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PR1 |
MUNICIPALITÉ
DE PIERREVILLE . Avis de projet, 14 janvier
2003, 10 pages. |
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PR2 |
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive
du ministre de l’Environnement indiquant la
nature, la portée et l’étendue
de l’étude d’impact sur l’environnement,
janvier 2003, 25 pages. (1318 Ko) |
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PR3 |
MUNICIPALITÉ
DE PIERREVILLE . Documentation relative à
l’étude d’impact déposée
au ministre de l’Environnement. |
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PR3.1 |
Étude d’impact
, février 2004, 86 pages et annexes. |
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PR3.2 |
Résumé
, octobre 2004 , 18 pages. |
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PR3.2.1 |
Vue en plan - bathymétrie , 29 novembre
2002, 1 carte.
(La version électronique de cette carte
n’est pas disponible) |
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PR3.2.2 |
Plan de localisation des travaux , 29 novembre
2002, 1 carte.
(La version électronique de cette carte
n’est pas disponible) |
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PR4 |
Ne
s’applique pas. |
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PR5 |
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions
et commentaires adressés au promoteur,
août 2004, 11 pages. |
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PR5.1 |
MUNICIPALITÉ
DE PIERREVILLE . Réponses aux questions
et commentaires du ministère de l’Environnement,
octobre 2004, 32 pages et annexes.
Annexes 1
2
3
4
(8409 Ko) 5
6
(1108 Ko) 7
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PR6 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE,
DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil
des avis issus de la consultation auprès
des ministères et organismes sur la recevabilité
de l’étude d’impact, du
7 avril 2004 au 26 janvier 2005, pagination diverse.
- Ministère des Affaires municipales,
du Sport et du Loisir, Direction régionale
de la Mauricie et du Centre-du-Québec,
7 avril 2004, 1 page.
- Ministère de la Sécurité
publique, Direction régionale de la sécurité
civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec,
13 avril 2004, 2 pages.
- Société de la faune et
des parc du québecs, Direction de l’aménagement
de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec,
13 avril 2004, 4 pages.
- Ministère de la Culture et des
Communications, Direction régionale de
la Mauricie et du Centre-du-Québec, 16
avril 2004, 1 page.
- Ministère de l’Environnement,
Centre d’expertise hydrique, Service de
la connaissance et de l’expertise hydrique,
16 avril 2004, 2 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Direction régionale Centre-du-Québec,
16 avril 2004, 3 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Direction du patrimoine écologique et
du développement durable, 22 avril
2004, 1 page.
- Pêches et Océans Canada,
Région du Québec, 26 avril 2004,
3 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Direction des évaluations environnementales,
23 juin 2004, 2 pages.
- Environnement Canada, Division des évaluations
environnementales et des affaires autochtones,
29 juin 2004, 2 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Direction du patrimoine écologique et
du développement durable, 29 juin
2004, 3 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Direction des politiques de l’eau, 8 juillet
2004, 4 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Direction des évaluations environnementales,
8 juillet 2004, 2 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Direction des politiques en milieu terrestre,
Service des lieux contaminés, 12 juillet
2004, 4 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Direction du suivi de l’état de
l’environnement, Service des avis et des
expertises, 15 juillet 2004, 2 pages.
- Ministère de la Culture et des
Communications, Direction régionale de
la Mauricie et du Centre-du-Québec, 19
novembre 2004, 1 page.
- Ministère des Ressources naturelles,
de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement
de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec,
24 novembre 2004, 2 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Direction du patrimoine écologique et
du développement durable, 24 novembre
2004, 2 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Direction du suivi de l’état de
l’environnement, Service des avis et des
expertises, 9 décembre 2004, 2 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Centre d’expertise hydrique, Direction
de l’expertise hydrique et de la gestion
des barrages publics, 10 décembre 2004,
2 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Centre d’expertise hydrique, Direction
de la gestion du domaine hydrique de l’État,
14 décembre 2004, 1 page.
- Ministère de l’Environnement,
Direction des politiques en milieu terrestre,
Service des lieux contaminés, 16 décembre
2004, 4 pages.
- Pêches et Océans Canada,
Direction régionale des océans
et de l’habitat, Direction de la gestion
de l’habitat du poisson, 17 décembre
2004, 1 page.
- Ministère du Développement
durable, de l’Environnement et des Parcs,
Direction des politiques en milieu terrestre,
Service des lieux contaminés, 26 janvier
2005, 1 page.
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PR7 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE,
DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis
sur la recevabilité de l’étude
d’impact, 6 mai 2005, 3 pages. |
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PR8 |
CORPORATION
DE DÉVELOPPEMENT DU BAS-SAINT-FRANÇOIS
. Liste des lots touchés par le projet,
s.d., 1 page. |
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PR8.1 |
CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT
DU BAS-SAINT-FRANÇOIS. Correspondance
diverse reçue relative au projet :
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PR8.1.1 |
Précisions
supplémentaires concernant le projet
, 8 mars 2005, 1 page. |
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PR8.1.2 |
Copie de la résolution
13-2005 adoptée par les membres de la Corporation
, 4 mai 2005, 2 pages. |
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©
Droits de propriété intellectuelle
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