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PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Avis de projet, 29 pages et annexe. (1572 Ko)

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2001, 22 pages.(1457 Ko)

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact sur l'environnement déposée au ministre de l’Environnement.

	PR3.1	Tome 1, volume 1 - Rapport final, février 2003, 23 pages. Figures 1 (1146Ko) 2

	PR3.1.1	Tome 1, volume 2 - Étude de circulation, février 2003, 153 pages et annexes. Introduction à section 5 section 6 à section 10 section 11 à fin Annexes A (3605 Ko) B C (4703 Ko) Figures 2.1 2.2 5.1 5.2 5.4 5.5 5.6 5.7 5.8 5.9 à 5.14 ( 1791 Ko) 5.15A à 5.16B 5.17 5.18 et 5.19 7-1A-B 8-1A à 8-2B 8-3A à 8-4B 9-1 à 9-6 10-1 (1700 Ko) 10-2 11-1A à 11-3B (1530 Ko) 11-4A à 11-5B 11-6A à 11-9B ((1832 Ko) 11-10A à 11-13B (1869Ko) 11-14 et 15

	PR3.2	Tome 2, volume 1 - Rapport final, février 2003, 215 pages. Figures 1 (1130Ko) 2 3 (1905Ko) 4 (1270 Ko) 5 6 7 8 9 10 12a 12b 12c 12d

	PR3.2.1	Tome 2, volume 2 - Annexes, février 2003, pagination diverse et cartes. Annexes 2 3 4 (7194 Ko) 4 carte 5 6 7 8 9 10 11 Cartes 3-1 (3640 Ko) 3-2 (2527 Ko) 3-3 (3090 Ko) 3-4 (2784 Ko) 5-1 (2958 Ko) 5-2 (4502 Ko)

	PR3.3	Résumé de l’étude d’impact sur l'environnement, janvier 2004, 25 pages et annexe. Figure 1

	PR3.3.1	Plan d’ensemble du tracé, février 2003.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, version révisée, 14 octobre 2003, 29 pages.

	PR5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, addenda 1, janvier 2004, 77 pages et annexes.

	PR5.1.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Aménagement d’un boulevard urbain tracé proposé, décembre 2003, 1 carte.

	PR5.1.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Espaces récréatifs existants, 2003, 1 carte.

	PR5.1.3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Espaces récréatifs existants et projetés – Gains de ± 16 ha – Option 1, novembre 2003, 1 carte.

	PR5.1.4	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Espaces récréatifs existants et projetés – Gains de ± 15,55 ha – Option 2, novembre 2003, 1 carte.

	PR5.1.5	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Boisé de l’Escarpement, inventaire de la végétation forestière, juin 2002, 1 carte.

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 30 avril au 13 juin 2003, pagination diverse. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 30 avril 2003, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 12 mai 2003, 1 page. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de Québec – Capitale-Nationale, 20 mai 2003, 1 page. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction de l’aménagement et du développement local, 20 mai 2003, 1 page. Régie régionale de la santé et des services sociaux de Québec, Direction de la santé publique, 22 mai 2003, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles, 30 mai 2003, 6 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Capitale-Nationale, 3 juin 2003, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 9 juin 2003, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 11 juin 2003, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles, Direction de l’environnement forestier, 11 juin 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Bureau sur les changements climatiques, 13 juin 2003, 4 pages.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 9 janvier 2004, 3 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Liste des lots touchés par le projet, 23 janvier 2004.

	PR8.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Plan des lots touchés par le projet, 26 janvier 2004., 1 carte.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 27 janvier 2004, 14 janvier 2004, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 31 mars 2004, 3 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, du 27 janvier au 15 mars 2004, 13 requêtes.

CR5	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 26 avril 2004, 30 mars 2004, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 27 janvier au 12 mars 2004, 5 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, janvier 2004, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 27 janvier 2004, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 20 avril 2004, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le changement de lieu des séances de la première et de la deuxième partie de l’audience publique, 27 avril 2004, 1 page.

	CM5.3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 18 mai 2004, 2 pages.