ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Réponses aux questions complémentaires posées par le ministère de l’Environnement, 22 avril 2003, 6 pages et annexes.

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Étude de dispersion atmosphérique des SRT et du H2S, avril 2003, 28 pages et annexes.
Annexes
1-H2S 1-SRT 2-H2S 2-SRT 3-H2S 3-SRT
Figures
2-1 2-2 3-1 3-2 3-3 3-4 3-5 3-6
Tableaux
2-1 2-2 3-1 3-2 3-3 3-4 3-5

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Étude sur la gestion des déchets solides municipaux sur le territoire des MRC de Matane, de La Matapédia, de La Mitis et de Rimouski-Neigette, mars 1991, 87 pages et annexes. (3816 Ko)

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Lettre adressée à la MRC de La Matapédia concernant la faune présente dans le secteur du LES, 9 juillet 2001, 1 page.

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Étude de faisabilité du LES de Matane : agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire, juin 2000, 75 pages et annexes.

ENVIROCONSEIL. Lieu d’enfouissement sanitaire : étude de stratégie d’orientation pour la MRC de La Mitis, juillet 2000, 49 pages et annexes. (4617 Ko)

RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Sommaire des dépenses engrendrées par le projet pour chaque MRC concernée, 7 mai 2003, 1 page.

RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Entente relative à la constitution de la Régie intermunicipale d’élimination des matières résiduelles, 2001, 9 pages.

INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. « Tableau 7 : Population des MRC et des communautés urbaines, Québec, 1971-2001 », La population du Québec, des régions et des MRC, [en ligne], 21 mai 2003, [www.stat.gouv.qc.ca].

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Demande de dérogation à la Loi portant interdiction d’établir ou d’agrandir certains lieux d’élimination de déchets, novembre 2000, 26 pages et annexes.

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Graphique de modélisation de la génération et du captage du biogaz à l’ancien et au nouveau LES de Matane, 26 mai 2003, 1 page et annexe.

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Évaluation de la capacité hydraulique du ruisseau Petit Bras, 6 février 2003, 4 pages, tableaux et carte.

RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Transparents de la présentation du projet le 20 mai 2003, 13 pages.

ENVIRAM GROUPE CONSEIL INC. Étude préliminaire de préfaisabilité concernant l’implantation d’un centre de gestion des déchets à la municipalité Les Méchins, rapport final, 5 juillet 1995, 40 pages et annexe. (2129 Ko)

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Évaluation révisée de la capacité hydraulique du ruisseau Petit Bras, 9 juin 2003, 5 pages et annexes.
Figures 1 (1663 Ko) 2 (1107 Ko) 3

RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. (dominiqr@globetrotter.net). Réponse à une question laissée en supend en 1re partie d’audience publique concernant l’intensité sonore d’un camion en décompression, .[Courriel], (danielle.dallaire@bape.gouv.qc.ca), 3 juillet 2003.

RÉGIE INTERMUNICIPALE D'ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Communiqué relatif à la réaction de la régie suite au dépôt des demandes déposées par la Ville de Matane au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 18 mai 2003, 1 page.

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Extrait du mémoire national de santé publique, avril 2003, pagination diverse.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au consultant du promoteur, 17 février 2003, 3 pages.

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret concernant la levée de l’interdiction d’établir ou d’agrandir un lieu d’enfouissement sanitaire en faveur de la Ville de Matane, 11 avril 2001, 2 pages.

QUÉBEC. Règlement sur l’élimination des matières résiduelles, [L.R.Q., c. Q-2, a. 56 et 57; 1999, c. 36, 40,43, 75 et 76; 2000, c.34], 47 pages et annexes.

QUÉBEC. Règlement sur les déchets solides, [L.R.Q., c. Q-2, a. 20, 31, 46, 53, 53.30, 55, 61, 66, 70, 71, 72, 74, 87, 88, 109.1 et 124.1; 1999, c. 75, a. 13,14 et 29], [en ligne], 26 novembre 2002, 39 pages, [publicationsduquebec.gouv.qc.ca]

RECYC-QUÉBEC. Bilan 2000 de la gestion des matières résiduelles au Québec, 2002, 23 pages.

MRC DE MATANE. Schéma d’aménagement révisé, 9 mai 2001, pagination diverse.
Avant-propos et introduction
Schéma : I II III IV (1467 Ko) V VI VII
Plan d'action : III IV V

MRC DE MATANE. Schéma d’aménagement révisé : les annexes, 9 mai 2001, annexes et cartes. (Disponible dans les centres de consultation seulement)

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Transparents de la présentation, le 21 mai 2003, la politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008, 11 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Problématique des lieux d’enfouissement sanitaire dans le Bas-Saint-Laurent, 7 mai 2003, 1 page.

VILLE DE MATANE. Volume des deux sites d’enfouissement sanitaire de la Ville de Matane, 22 mai 2003, 2 pages et carte.

COMITÉ DE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE DU QUÉBEC. Extrait de mieux vivre avec nos déchets : la gestion des déchets solides municipaux et la santé publique, 1993, 138 pages et annexes.

ASSOCIATION DES ORGANISMES MUNICIPAUX DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES. Extrait du Guide d’élaboration d’un plan de gestion des matières résiduelles, mai 2001, p. 71 et 72.

QUÉBEC. Extrait de la Loi sur les cités et villes, mise à jour no 42, p. C-19/129 et C 19/130.

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVIVES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT. (ssss.gouv.qc.ca). Commentaire de Michel Laferrière mentionnant un critère montrant une situation moins urgente d’autoriser le LES de Matane, [courriel], (LES-Matane@bape.gouv.qc.ca), 27 mai 2003.

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVIVES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT. (ssss.gouv.qc.ca). Commentaire de Michel Laferrière concernant la question de recouvremant final, [courriel], (LES-Matane@bape.gouv.qc.ca), 27 mai 2003.

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVIVES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT. Réponse à une question posée en 1^re partie de l’audience publique concernant les conséquences pour la santé humaine d’une contamination par le lixiviat, 27 mai 2003, 1 page.

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Critères provisoires pour la valorisation des matières résiduelles fertilisantes, novembre 2002, 44 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avantages et inconvénients au traitement des eaux de lixiviation d’un LES dans une usine d’épuration des eaux usées municipales, 29 mai 2003, tableau.

U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Municipal Solid Waste : Bioreactors, [en ligne], 6 pages .[www.epa.gov/epaoswer/non-hw/muncpl/lansfill/bioreactors.htm].

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Extrait du Projet de modification de certains articles du projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles, articles no 45 à 62.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. (herve.chatagnier@menv.gouv.qc.ca). Complément d’information au sujet du document DB20, [courriel], (danielle.dallaire@bape.gouv.qc.ca), 6 juin 2000.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponses à des questions soulevées en 1re partie de l’audience publique concernant le tonnage déjà enfoui sur les lieux d’élimination à proximité du LES projeté ainsi que les dépassements et mesures de correction prises pour les entreprises qui font de l’enfouissement à proximité du LES Matane, 29 mai 2003, 2 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. (herve.chatagnier@menv.gouv.qc.ca). Complément d’information sur le dépôt de déchets de fabrique de Smurfit-Stone à Matane, [courriel], (danielle.dallaire@bape.gouv.qc.ca), 5 juin 2003.

VILLE DE MATANE. Réponse à une question posée en 1re partie de l’audience publique relative au nombre de puits en exploitation sur le territoire de Matane-sur-Mer, 4 juin 2003, 1 page.

VILLE DE MATANE. Avis juridique concernant le droit de retrait de la Ville de Matane de la compétence de la MRC de Matane dans le domaine des matières résiduelles, 27 mai 2003, 6 pages.

VILLE DE MATANE. Réponse à une question posée en 1re partie de l’audience publique concernant le niveau de cadmium dans les boues de l’usine d’épuration des eaux, 13 juin 2003, 1 page et annexe.

ENVIRONNEMENT CANADA. (louis.breton@ec.gc.ca). Commentaires relatifs à la Loi sur les pêches, [courriel], (danielle.dalaire@bape.gouv.qc.ca), 30 juin 2003.

ASSOCIATION FÉMININE D’ÉDUCATION ET D’ACTION SOCIALE. Document présentant la pétition déposée, mai 2003.

Euclide BOUFFARD. Photographies prises sur le lieu d’enfouissement sanitaire présentement exploité, 10 photos.

Documentation diverse concernant un procédé visant à neutraliser le CO2, déposé par M. Joël Marquis, 3 pages.

ALLEN, A. « Containment landfills : the myth of sustainability » Engineering Geology, [en ligne], 16 avril 2000, Ireland, Department of Geology, University College Cork. [www. Elsevier.nl/locate/enggeo].

FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS. Pas de risque à prendre. La gestion des matières résiduelles et les risques pour la santé humaine, mars 2001, 94 pages et annexes.
Introduction (1039 Ko) chapitre 1 2 (2881 Ko) 3 et 4 (2617 Ko) conclusion (1876 Ko)

GROUPE ENVIRONNEMENTAL UNI-VERT. Répertoire et définition sommaire de la faune avienne et de l’environnement immédiat du secteur du camping de la rivière Matane, 9 pages et annexe.

FÉDÉRATION DE L’UPA DU BAS-SAINT-LAURENT. Lettre adressée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec portant sur la demande d’exclusion pour le lieu d’enfouissement technique de Matane, 12 août 2002, 2 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée à la Direction des évaluations environnementales à la suite des réponses données par le promoteur aux questions de nature économique soulevées dans l’analyse de recevabilité de l’étude d’impact, 21 janvier 2003, 2 pages et annexes.

GROUPE ENVIRONNEMENTAL UNI-VERT. Questions adressées à la commission, 27 mai 2003, 1 page.

Richard MORISSET. Questions adressées à la commission, 25 mai 2003.

Joël MARQUIS. Questions adressées à la commission, 29 mai 2003, 1 page.

ASSOCIATION FÉMININE D’ÉDUCATION ET D’ACTION SOCIALE DU BON-PASTEUR DE MATANE. Lettre concernant les séances d’information qui seront tenues par la Ville de Matane au sujet du lieu d’enfouissement sanitaire, 6 août 2003, 1 page et annexes.

ASSOCIATION FÉMININE D’ÉDUCATION ET D’ACTION SOCIALE DU BON-PASTEUR DE MATANE. Lettre mentionnant des résultats obtenus lors des consultations et actions de solidarité. 25 août 2003, 1 page.

SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Extrait de Recirculation des eaux de lixiviation d’un lieu d’enfouissement sanitaire, mars 2000, p. 5-12 et 51-59.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de Matane concernant le respect des orientations du schéma d’aménagement dans le projet du LES Matane, 28 mai 2003, 1 page.

MRC DE MATANE. Réponses aux documents DQ1, DQ7 et à une question posée en 1re partie d’audience publique relative à la possibilité pour la MRC de Matane de refuser la réception de matières résiduelles même si le plan de gestion n’est pas complèté, 10 juin 2003, 6 pages et annexes.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONEMENT. (bape.gouv.qc.ca). Commentaire de Monique Lajoie relatif à la version technique 2001 du Règlement sur la gestion des matières résiduelles, [courriel], (herve.chatagnier@menv.gouv.qc.ca), 27 mai 2003. Voir document DB20 pour la réponse à la question DQ2.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant les conditions pour accepter les matières résiduelles de l’extérieur des MRC membres de la Régie, les coûts moyens de transport, le calcul de l’augmentation du nombre de camions, le changement de l’entreprise Genigroupe par Technisol, l’analyse de la structure de confinement et la capacité de la végétation à retenir l’eau de ruissellement, 30 mai 2003, 2 pages.

RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Réponses à certaines questions du document DQ3 relatives aux conditions pour accepter les matières résiduelles de l’extérieur des MRC membres de la Régie, aux coûts moyens de transport, au calcul de l’augmentation du nombre de camions et au changement de l’entreprise Genigroupe par Technisol, 3 juin 2003, 2 pages.

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Réponses à certaines questions du document DQ3 relatives à l’analyse de la structure de confinement et à la capacité de la végétation à retenir l’eau de ruissellement, 5 juin 2003, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l’Environnement relatives au ruisseau Petit Bras, à l’article 14 du Projet de Règlement sur l’élimination des matières résiduelles et aux problématiques des lieux d’enfouissement sanitaire dans la région de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine, 30 mai 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Matane concernant les particules toxiques contenues dans les boues de la station d’épuration des eaux, l’utilisation des boues comme engrais, l’impact économique de la venue du Grand Tour de Vélo à Matane et le lien avec l’accord de Kyoto dont la Ville de Matane est en faveur, 30 mai 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Transports concernant l’impact potentiel relatif à l’augmentation de la circulation de camions, 30 mai 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la MRC de Matane relatives aux raisons pour lesquelles la consultation sur le Plan de gestion des matières résiduelles a lieu cet automne et à l’impact économique de la venue du Grand Tour de Vélo de Matane, 30 mai 2003, 1 page.
Les réponses aux questions posées dans le document DQ7 sont comprises dans le document DQ1.1.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur relatives aux quantités annuelles de matières résiduelles récupérées par les secteurs ICI (institutions, commerces et industries) et CRD (construction, rénovation et démolition), au bilan des activités de l’Éco-centre de La Matapédia et aux volumes de matières résiduelles destinés à l’enfouissement qui pourraient être récupérés ou compostés, 5 juin 2003, 1 page.

MRC DE LA MATAPÉDIA. Réponse à une question posée en 1re partie de l’audience publique concernant un tableau synthèse utilisant le taux de génération de matières résiduelles, un taux de récupération ainsi qu’un taux de décroissance démographique et réponses aux questions du document DQ8, 6 juin 2003, 3 pages et annexe.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Recyc-Québec concernant le taux de récupération potentiel des matières résiduelles et la croissance de la génération des matières résiduelles moyenne, 6 juin 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant l’évaluation de la dilution des gaz odorants émis dans l’atmosphère, 10 juin 2003, 1 page.

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Réponse à la question du document DQ10, 12 juin 2003, 3 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l’Environnement relative à la réglementation sur l’émission d’odeurs provenant de LES, 10 juin 2003, 1 page.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la question du document DQ11, 11 juin 2003, 3 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant l’évolution de la population des MRC membres de la Régie intermunicipale, 16 juin 2003, 1 page.

MRC DE LA MATAPÉDIA. Réponse au document DQ12, 17 juin 2003, 1 page et tableau.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Recyc-Québec concernant les projections relatives aux matières résiduelles et le taux de génération de matières résiduelles pour la région, 16 juin 2003, 1 page.

RECYC-QUÉBEC. Réponse aux questions du document DQ13, 16 juillet 2003, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Rivière-du-Loup concernant la possibilité de recevoir à son LES des matières résiduelles provenant de l’extérieur, 25 juin 2003, 1 page.

VILLE DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Réponse à la question du document DQ14, 3 juillet 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant l’impact de la réalisation de certaines mesures d’atténuation ou de compensation sur le coût de l’enfouissement, 26 juin 2003, 1 page.

RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Réponse au document DQ15, 26 juin 2003, 1 page.

Séance tenue le 20 mai 2003 en soirée, à Matane, 124 pages.

Séance tenue le 21 mai 2003 en après-midi, à Matane, 124 pages.

Séance tenue le 21 mai 2003 en soirée, à Matane, 109 pages.

Séance tenue le 17 juin 2003 en soirée, à Matane, 67 pages.

Séance tenue le 18 juin 2003 en soirée, à Matane, 75 pages.

Jean BOUCHARD. Mémoire, 2 pages.

Joël MARQUIS. Mémoire, 4 juin 2003, 6 pages et annexes.

André RENAUD. Mémoire, 2 juin 2003, 6 pages.

Jean-Marc RIOUX. Mémoire, 29 mai 2003, 2 pages.

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-PAULE. Mémoire, 11 juin 2003, 2 pages.

France BERNIER et Michel CÔTÉ. Mémoire, 10 juin 2003.

ASSOCIATION FÉMININE D’ÉDUCATION ET D’ACTION SOCIALE DU BON PASTEUR. Mémoire, 9 juin 2003, 28 pages et annexes. (1938 Ko)

Michel LEGRIS. Mémoire, juin 2003, 23 pages.

HÔTELS BELLE-PLAGE, QUALITY INN et GROUPE RIÔTEL. Mémoire, 13 juin 2003, 2 pages.

MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Mémoire, 18 juin 2003, 4 pages.

MRC DE LA MATAPÉDIA. Mémoire, 17 juin 2003, 6 pages.

Richard MORISSET. Mémoire, 12 juin 2003, 17 pages.

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, juin 2003, 8 pages.

Claude GAUTHIER. Mémoire, 13 juin 2003, 14 pages.

ASSOCIATION CHASSEURS ET PÊCHEURS DE LA RÉGION DE MATANE. Mémoire, 13 juin 2003, 1 page.

GROUPE ENVIRONNEMENTAL UNI-VERT. Mémoire, juin 2003, 14 pages.

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, 18 juin 2003, 20 pages.

MRC DE LA MITIS et VILLE DE MONT-JOLI. Mémoire, 17 juin 2003, 4 pages.

FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR LA GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS. Mémoire, juin 2003, 15 pages.

VILLE DE MATANE. Mémoire, 16 juin 2003, 3 pages.

CHAMBRE DE COMMERCE – RÉGION DE MATANE. Mémoire, 17 juin 2003, 3 pages.