COMITÉ D’EXPERTS. Transparents de la présentation sur les enjeux liés aux levés sismiques dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent, 16 pages.

GEOPHYSICAL SERVICE INCORPORATED. Projet modifié de levés sismiques (novembre 2003), tiré du rapport du projet de levés sismiques déposé à l’Office national de l’énergie, 1 carte.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Permis de recherche en vigueur dans le golfe du Saint-Laurent, 9 février 2004, 1 carte.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Localisation des permis et des baux, 17 mars 2004, 1 carte. (2231 Ko)

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Localisation des permis et des baux, région de la Gaspésie, 17 mars 2004, 1 carte. (1883 Ko)

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Localisation des permis et des baux, région de l’Île d’Anticosti, 17 mars 2004, 1 carte. (6197 Ko)

ASSEMBLÉE NATIONALE. Motion sur une entente entre le Canada et le Québec pour la mise en valeur du potentiel pétrolier et gazier situé dans la partie québécoise du golfe du Saint-Laurent, 5 décembre 2002, 1 page.

GOUVERNEMENT BRITANNIQUE. Extrait de la proclammation royale de 1763, 1 page.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Transparents de la présentation sur la notion de décibels, avril 2004, 12 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Transparents d’une présentation sur les effets appréhendés des levées sismiques sur la faune. (1119 Ko)

VEMCO. V22 Continuous Transmitters, 2 pages.
[En ligne (5 avril 2004) : www.vemco.com/v22_cont.htm]

QUÉBEC. Extrait de la Loi sur les mines, (CL. R. Q., c. M-13.1)à jour au 4 février 2003. (1124 Ko)

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Transparents de la présentation sur le processus d’autorisation québécois et fédéral des levés sismiques en milieu marin, 5 avril 2004, non paginé.

Peter SIMPKIN. How we measure sound emitted from a seismic source, 17 avril 2004, 11 pages.

INTERNATIONAL ASSOCIATION OF GEOPHYSICAL CONTRACTORS. Airguns Arrays and Marine Mammals, août 2002, 16 pages.
Disponible en version papier seulement

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Mesures d’atténuation généralement appliquées dans l’Est du Canada et ailleurs dans le monde, 2 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Informations relatives au forage d’un puits stratigraphique aux Îles-de-la-Madeleine, 1 page.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Informations relatives à la zone de sécurité, 1 page.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Informations relatives à la figure 2.11 du rapport des experts, 1 page.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Transparents d’une présentation sur les habitats critiques, 5 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Transparents d’une présentation sur la gestion du risque et le principe de précaution, non paginé.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Transparents concernant les techniques et la méthodologie des levés sismiques, avril 2004, 18 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Transparents relatifs à l’exploration pétrolière et gazière, l’aspect légal et réglementaire, avril 2004, 26 pages.

COMITÉ D’EXPERTS. Figure 2.4 du rapport des experts : processus d’exploration pétrolière et gazière, 1 page.

GOUVERNEMENTS DE LA NOUVELLE-ÉCOSSE, DU NOUVEAU-BRUNSWICK, DE L’ÎLE-DU-PRINCE-ÉDOUARD ET DE TERRE-NEUVE. Mémoire concernant les droits d’exploitation minière au large des côtes, extrait de la conférence fédérale-provinciale présentée à Ottawa les 14 et 15 octobre 1964, pages 16 à 25.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à une question laissée en suspens lors de la première partie de l’audience publique relativement aux processus d’évaluation environnementale pour les projets d’exploration pétrolière aux États-Unis, en Norvège et en Grande-Bretagne, 10 mai 2004, 3 pages et annexes. (3305 Ko)

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Lettre de nomination de monsieur Louis Germain à titre de coprésident du comité d’experts, 27 janvier 2004, 1 page.

UNITED STATES DEPARTMENT OF THE INTERIOR MINERALS MANAGEMENT SERVICE. Notice to lessees and operators of federal oil, gas, and sulphur leases in the outer continental shelf, Gulf of Mexico OCS program, 1er mars 2004, 7 pages.
[En ligne (6 mai 2004) : www.gomr.mms.gov/homepg/regulate/regs/ntls/nt104-g01.html]

OFFSHORE ENVIRONMENT & DECOMMISSIONING. Guidance notes for oil and gas surveys and shallow drilling, petroleum operations notice nos 14A et 14B, octobre 2002, 21 pages.

MINERALS MANAGEMENT SERVICE. Status of Federal OCS leasing program, août 2003, 1 carte.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Localisation du bassin Madeleine, 2 juin 2004, 1 carte.

Peter SIMPKIN. Exploration gazière et pétrolière du golfe du Saint-Laurent : Revue sommaire sur les impacts potentiels, mai 2003, 40 pages. (1773 Ko)

GROUPE DE RECHERCHE ET D’ÉDUCATION SUR LES MAMMIFÈRES MARINS. Avis scientifique (non sollicité) sur l’étude d’évaluation environnementale de Geophysical Service Incorporated, 23 octobre 2003, 13 pages.

ATTENTION FRAGÎLES. Correspondance concernant l’évaluation environnementale du projet de Geophysical Service Incorporated, le mandat confié au BAPE ainsi que les préoccupations liées aux projets d’exploration et d’exploitation gazière et pétrolière dans le Saint-Laurent et aux Îles-de-la-Madeleine, du 12 novembre 2003 au 5 février 2004, 3 lettres.

Info PETGAZ aux Îles. Bulletin d’information sur l’exploration et l’exploitation pétrolière et gazière, numéros 1 à 4, de décembre 2003 à avril 2004. (1748 Ko)

James BIRD. « The marine vibrator », The Leading Edge, Industrial Vehicles International, Tulsa, Oklahoma, U.S., avril 2003, p. 368 à 370.

NATIONAL OCEANIC AND ATMOSPHERIC ADMINISTRATION. « Small Takes of Marine Mammals Incidental to Specified Activities ; Oceanographic Surveys in the Southern Gulf of California », Federal Register, vol. 69, n^o. 53, 18 mars 2004, p. 12832 à 12836.

GROUPE DE RECHERCHE ET D’ÉDUCATION SUR LES MAMMIFÈRES MARINS. Avis scientifique (non sollicité) sur la proposition de projet réduit de Geophysical Service Incorporated, 17 novembre 2003, 5 pages.

Laura LANDON et Linda PANNOZZO. Crude costs, a Framework for a Full-Cost Accounting Analysis of Oil and Gas Exploration off Cap Breton, Nova Scotia, préparé pour Save our Seas and Shores Coalition, décembre 2001, 139 pages. (2163 Ko)

DAGMAR SCHMIDT ETKIN. « Analysis of oil spill trends in the United States and Worldwide”, International Oil Spill Conference, 2001, p. 1291 à 1300.

HYDRO-QUÉBEC. Plan d’exploration pétrole et gaz naturel au Québec 2002-2010, 23 août 2002, 120 pages.
Partie A(9107 Ko) B C D (7604 Ko) E

DD1.1

SCAR AD HOC GROUP ON MARINE ACOUSTIC TECHNOLOGY AND THE ENVIRONNEMENT. Impacts of Marine Acoustic Technology on the Antarctic Environment (version 1.2), juillet 2002, 62 pages. (3173 Ko)

Carolyn J. STONE. The effects of seismic activity on marine mammals in UK waters, 1998-2000, JNCC Report No 323, janvier 2003, 42 pages et annexes. (1745 Ko)

JOINT NATURE CONSERVATION COMMITTEE. Guidelines for minimising acoustic disturbance to marine mammals from seismic surveys, avril 1998, 4 pages et annexe.

John POTTER and Eric DELORY. Noise sources in the sea and the impact for those who live there, Acoustic Research Laboratory, Tropical Marine Science Institute, EE Dept., National University of Singapore.

U.S. GEOLOGICAL SURVEY AND NATIONAL MARINE FISHERIES SERVICE. Marine mammal observations and mitigation associated with USGS seismic-reflection surveys in the Santa Barbara channel 2002 – Final report, décembre 2002, 17 pages, figures et tableaux.

U.S. GEOLOGICAL SURVEY. Marine mammal observations and mitigation associated with USGS seismic surveys in the southern Califormnia bight in 1999, septembre 1999, 11 pages et tableaux.

ROC. Vicki 3 D marine seismic survey WA-325-P and Wa-327-P – Environment plan, revision A, février 2003, 44 pages.

JOINT NATURE CONSERVATION COMMITTEE. Guidelines for minimising acoustic disturbance to marine mammals from seismic surveys, avril 2004.

THE ROYAL SOCIETY OF CANADA. Report of the Expert Panel on Sciences Issues Related to Oil and Gas Activities, Offshore British Columbia, Executive Summary and Table of Contents, février 2004, 20 pages.

DD10.1

SIMON FRASER UNIVERSITY. Exploring the Future of Offshore Oil and Gas Development in BC : Lessons from the Atlantic, 17 et 18 mai 2000, 153 pages. (3396 Ko)

CANADA. Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada–Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers, (1998, ch. 28), sanctionnée le 21 juillet 1988. Disponible sur Internet seulement.

CANADA. Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada–Terre-Neuve, (1987, ch. 3), sanctionnée le 25 mars 1987. Disponible sur Internet seulement.

PARCS CANADA. Le gouvernement du Canada annonce la tenue d’une étude de faisabilité pour la création d’une aire marine nationale de conservation aux Îles-de-la-Madeleine, communiqué de presse, 18 mars 2004, 1 page.

[En ligne (22 mars 2004) : www.pc.gc.ca/apps/cp-nr]

DÉFENSE NATIONALE. Emplacement d’un site de déchets militaire au nord des Îles-de-la-Madeleine, 7 avril 2003.

[Courriel de Kyle Penny adressé à John Korec de l’Office national de l’énergie]

Teresa MACNEIL. Rapport de la Commissaire – Résultats de l’examen public sur l’impact d’éventuelles activités d’exploration pétrolière au large du Cap-Breton, 29 mars 2002, 52 pages et annexes.

LGL LIMITED ENVIRONMENTAL RESEARCH ASSOCIATES. Orphan Basin Strategic Environmental Assessment, 11 novembre 2003, 229 pages. (2884 Ko)

WHALE AND DOLPHIN CONSERVATION SOCIETY. Oceans of noise, 164 pages.

Mark O. PIERSON et autres. « Protection from, and mitigation of, the potential effects of seismic exploration on marine mammals », Proceedings of the Seismic and Marine Mammals Workshop, chapitre 7, London, 23 au 25 juin 1998.

Dale MARSHALL. Should BC lift the offshore oil moratorium ?, décembre 2001, 15 pages.

GEOPHYSICAL SERVICE INCORPORATED. GSI West Gulf of St. Lawrence, Survey 2003, Environmental Assessment Report, juillet 2003, 339 pages et annexes.
Disponible sur Internet seulement.
[En ligne : www.neb.gc.ca/PublicRegistries/gsi/pubreg_e.htm]

MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE, CHAMBRE DE COMMERCE DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE, CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE ET SOCIÉTÉ D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA COLLECTIVITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Plan de développement 2003-2006, Phase II du Plan de relance de l’économie et de l’emploi, septembre 2003, 28 pages.

LAMONTH-DOHERTY EARTH OBSERVATORY. Extrait de Request for an incidental harassment authorization to allow the incidental take of marine mammals during a marine seismic survey in the Gulf of Alaska, late summer/early autumn 2004, 12 avril 2004, appendice A, p. 91 à 110.

WESTERN AUSTRALIAN DEPARTMENT OF INDUSTRY AND RESOURCES. Guidelines on minimising acoustic disturbance to marine fauna, 6 pages.