BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / /La documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, janvier 2003, 3 pages.

PR2

MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2004, 20 pages.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, décembre 2004, 93 pages et annexes.

Partie 1 (10 928 Ko)
1.	Mise en contexte du projet
2.	Description du milieu
3.	Description du projet

Partie 2 (4131 Ko)
4.	Impacts et mesures d'atténuation
5.	Surveillance et suivi
	Bibliographie
	Liste de personnes consultées

Partie 3 (4226 Ko)
Annexe1	Photographies
Partie 4 (10 915 Ko)
Annexe 2	Fiches techniques - Milieu biophysique
Annexe 3	Fiche technique - Milieu visuel

PR3.2

Résumé, septembre 2010, 25 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires, mars 2005, 12 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. Addenda, septembre 2005, 54 pages et annexes.

Partie 1 (8958 Ko)

Partie 2 (2686 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série, 20 décembre 2005,
7 pages.

PR5.2.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse aux questions et commentaires de décembre 2005. Addenda 2 au rapport principal, mars 2006, 21 pages et annexes.

PR5.2.1.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Précision aux réponses aux questions et commentaires de décembre 2005. Addenda 3, novembre 2008, 8 pages et annexes.
Préambule
Annexe 1	Copie des questions et commentaires du MDDEP
Annexe 2	Rapport sur les espèces floristiques à statut précaire
Annexe 3	Rapport de caractérisation de l’habitat du poisson (août 2006)

Annexe 4 Étude des impacts sur l’habitat du poisson (septembre 2008)

Introduction
1.	Mise en contexte du projet
2.	Description du milieu récepteur
	Description du milieu récepteur (suite)
	Description de l’habitat du poisson aux sites à l’étude – Route 133 (partie 1)
	Description du milieu récepteur (suite)
	Description de l’habitat du poisson aux sites à l’étude – Route 133 (partie 2)
	Description du milieu récepteur (suite)
	Description de l’habitat du poisson aux sites à l’étude – Route 223 (partie 1)
	Description du milieu récepteur (suite)
	Description de l’habitat du poisson aux sites à l’étude – Route 223 (partie 2)
Annexe 4 (suite)
3.	Description du projet
4.	Analyse des impacts
5.	Bilan des impacts potentiels et recommandations

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 17 avril 2009, 3 pages.

PR5.3.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs d’avril 2009. Addenda 4, avril 2010, 13 pages et annexes.

Partie 1
Préambule
Réponses aux questions et commentaires du MDDEP
1.	Vitesse d'écoulement
2.	Évolution des sites d'intervention
3.	Composantes biophysiques

Partie 2
Annexe 1	Copie des questions et commentaires du MDDEP
Annexe 2	Rapport de mise à jour de l’étude géotechnique pour la stabilisation de berges

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 4 juin 2004 au 22 juin 2010, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Montérégie-Est, 23 février 2005, 2 pages.
2.	Ministère de l’Environnement
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 23 février 2005, 3 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 2 février 2005, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 14 février 2005, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 7 février 2005, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 4 juin 2004, 1 page.
	–	Direction régionale de la Montérégie, 24 février 2005, 2 pages.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction régionale de la Montérégie, 16 mai 2005, 3 pages
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 3 novembre 2005, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 17 février 2005, 2 pages.
5.	Ministère des Affaires municipales et des Régions
	–	Direction de l’aménagement métropolitain et des relations institutionnelles, 7 novembre 2005, 1 page.
	–	Sous-ministériat à la Métropole, 16 mars 2005, 1 page
6.	Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 24 février 2005, 4 pages.
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de la coordination, 8 novembre 2005, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 14 juin 2010, 1 page.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 12 février 2009, 4 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 12 février 2009, 4 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 11 novembre 2005, 4 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 juin 2010, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 mars 2009, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 février 2009, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 janvier 2009, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 novembre 2005, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 22 juin 2010, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 27 janvier 2009, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 31 octobre 2005, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 26 août 2010, 4 pages.

PR8

Ministère des Transports. Liste des lots touchés par le projet, 24 septembre 2010, 1 page.

PR8.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Caractérisation de l’habitat du poisson, août 2006, non paginé.

PR8.2

AROLD LAVOIE BOTANISTE-CONSULTANT. Inventaire du chêne bicolore et du lysimaque hybride le long des berges de la rivière Richelieu, 8 août 2006, 5 pages
et figure.

PR8.3

Étude sectorielle - Hydraulique, septembre 2010, 17 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 28 septembre 2010, 9 septembre 2010, 1 page

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du responsable de la commission, 18 janvier 2011, 1 page.

CR3	Requête d’audience publique adressée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 11 novembre 2010, 1 page.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 13 janvier 2011, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 28 septembre 2010, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Erratum concernant le communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public émis le 28 septembre 2010, 1^er octobre 2010, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du responsable de la commission, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 31 janvier 2011, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 25 février 2011, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse annonçant la sortie publique du rapport d’enquête et d’audience publique, 5 août 2011, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 12 novembre 2010, 5 pages.