|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
PR1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS . Avis de projet et annexes, version finale, décembre 2002, 13 pages. (2265 Ko) |
|
|
|
|
PR2 |
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2003, 25 pages. (1445 Ko) |
|
|
|
|
PR3 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS . Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. |
|
|
|
|
|
PR3.1 |
Étude d’impact, rapport principal, version finale, août 2006, 123 pages et annexes.
Annexes 1 (1207 Ko) 2 (1157 Ko) 3
Figures 2.1 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9 2.10 2.11 2.12 2.13 2.14 2.15 2.16 2.17 2.18 2.19 3.1 3.2 à 3.4 3.5
|
|
|
|
|
|
PR3.2 |
Résumé , janvier 2007, 74 pages.
Figures 2.1 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9 2.10 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 4.1
Tableau 4.1 |
|
|
|
|
|
PR3.2.1 |
ROCHE INGÉNIEURS-CONSEILS. Précisions concernant les sections 4.2.2 et 4.2.3 du résumé , 6 février 2007, 1 page. |
|
|
|
|
PR4 |
ROCHE INGÉNIEURS-CONSEILS. Addenda au résumé et à l’étude d’impact, 13 février 2007, 1 page. |
|
|
|
|
PR5 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 7 novembre 2006, 7 pages. |
|
|
|
|
|
PR5.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, janvier 2007, 31 pages et annexes.
Annexe 1 Figures A-1 A-2 A-3 A-4 A-5 A-6 A-7 A-8
Annexes 2 3 4 |
|
|
|
|
PR6 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 4 octobre 2006 au 27 février 2007, pagination diverse.
(2086 Ko)
- Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
Direction de l’aquaculture et du développement durable, 27 février 2007, 1 page.
- Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
Direction de l’innovation et des technologies, 8 février 2007, 2 pages.
Direction de l’innovation et des technologies, 8 février 2007, 4 pages.
Direction de l’innovation et des technologies, 25 janvier 2007, 4 pages.
Direction de l’innovation et des technologies, 11 octobre 2006, 10 pages.
- Ministère de la Culture et des Communications
Direction de la Capitale-Nationale, 18 octobre 2006, 1 page.
- Ministère de la Sécurité publique
Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 29 janvier 2007, 1 page.
Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 5 octobre 200, 1 page.
- Ministère des Affaires municipales et des Régions
Direction régionale de la Capitale-Nationale, 19 janvier 2007, 1 page.
Direction régionale de la Capitale-Nationale, 13 octobre 2006, 2 pages.
- Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 23 janvier 2007, 1 page.
Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 18 octobre 2006, 2 pages.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 29 janvier 2007, 2 pages.
Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 19 octobre 2006, 2 pages.
Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 18 janvier 2007, 3 pages.
Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 4 octobre 2006, 7 pages.
Direction des politiques de l’eau, Service des eaux municipales, 13 septembre 2006, 1 page.
Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 septembre 2006, 2 pages.
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 26 janvier 2007, 1 page.
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 6 octobre 2006, 4 pages.
Service des avis et des expertises, 1er février 2007, 1 page.
- Ministère du Tourisme
Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 17 octobre 2006, 1 page.
|
|
|
|
|
|
PR6.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis issus de la consultation auprès de ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact.
- Ministère des Transports
– Direction de la Capitale-Nationale, 3 mai 2007, 2 pages.
|
|
|
|
|
PR7 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 27 février 2007, 4 pages. |
|
|
|
|
PR8 |
Ne s’applique pas. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
© Droits de propriété
intellectuelle
|
|