BAPE-liste des documents

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PR1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, janvier 2009, 4 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2009, 22 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, mars 2010, pagination diverse.

PR3.2

Volume 2, mars 2010, pagination diverse.

Carte A, feuillet 1 de 2	Milieu naturel et humain
Carte A, feuillet 2 de 2	Milieu naturel et humain
Carte B, feuillet 1 de 2	Paysage
Carte B, feuillet 2 de 2	Paysage
Carte C Impact et mesures d'atténuation

PR3.3

Résumé, août 2010, 17 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 14 juin 2010, 6 pages.

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, août 2010,
19 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série, 20 septembre 2010,
3 pages.

PR5.2.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2e série,
23 septembre 2010, 3 pages et carte.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 9 avril au 22 septembre 2010, pagination diverse.
Partie 1
Partie 2

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 2 septembre 2010, 1 page.
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 17 mai 2010, 1 page
2.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 3 septembre 2010, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 9 juin 2010, 1 page.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 26 août 2010, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 7 mai 2010, 2 pages.
4.	Ministère de la Sécurité civile
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 7 septembre 2010, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 17 mai 2010, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 21 avril 2010, 1 page.
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 9 septembre 2010, 1 page.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 13 mai 2010, 1 page.
7.	Ministère des Transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 31 août 2010, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 5 mai 2010, 1 page
8.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 22 septembre 2010, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 5 mai 2010, 1 page.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 13 août 2010, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 avril 2010, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 septembre 2010, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 septembre 2010, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 27 mai 2010, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 mai 2010, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 19 août 2010, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 avril 2010, 1 page.
10.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 16 août 2010, 1 page.
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 15 avril 2010, 1 page.
11	Ministère du Tourisme
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale, 9 avril 2010, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 septembre 2010, 3 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés par le projet, octobre 2010, 2 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 12 octobre 2010, 30 septembre 2010, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public du 12 octobre au 26 novembre 2010, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 12 octobre 2010, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 12 octobre au 26 novembre 2010, 7 décembre 2010, 6 pages.