre 2008, 2 pages.

DM17

MUNICIPALITÉ DE HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, décembre 2008, 8 pages.

DM18

CONSTRUCTION LECLERC & PELLETIER INC. Mémoire, 27 octobre 2008, 1 page.

DM19

MARCHÉ VIGNEAULT. Mémoire, novembre 2008, 2 pages.

DM20

EXPRESS HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, novembre 2008, 3 pages.

DM21

Jean-Guy FORTIN et André VIGNEAULT. Mémoire, novembre 2008, 8 pages.

DM22

CLUB D’ORNITHOLOGIE DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, novembre 2008, 7 pages.

DM23

F. Pierre GINGRAS et Roger F. LARIVIÈRE. Mémoire, 24 novembre 2008, 9 pages.

DM24

SOCIÉTÉ D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIVITÉS DE LA CÔTE-NORD INC. Mémoire, novembre 2008, 12 pages.

DM24.1

Résumé du mémoire, 24 novembre 2008, 1 page.

DM25

FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC. Mémoire, 17 novembre 2008, 15 pages.

DM26

ASSOCIATION CHASSE ET PÊCHE DE HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, 2 décembre 2008, 9 pages.

DM27

JEUNE CHAMBRE DE COMMERCE DE SEPT-ÎLES. Mémoire, 24 novembre 2008, 2 pages

DM28

Gaétan CASSIVY. Mémoire, 27 novembre 2008, 2 pages.

DM29

ASSOCIATION CANADIENNE DE L’HYDROÉLECTRICITÉ. Mémoire, 26 novembre 2008, 6 pages.

DM29.1

Fiche d’information sur le potentiel hydroélectrique au Canada, 2 pages.

DM30

MUNICIPALITÉ DE L’ÎLE-D’ANTICOSTI. Mémoire, novembre 2008, 3 pages.

DM31

ASSOCIATION COMMUNAUTAIRE DU LAC DAIGLE. Mémoire, décembre 2008, 11 pages, figures et annexe.

DM31.1

Présentation du mémoire, 8 photos. (Seule la version électronique est disponible.) (6 045 ko)

DM32

ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS DE ROUTES ET GRANDS TRAVAUX DU QUÉBEC. Mémoire, décembre 2008, 13 pages.

DM33

CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE LA MINGANIE. Mémoire, novembre 2008, 3 pages.

DM34

Paul DE BANÉ. Mémoire, novembre 2008, 8 pages.

DM35

CLUB LE BLIZZARD DE HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, 3 décembre 2008, 5 pages.

DM36

LES PARTENAIRES SOCIOÉCONOMIQUES DE LA MRC DE MANICOUAGAN : CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE MANICOUAGAN, SERVICE D’ACTIONS ENTREPRENEURIALES MANICOUAGAN, SOCIÉTÉ D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA COLLECTIVITÉ DE MANICOUAGAN. Mémoire, décembre 2008, 13 pages.

DM36.1

Addenda au mémoire, décembre 2008, 6 pages.

DM37

Serge MARCHAND. Mémoire, 10 décembre 2008, 9 pages.

DM37.1

Présentation multimédia du mémoire. (Seule la version électronique est disponible.)

DM38

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, 27 novembre 2008, 16 pages.

DM39

ASSOCIATION DES COMMISSIONS SCOLAIRES DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, novembre 2008, 13 pages et annexes.

DM40

CHAMBRE DE COMMERCE DE PORT-CARTIER et CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA RÉGION PORT-CARTIER. Mémoire, décembre 2008, 9 pages.

DM41

CORPORATION DES SERVICES UNIVERSITAIRES SECTEUR OUEST CÔTE-NORD. Mémoire, 26 novembre 2008, 9 pages.

DM41.1

Nouvelle version du mémoire, 5 janvier 2009, 17 pages et annexes. (La copie imprimée des annexes est disponible au secrétariat de la commission seulement.)

DM42

CHAMBRE DE COMMERCE DE MANICOUAGAN. Mémoire, novembre 2008, 8 pages.

DM43

ALLIANCE ROMAINE. Mémoire, 27 novembre 2008, 39 pages.

DM43.1

Réponses aux questions de la commission en 2^e partie d’audience publique, décembre 2008, 6 pages.

DM44

UASHAUNNUAT, CONSEIL INNU TAKUAIKAN UASHAT MAK MANI-UTENAM et CERTAINES FAMILLES INNUES DE LA COMMUNAUTÉ.Mémoire, 27 novembre 2008, 14 pages. (1020 Ko)

DM45

CONSEIL DES MONTAGNAIS DE NUTAKUAN. Mémoire, novembre 2008, 12 pages.

DM46

TECSULT INC. Mémoire, novembre 2008, 5 pages.

DM47

CLD DE LA BASSE-CÔTE-NORD. Mémoire, novembre 2008, 6 pages.

DM48

CONSEIL DES MAIRES DE LA BASSE-CÔTE-NORD. Mémoire, novembre 2008, 3 pages.

DM49

QUEBEC LABRADORITE INC. Mémoire, novembre 2008, 2 pages et annexe.

DM50

REGROUPEMENT MAMIT INNUAT INC. Mémoire, novembre 2008, 6 pages. (2 700 ko)

DM51

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, novembre 2008, 44 pages.

DM52

MRC DE MINGANIE. Mémoire, décembre 2008, 14 pages.

DM53

CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, novembre 2008, 3 pages.

DM54

CLD MINGANIE. Mémoire, novembre 2008, 9 pages.

DM55

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC. Mémoire, décembre 2008, 14 pages.

DM56

Groupe de recherche appliquée en macroécologie. Mémoire, 27 novembre 2008, 145 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et les annexes sont disponibles en version électronique seulement.)

DM56.1

Résumé du mémoire, 7 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DM56.2

Réponse à la question de la commission en 2e partie d’audience publique, 17 décembre 2008, 3 pages.

DM57

JEUNE CHAMBRE DE MANICOUAGAN. Mémoire, 27 novembre 2008, 15 pages.

DM58

Yann TROUTET et André CHAREST. Mémoire, 27 novembre 2008, 22 pages.

DM58.1

Addenda au mémoire, 12 décembre 2008, 17 pages.

DM59

ASSOCIATION DE QUÉBEC SOLIDAIRE DUPLESSIS. Mémoire, novembre 2008, 8 pages.

DM60

MANUFACTURIERS ET EXPORTATEURS DU QUÉBEC. Mémoire, 27 novembre 2008, 15 pages.

DM60.1

Addenda au mémoire, 1 page.

DM61

Mathieu BOURDON. Mémoire, novembre 2008, 5 pages.

DM62

GOVERNMENT OF NEWFOUNDLAND AND LABRADOR. Mémoire, 27 novembre 2008, 9 pages.

DM63

ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC. Mémoire, 27 novembre 2008, 36 pages. (1 183 ko)

DM63.1

ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC. Présentation du mémoire, 7 pages.

DM63.2

Réponses aux questions de la commission en 2e partie d’audience publique, 23 décembre 2008, 3 pages.

DM64

CLD DE LA MRC DE SEPT-RIVIÈRES INC. Mémoire, décembre 2008, 9 pages.

DM65

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD et REGROUPEMENT NATIONAL DES CONSEILS RÉGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC. Mémoire, 28 novembre 2008, 29 pages et annexes. (Seule la version électronique des annexes est disponible.) (2 429 ko)

DM66

CONSEIL PROVINCIAL DU QUÉBEC DES MÉTIERS DE LA CONSTRUCTION (INTERNATIONAL). Mémoire, novembre 2008, 5 pages.

DM66.1

Résumé du mémoire, 24 novembre 2008, 1 page.

DM67

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN et CONSEIL DES MONTAGNAIS DU LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, 3 décembre 2008, 11 pages.

DM68

Ed LABENSKI. Mémoire, novembre 2008, 1 page.

DM69

LES INTERVENANTS POLITIQUES ET ÉCONOMIQUES DE Sept-Îles : CHAMBRE DE COMMERCE DE SEPT-ÎLES INC., CORPORATION DE PROMOTION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE SEPT-ÎLES INC. et VILLE DE SEPT-ÎLES. Mémoire, 28 novembre 2008, 15 pages et figure.

DM70

PARTI VERT DU CANADA ET PARTI VERT DU QUÉBEC. Mémoire, décembre 2008, 10 pages.

DM70.1

Annexes au mémoire, 142 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DM71

CENTRE DE LA PETITE ENFANCE PICASSOU. Mémoire, 4 pages.

DM72

CONSEIL RÉGIONAL FTQ HAUTE-CÔTE-NORD, MANICOUAGAN, CONSEIL RÉGIONAL FTQ SEPT-ÎLES ET CÔTE-NORD et FÉDÉRATION DES TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES DU QUÉBEC. Mémoire, 10 décembre 2008, 17 pages.

DM73

CHAMBRE DE COMMERCE DE HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, 2 pages.

DM74

CONSEIL DES INNUS D’EKUANITSHIT. Mémoire, 2 décembre 2008, 18 pages.

DM75

CORPORATION NISHIPIMINAN. Mémoire, 2 décembre 2008, 5 pages.

DM76

CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE EKUANITSHINNUAT INC. et SOCIÉTÉ DE GESTION EKIANITSHINUAT INC. Mémoire, 2 décembre 2008, 6 pages.

DM77

LES INNUS D’EKUANITSHIT (ANCIENS, ENFANTS, JEUNES, HOMMES ET FEMMES). Mémoire, 2 décembre 2008, 3 pages.

DM78

GROUPE-CONSEIL TDA. Mémoire, décembre 2008, 6 pages.

DM79

ASSOCIATIONS TOURISTIQUES RÉGIONALES DE MANICOUAGAN ET DE DUPLESSIS. Mémoire, décembre 2008, 5 pages.

DM80

CONSEIL CENTRAL CÔTE-NORD. Mémoire, 9 décembre 2008, 10 pages.

DM81

Lionel L. CORMIER. Mémoire, 2 pages.

DM82

Sylvie ANGEL. Mémoire, 2 décembre 2008, 9 pages.

DM83

Sylvain ROY. Mémoire, 2 décembre 2008, 3 pages.

DM84

Pierre LÉVESQUE. Mémoire, 24 novembre 2008, 4 pages.

DM85

REGROUPEMENT DES JEUNES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC. Mémoire, 10 décembre 2008, 13 pages.

DM86

Patrick VIBERT. Mémoire, 3 décembre 2008, 1 page.

DM87

MUNICIPALITÉ DE RIVIÈRE-ST-JEAN. Mémoire, 3 pages.

DM88

Laurent JOMPHE et Joël LANDRY. Mémoire, 4 pages.

DM89

QUINCAILLERIE VIGNEAULT. Mémoire, 3 pages.

DM90

CENTRE DE PLEIN AIR DE LA MINGANIE. Mémoire, 4 pages.

DM91

LES AMIES DE LA TERRE DE QUÉBEC. Mémoire, 4 décembre 2008, 5 pages.

DM92

Étienne D’HAUTERIVE. Mémoire, 1^er décembre 2008, 2 pages.

DM93

GROUPE DE RÉSIDANTS DE MINGAN. Mémoire, 1^er décembre 2008, 5 pages.

DM94

CONSEIL DES INNUS DE PAKUA SHIPI et CONSEIL DES INNUS DE UNAMEN SHIPU.. Mémoire, 10 décembre 2008, 15 pages.

DM95

Pauline VACHON. Mémoire, 4 décembre 2008, 4 pages.

DM96

CLD DE LA MRC DE CANIAPISCAU. Mémoire, 5 décembre 2008, 2 pages.

DM97

Ilya KLVANA et Amélie ROBILLARD. Mémoire, 4 décembre 2008, 8 pages.

DM98

CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ET DE GESTION DU PORT DE HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, décembre 2008, 4 pages.

DM99

Simon D’HAUTERIVE. Mémoire, 3 décembre 2008, 2 pages.

DM99.1

Second mémoire, 26 novembre 2008, 1 page.

DM100

Carle BÉLANGER. Mémoire, 4 décembre 2008, 4 pages.

DM101

FONDATION RIVIÈRES. Mémoire, 5 décembre 2008, 99 pages.

DM102

Jean-François BOURDON. Mémoire, décembre 2008, 3 pages.

DM103

GROUPE DE RÉSIDANTS DU VILLAGE DE MAGPIE. Mémoire, 4 décembre 2008.

DM104

FÉDÉRATION DU SAUMON ATLANTIQUE ET FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE POUR LE SAUMON ATLANTIQUE. Mémoire, décembre 2008, 23 pages.

DM105

Chantal GUILLEMETTE. Mémoire, 8 décembre 2008, 5 pages.

DM106

SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION. Présentation du mémoire, décembre 2008, 18 pages.

DM107

Monique VANBUGGHE. Mémoire, 5 décembre 2008, 2 pages.

DM108

CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT DE L’ÉCOLE SAINT-FRANÇOIS-D’ASSISE DE LONGUE-POINTE-DE-MINGAN. Mémoire, 4 pages.

DM109

Pierre BARRIAULT et Raynald THÉRIAULT. Mémoire, 4 pages.

DM110

MULTI MEUBLES HAVRE-SAINT-PIERRE. Mémoire, novembre 2008, 2 pages.

DM111

NATURE QUÉBEC. Mémoire, décembre 2008, 70 pages.

DM112

Sophie England et Martin Desrosiers, Julie Lanthier et Christophe Rolland, Christian Morissette. Mémoire, 3 pages.

DM113

Claude LUSSIER. Mémoire, 9 décembre 2008, 5 pages.

DM114

Philippe BOURDON et Thomas BUFFIN-BÉLANGER. Mémoire, décembre 2008, 11 pages.

DM115

Guylaine CÔTÉ. Mémoire, 6 pages.

DM116

FÉDÉRATION DES CHASSEURS ET PÊCHEURS DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, 3 pages.