Accueil / Mandats / /la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)
Envoyer cette page
Retour ŕ l'accueil du mandat
 
Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour ŕ la liste des cotes
PR1 WASTE MANAGEMENT INC. Avis de projet, 17 mars 2010, 9 pages et annexes. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2010, 41 pages. Visionner
PR3

WASTE MANAGEMENT INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

  
  PR3.1 Étude d'impact, rapport principal, décembre 2010, 22 pages et annexes.  
   
1. Introduction
2. Présentation du promoteur (3768 Ko)
3. Justification du projet
4. Description du projet (3423 Ko)
5. Description du milieu (24 872 Ko)
6. Sources d’impact sur l’environnement (8249 Ko)
7.

Méthodologie d’évaluation des impacts

8. Identification et évaluation des impacts (6374 Ko)
9. Impacts pour la santé reliés aux lieux d’enfouissement technique
10. Programme de surveillance et de suivi
11. Bilan des impacts résiduels et impacts de la non-réalisation du projet
Bibliographie
Annexe A Directive du MDDEP : Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Saint-Nicéphore (3211-23-084) (3627 Ko)
Annexe B Politique environnementale de Waste Management
Annexe C Groupes et intervenants reçus par Waste Management au site d'enfouissement de Saint-Nicéphore
 
  PR3.1.1 Analyses de stabilité et calculs de tassement – Golder Associés (7150 Ko)
Analyses de stabilité et calculs de tassement – Golder Associés – Annexes (11 648 Ko)
  
       
  PR3.1.2 Caractérisation du milieu agroforestier – UDA
Annexe A Utilisation agricole du sol – Zone d’étude (4247 Ko)
Annexe B Potentiel agricole des sols – Zone d’étude (4214 Ko)
Annexe C Utilisation forestière du sol – Zone d’étude (4072 Ko)
 
       
  PR3.1.3 Étude de conception technique – GENIVAR (7148 Ko)
   

Étude de conception technique – GENIVAR – Annexes A à H (4056 Ko)
   

Étude de conception technique – GENIVAR – Annexe I, Plans réduits (39 796 Ko)
       
  PR3.1.4 Étude de dispersion atmosphérique – GENIVAR  (14 927 Ko)
Annexe I Fichiers de sortie du modèle landgem (4141 Ko)
Annexe II Fichiers de sortie du modèle aermod – srt (13 498 Ko)
Annexe III Fichiers de sortie du modèle aermod – co (14 053 Ko)
 
       
  PR3.1.5
Annexe IV Fichiers de sortie du modèle aermod – nox (16 603 Ko)
Annexe V

Fichiers de sortie du modèle aermod – chlorure de vinyle
(12 022 Ko)
Annexe VI Caractérisation du biogaz, lieu d’enfouissement technique de
Saint-Nicéphore (2730 Ko)
 
       
  PR3.1.6 Inventaire de la végétation et de la faune – AECOM (9179 Ko)
Inventaire de la végétation et de la faune – AECOM – Annexes (5674 Ko)
  
       
  PR3.1.7 Étude de potentiel archéologique – Arkéos (2316 Ko)  
       
  PR3.1.8 Étude d'impact du bruit – Yockell Associés inc. (14 477 Ko)  
       
  PR3.1.9 Étude spécifique au transport routier – CIMA+ (2845 Ko)  
       
  PR3.1.10 Étude_hydrogéologique – Tecsult – Volume1.pdf (36 581 Ko)
Étude_hydrogéologique – Tecsult – Volume2.pdf (17 020 Ko)		  
       
  PR3.1.11 Inventaire des sources d'approvisionnement en eau – AECOM (5108 Ko)  
       
  PR3.1.12 Qualité des eaux de surface et des eaux souterraines – Golder Associés
(8897 Ko)		  
       
  PR3.2 Résumé, avril 2012, 66 pages. (9428 Ko) Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 1re série, 11 juillet 2011, 25 pages. Visionner
  PR5.1 WASTE MANAGEMENT INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série, août 2011, 61 pages et annexe. Visionner
    Introduction
Questions et commentaires
Mise en contexte du projet et considérations générales
Description du milieu
Sources d’impact sur l’environnement
Identification et évaluation des impacts
Programme de surveillance et de suivi (section 10)
Bilan des impacts résiduels et impacts de la non-réalisation du projet
(section 11)
Étude de conception technique (volume 1)
Qualité des eaux de surface et des eaux souterraines dans les futurs secteurs d’exploitation du LET de Saint-Nicéphore
Annexe 1 Aspects hydrogéologiques
Annexe 2 Description du projet et suivi environnemental (7872 Ko)
Annexe 3

Bassins-versants, végétation et milieux humides (4290 Ko)
Annexe 4 Faune ichtyenne (4297 Ko)
Annexe 5 Utilisation du sol
Annexe 6 Qualité des eaux de surface des futurs secteurs d'exploitation des phases 3A et 3B
Annexe 7 Rapports de forage (PZ-92-01A, PZ-98-06A, PZ-98-06C)
Annexe 8 Plan de mesures d'urgence (table des matières). Pour le document complet voir PR8.1.
Annexe 9

Coupes longitudinales et transversales
Annexe 10 Périmètre urbain et orientations de développement
Annexe 11 Recouvrement final
 
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série, 1er février 2012,
18 pages.		 Visionner
  PR5.2.1
WASTE MANAGEMENT INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Envi­ronnement et des Parcs – 2e série, mars 2012, 52 pages et annexes.
Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 7 mars 2011 au 27 juin 2011, pagination diverse.
1. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  – Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 18 mars 2011, 1 page.
2. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  – Direction générale de la santé publique, 21 mars 2011, 3 pages.
3. Ministère de la Sécurité publique
  – Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec,
21 mars 2011, 2 pages.
4. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  – Direction régionale du Centre-du-Québec, 16 mars 2011, 3 pages.
5. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  – Direction générale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 21 mars 2011, 8 pages.
6. Ministère des Transports
  – Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 16 mars 2011, 5 pages.
7. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  – Direction de l’analyse et des instruments économiques, 14 mars 2011, 3 pages.
  – Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 27 juin 2011, 12 pages.
  – Direction des politiques de l’eau, 17 mars 2011, 7 pages.
  – Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 7 mars 2011, 2 pages.
  – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 29 mars 2011, 1 page.
  – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 mars 2011, 3 pages.
  – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises,
1er avril 2011, 7 pages.
  – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises,
15 mars 2011, 3 pages.
  – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 21 mars 2011, 5 pages.
8. Recyc-Québec
  – Siège social, 11 mars 2011, 2 pages.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 30 mars 2012, 3 pages. Visionner
PR8 Ne s'applique pas.  
  PR8.1 WASTE MANAGEMENT INC. Plan des mesures d’urgence, décembre 2011, 3 pages et annexes. Visionner
  PR8.2

WASTE MANAGEMENT INC. Préoccupations et enjeux sociaux. Rapport de préconsultation – Version finale, juin 2011, 3 pages et annexes.
(Seule la version papier est disponible pour l'instant.)

  
Retour au haut
  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 17 avril 2012,
1 page.
Visionner
  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 2 mai 2012, 2 pages.
Visionner
  CR3 Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 18 avril au 1er juin 2012, pagination diverse.
Visionner
  CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 26 avril 2012, 1 page.
Visionner
Retour au haut
  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 17 avril au 1er juin 2012, 2 pages.
Visionner
  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 17 avril 2012, 2 pages.
Visionner
  CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.
Visionner
  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
   CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 10 mai 2012, 2 pages.
Visionner
   CM5.2 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 30 mai 2012, 2 pages.
Visionner
  CM7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du Rapport d'enquête et d'audience publique,
15 novembre 2012, 2 pages.
Visionner
Retour au haut
  AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 1er juin 2012, 7 pages.
Visionner
Retour ŕ la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle