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PR1

ÉNERGIE ÉOLIENNE COMMUNAUTAIRE LE PLATEAU S.E.C. Avis de projet, 20 avril 2011,
5 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2011, 22 pages.

PR3

ÉNERGIE ÉOLIENNE COMMUNAUTAIRE LE PLATEAU S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, volume 1, 28 septembre 2011, pagination diverse.

PR3.2

Documents cartographiques, volume 2, 28 septembre 2011, non paginé.

Cartes
2.1	Relief et hydrographie (2645 Ko)
2.2	Milieu physique (5547 Ko)
2.3	Végétation (4081 Ko)
2.4	Territoires fauniques et floristiques particuliers (4025 Ko)
2.5	Activités humaines (9277 Ko)
2.6	Unités de paysage (3777 Ko)
3.1	Infrastructures du projet (2361 Ko)
3.2	Infrastructures du projet et paramètres de configuration (3051 Ko)
6.1	Infrastructures, relief et hydrographie (3012 Ko)
6.2	Infrastructures et milieu physique (3573 Ko)
6.3	Infrastructures et végétation (3281 Ko)
6.4	Infrastructures et territoires fauniques et floristiques particuliers (1924 Ko)
6.5	Infrastructures et activités humaines (2548 Ko)
6.6	Modélisation du climat sonore (2367 Ko)
6.7	Zone d’influence et visibilité des éoliennes (4776 Ko)
6.8	Modélisation du climat sonore – Parcs éoliens Le Plateau – Le Plateau 2 (2401 Ko)
Simulations visuelles
1.	L’Ascension-de-Patapédia – Rang de l’Église Nord (1243 Ko)
2.	TNO Ruisseau-Ferguson – Camp du 7 mille – Rivière Patapédia (1995 Ko)
3.	TNO Ruisseau-Ferguson – Camp du 19 mille – Rivière Patapédia (1570 Ko)
4.	TNO Ruisseau-Ferguson – Camp du 23 mille – Rivière Patapédia (1267 Ko)
5.	TNO Ruisseau-Ferguson – Chemin d’accès principal et sentier de motoneige (868 Ko)
6.	TNO Ruisseau Ferguson – Chemin forestier (1386 Ko)
7.	TNO Ruisseau-Ferguson – Bail de villégiature (1543 Ko)

PR3.3

Résumé, volume 5, 8 juin 2012, 27 pages et annexe.

Cartes
2.1	Relief et hydrographie (2578 Ko)
2.2	Milieu physique (4026 Ko)
2.4	Territoires fauniques et floristiques particuliers (2994 Ko)
2.5	Activités humaines (4787 Ko)
3.1	Infrastructures du parc éolien (1238 Ko)
3.2	Infrastructures du parc éolien et paramètres de configuration (2867 Ko)
6.3	Infrastructures et végétation (3116 Ko)
6.6	Modélisation du climat sonore (1246 Ko)
6.9	Modélisation du climat sonore – Parcs éoliens Le Plateau, Le Plateau 2 et Des Moulins Phase 2 (1294 Ko)
Simulations visuelles
1.	L’Ascension-de-Patapédia – Rang de l’Église Nord (582 Ko)
5.	TNO Ruisseau-Ferguson – Chemin d’accès principal et sentier de motoneige (401 Ko)
6.	TNO Ruisseau Ferguson – Chemin forestier (686 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 1^re série, 12 janvier 2012,
15 pages.

PR5.1

ÉNERGIE ÉOLIENNE COMMUNAUTAIRE LE PLATEAU S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, volume 3 – 1^re série, 8 février 2012, 25 pages et annexe.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^e série, 29 mars 2012,
5 pages.

PR5.2.1

ÉNERGIE ÉOLIENNE COMMUNAUTAIRE LE PLATEAU S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, volume 4 – 2^e série, 20 avril 2012, 14 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 27 octobre 2011 au 1^er juin 2012, pagination diverse.

1.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 16 mars 2012, 1 page.
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 23 mai 2012, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 22 mars 2012, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 22 novembre 2011, 5 pages.
3.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 mai 2012, 1 page.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 11 mai 2012, 2 pages.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 8 mai 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 22 mars 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 7 novembre 2011, 1 page.
6.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 11 mai 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 mars 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 28 octobre 2011, 1 page.
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 17 mai 2012, 3 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 23 mars 2012, 5 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 15 novembre 2011, 8 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 10 mai 2012, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 mars 2012, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 27 octobre 2011, 1 page.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 28 mai 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 26 mars 2012, 2 pages.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 9 novembre 2011, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 17 mai 2012, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 13 mars 2012, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 31 octobre 2011, 8 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 mars 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 23 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 1^er juin 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 19 mars 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 8 décembre 2011, 2 pages.
11.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 11 mai 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 novembre 2011, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 17 juillet 2012, 3 pages.

PR8

ÉNERGIE ÉOLIENNE COMMUNAUTAIRE LE PLATEAU S.E.C. Modification à la localisation d’un chemin d’accès, 27 septembre 2012, 2 pages et carte.

PR8.1

Complément de réponses aux questions adressées par le public lors de la séance d’information du 18 septembre 2012, 28 septembre 2012, 2 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 21 août 2012, 9 août 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 21 août au 5 octobre 2012, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 21 août 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est tenue du 21 août au 5 octobre 2012, 5 pages.