BAPE-la documentation -Projet de construction du poste Duchesnay à 315-25 kV et d\'une ligne d\'alimentation à 315 kV<br/>à Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier

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PR1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, avril 2011, 4 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2011, 25 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, décembre 2012, pagination diverse.

Annexe A	Principaux collaborateurs de l’étude d’impact
Annexe B	Méthodes d’inventaire du milieu
Annexe C	Espèces fauniques présentes ou susceptibles d’être présentes dans la zone d’étude
Annexe D	Classement des éléments du milieu
Annexe E	Dossier de la participation du public
Annexe F	Méthode d’évaluation des impacts
Annexe G	Clauses environnementales normalisées
Annexe H	Étude de bruit relative au poste projeté
Annexe I	Cartes
Carte A	Milieux naturel et humain
Carte B	Paysage
Carte C	Impacts de la ligne et mesures d’atténuation

PR3.2

Résumé, mai 2013, 26 pages et annexes.

Carte A	Milieux naturel et humain
Carte B	Paysage
Carte C	Impacts de la ligne et mesures d’atténuation

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 15 mars 2013, 11 pages.

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^re série, mars 2013, 29 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 16 mai 2013, 4 pages.

PR5.2.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2^e série, mai 2013, non paginé.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 31 janvier au 12 juin 2013, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale
	–	Direction régionale de santé publique, 20 février 2013, 2 pages.
2.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 14 février 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 29 avril 2013, 1 page.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 12 juin 2013, 1 page.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 1^er mai 2013, 2 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 13 février 2013, 3 pages.
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 25 avril 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 31 janvier 2013, 1 page.
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 6 mai 2013, 3 pages.
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 5 mars 2013, 7 pages.
6.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 26 avril 2013, 4 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 13 février 2013, 5 pages.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, 27 février 2013, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 25 avril 2013, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 mai 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 avril 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 avril 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 février 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 février 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 février 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches, 31 mai 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches, 29 avril 2013, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches, 13 février 2013, 4 pages.
9.	Tourisme Québec
	–	Direction du partenariat et des programmes d’aide financière en tourisme, 22 février 2013, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 juin 2013, 3 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés, 22 juillet 2013, 1 page.

PR8.1

Étude de potentiel archéologique, juin 2012, 64 pages.

PR8.2

Inventaire archéologique, décembre 2012, 16 pages et annexe.

PR8.3

Caractérisation des milieux humides, janvier 2013, 21 pages et annexes.

PR8.4

Présentation du projet par le promoteur lors de la séance d’information du
4 septembre 2013, septembre 2013, non paginé.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 6 août 2013, 20 juin 2013, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du commissaire, 18 octobre 2013, 1 page.

CR3	Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 18 septembre 2013, 2 pages.

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 28 octobre 2013, 17 octobre 2013, 1 page.

	CR4.1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre accordant un délai supplémentaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement pour la médiation, 18 décembre 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 6 août 2013, 4 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du commissaire, 1 page.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à la médiation.

	CM4.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 23 octobre 2013, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport d'enquête et de médiation, 19 février 2014, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public, 25 septembre 2013, 6 pages.