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PR1

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FLEUR DE LIS ÉOLIENNES SAINT-DAMASE. Avis de projet,
février 2011, 8 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS.
Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, 23 mars 2011, 22 pages.

PR3

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FLEUR DE LIS ÉOLIENNES SAINT-DAMASE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, volume 1, mars 2012, 130 pages et annexes.

PR3.2

Volume 2, mars 2012, 15 pages et annexes.

Section 2.1 Inventaire des chiroptères (3633 Ko)

Section 2.2 Inventaire complémentaire des espèces d’oiseaux (1047 Ko)

Section 2.3 Étude de potentiel archéologique (3902 Ko)

Section 2.4 Étude sur le brouillage électromagnétique (6756 Ko)

Section 2.5 Impacts sur les systèmes de télécommunication (2358 Ko)

Section 2.6 Étude sonore (1795 Ko)

PR3.3

Résumé, volume 5, août 2012, 18 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 1^re série, 20 juin 2012, 15 pages.

PR5.1

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FLEUR DE LIS ÉOLIENNES SAINT-DAMASE.
Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, volume 3 – 1^re série, juin 2012,
77 pages et annexes.

Annexe 1	Règlement de contrôle intérimaire (RCI) relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de La Matapédia
Annexe 2	Emplacements projetés pour le bureau de chantier
Annexe 3	Cartographie des habitats potentiels pour les espèces de la faune aviaire en péril
	Engoulevent d'Amérique – Habitats de nidification et habitats d'alimentation, de repos, de déplacements, etc.
	Hirondelle rustique – Habitats de nidification
	Paruline du Canada – Habitats de nidification
	Paruline du Canada – Habitats d'alimentation, de repos, de déplacements, etc.
	Quiscale rouilleux – Habitats de nidification et habitats d'alimentation, de repos, de déplacements, etc.
Annexe 4	Programme proposé pour le suivi du climat sonore
Annexe 5	Plan préliminaire des mesures d’urgence
Annexe 6	Politique environnementale d’Algonquin Power

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^e série, 3 août 2012,
2 pages.

PR5.2.1

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FLEUR DE LIS ÉOLIENNES SAINT-DAMASE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, volume 4 – 2^e série, août 2012, 11 pages et annexe.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS.
Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 23 avril au 3 août 2012, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux du Bas-Saint-Laurent
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 7 mai 2012, 1 page.
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 30 juillet 2012, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 22 mai 2012, 7 pages.
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 25 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 22 mai 2012, 2 pages.
4.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 17 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 11 mai 2012, 1 page.
5.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 11 mai 2012, 1 page.
6.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 22 mai 2012, 2 pages.
7.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 23 mai 2012, 5 pages.
8.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 27 juillet 2012, 2 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 31 mai 2012, 5 pages.
9.	Ministère des Transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 16 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 23 avril 2012, 1 page.
10.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 31 juillet 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 22 mai 2012, 1 page.
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 juillet 2012, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 28 mai 2012, 11 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 août 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 juillet 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 juillet 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 juin 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 juin 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 mai 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 8 mai 2012, 1 page.
12.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 3 août 2012, 1 page.
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 22 mai 2012, 1 page.

PR6.1

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, 5 septembre 2012, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS.
Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 août 2012, 3 pages.

PR8

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FLEUR DE LIS ÉOLIENNES SAINT-DAMASE.
Liste des lots touchés par le projet, non daté, 4 pages.

PR8.1

GENIVAR. Rapport sectoriel – Flore et milieux naturels, septembre 2012,
13 pages et annexes. (21 808 Ko)

Annexe A	Annexe cartographique
Carte 2-1	Localisation des parcelles et chemins inventoriés
Carte 3-1	Éolienne-1 – Milieux naturels de la parcelle
Carte 3-2	Éolienne-2 – Milieu naturel de la parcelle et milieux humides le long du chemin d’accès
Carte 3-3	Éolienne-3 – Milieux naturels de la parcelle et milieux humides le long du chemin d’accès
Carte 3-4	Éolienne-4 – Milieu naturel de la parcelle et milieu humide le long du chemin d’accès
Carte 3-5	Éolienne-5 – Milieux naturels de la parcelle
Carte 3-6	Éolienne-6 – Milieux naturels de la parcelle et milieux humides le long du chemin d’accès
Carte 3-7	Éolienne-7 – Milieu naturel de la parcelle et milieux humides le long du chemin d’accès
Carte 3-8	Éolienne-8 – Milieux naturels de la parcelle
Carte 3-9	Poste de raccordement – Milieu naturel de la parcelle et milieu humide le long du chemin d’accès
Carte 3-10	Habitats potentiels des espèces floristiques à statut
Annexe B	Occurrences de plantes à statut précaire dans un rayon de 25 km du projet selon le CDPNQ
Annexe C	Critères d’évaluation de la valeur écologique
Annexe D	Fiches descriptives des milieux humides (6111 Ko)



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 11 septembre 2012, 30 août 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 11 septembre au 26 octobre 2012, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 11 septembre 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 11 septembre au 26 octobre 2012, 5 pages.