BAPE

/ la documentation déposée (PR, CR, AV, CM)

Les projets faisant l'objet de deux mandats de la part du ministre de l'environnement, les documents seront distingués, lorsque nécessaire, selon le mandat auquel ils s'appliquent.

C : mont Copper, M : mont Miller

Documents de procédure du mont Copper

PR1-C	ÉNERGIE ÉOLIENNE DU MONT COPPER INC. Avis de projet et annexes, janvier 2003, 5 pages.

PR2-C	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2003, 22 pages.

PR3-C	ÉNERGIE ÉOLIENNE DU MONT COPPER INC. Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, avril 2003, 136 pages et annexes. Annexes A (1443 Ko) B (12692 Ko) C ( 1063 Ko) Annexe D texte carte1 tableaux et annexes tableau 9 Annexes E F G1 G2 Figures 2.1 8.1 (1365 Ko) 8.2 (1466 Ko) 8.3 8.4 8.5 8.6 9.1 9.2 Tableau 11.1

	PR3.1-C	ÉNERGIE ÉOLIENNE DU MONT COPPER INC. Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, juillet 2003, 38 pages. Tableau 3

PR4	Ne s’applique pas.

PR5-C	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 16 juin 2003, 12 pages.

	PR5.1-C	ÉNERGIE ÉOLIENNE DU MONT COPPER INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, juillet 2003, 41 pages et annexes. Annexes A B E F G

PR6-C	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 31 mai 2002 au 9 juin 2003, pagination diverse Société des établissements de plein air du Québec, Réserve faunique des Chic-Chocs, 31 mai 2002, 3 pages. Développement économique et régional, Direction des politiques aux entreprises, 7 mai 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 22 mai 2003, 2 pages. Ministère des Transports, Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 23 mai 2003, 2 pages. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction de l’aménagement et du développement local, 26 mai 2003, 1 page. Ministère des Ressources naturelles, Direction régionale de la gestion du territoire public du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 26 mai 2003, 2 pages. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 27 mai 2003, 5 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 29 mai 2003, 2 pages. Régie régionale de la Santé et des Services sociaux, Direction de la santé publique de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 29 mai 2003, 3 pages. Ministères des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement électrique, Service de l’aménagement électrique, 29 mai 2003, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 mai 2003, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles, Direction de l’environnement forestier, 6 juin 2003, 4 pages et carte. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de la Capitale-Nationale, 9 juin 2003, 2 pages.


PR7-C	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 août 2003, 4 pages.

Documents de procédure du mont Miller

PR1-M	ÉNERGIE ÉOLIENNE DU MONT MILLER INC. Avis de projet et annexes, janvier 2003, 5 pages.

PR2-M	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2003, 22 pages.

PR3-M	ÉNERGIE ÉOLIENNE DU MONT MILLER INC. Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, avril 2003, 138 pages et annexes.(1472 Ko) Annexes A (1443 Ko) B (12692 Ko) C (1062 Ko) Annexe D texte carte 1 annexes et tableaux tableau 9 Annexes F1 F2 Figures 2.1 8.1 8.2 8.3 8.4 8.5 9.1 9.2 Tableau 11.1

	PR3.1-M	ÉNERGIE ÉOLIENNE DU MONT MILLER INC. Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, juillet 2003, 39 pages. Tableau 3

PR4	Ne s’applique pas.

PR5-M	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 16 juin 2003, 11 pages et carte.

	PR5.1-M	ÉNERGIE ÉOLIENNE DU MONT MILLER INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, juillet 2003, 41 pages et annexes. Annexes A B E F (1352 Ko) G

PR6-M	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 7 mai au 9 juin 2003, pagination diverse Développement économique et régional, Direction des politiques aux entreprises, 7 mai 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 22 mai 2003, 2 pages. Ministère des Transports, Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 23 mai 2003, 2 pages. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction de l’aménagement et du développement local, 26 mai 2003, 1 page. Ministère des Ressources naturelles, Direction régionale de la gestion du territoire public du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 26 mai 2003, 2 pages. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 28 mai 2003, 4 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement électrique, Service de l’aménagement électrique, 29 mai 2003, 4 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 29 mai 2003, 2 pages. Régie régionale de la Santé et des Services sociaux, Direction de la santé publique de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 29 mai 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 mai 2003, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles, Direction de l’environnement forestier, 6 juin 2003, 3 pages et carte. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de la Capitale-Nationale, 9 juin 2003, 2 pages.

PR7-M	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 août 2003, 4 pages.



CR1-C	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 3 septembre 2003, 13 août 2003, 1 page.

CR1-M	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 4 septembre 2003, 13 août 2003, 1 page.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, du 8 au 16 octobre 2003, 3 requêtes.

CR5-C	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat demandant la tenue de l’audience publique à compter du 8 décembre 2003, 5 novembre 2003, 1 page.

CR5-M	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat demandant la tenue de l’audience publique à compter du 8 décembre 2003, 5 novembre 2003, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 3 septembre au 18 octobre 2003, 4 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 3 septembre 2003, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 3 septembre 2003, 3pages.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 2 décembre 2003, 2 pages.

	CM5.1.1	Communiqué de presse annonçant le changement de lieu pour l’audience publique, 8 décembre 2003, 1 page.

	CM5.2	Communiqué de presse invitant les citoyens à s’exprimer le 20 janvier 2004, 6 janvier 2004, 2 pages.