BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV)

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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS et LA MUNICIPALITÉ DE L'ISLE-AUX-COUDRES. Avis de projet, août 2008, 11 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2008, 20 pages.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS et LA MUNICIPALITÉ DE L'ISLE-AUX-COUDRES. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, avril 2010, 107 pages et annexes. (11 372 Ko)

Annexe 1	Directive du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (5945 Ko)
Annexe 2	Devis spécial relatif au maintien de la circulation, à la signalisation et à la sécurité (5528 Ko)

PR3.2

Résumé, avril 2013, 15 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^resérie, 20 août 2010, 7 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS et LA MUNICIPALITÉ DE L'ISLE-AUX-COUDRES. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^re série, décembre 2010, 35 pages et annexes. (3548 Ko)

Annexe 1	Étude géotechnique de Dorval (2007) (3111 Ko)
Annexe 2	Avis du ministère des Transports sur le potentiel archéologique de l’Isle-aux-Coudres (2167 Ko)
Annexe 3	Document photographique (images Xeos) (5032 Ko)
Annexe 4	Avis du ministère des Pêches et Océans Canada sur l’impact de travaux d’enrochement d’urgence

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 1^er mars 2011, 6 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 28 janvier 2010 au 8 avril 2013, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 20 juin 2011, 1 page.
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 18 janvier 2011, 3 pages.
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 16 juillet 2010, 4 pages.
2.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 28 juin 2011, 1 page.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 20 juillet 2010, 2 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 28 janvier 2010, 1 page.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 12 janvier 2011, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 22 juin 2010, 1 page.
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 28 juillet 2010, 2 pages.
5.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 14 mars 2013, 2 pages.
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 8 juillet 2011, 3 pages.
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 3 février 2011, 3 pages.
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 28 juillet 2010, 4 pages.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 14 juillet 2010, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 30 juin 2011, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 27 mars 2013, 5 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 février 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 14 mars 2013, 3 pages.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 14 janvier 2011, 1 page.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 21 juillet 2010, 2 pages.
	–	Direction des évaluations environnementales, 29 juillet 2010, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 juillet 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 février 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 27 janvier 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 juillet 2010, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 juillet 2010, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 27 juin 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 1^er février 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 29 juillet 2010, 3 pages.
10.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 8 avril 2013, 2 pages.
	–	Océans, Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 3 février 2011, 2 pages.
	–	Océans, Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 2 août 2010, 5 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 10 avril 2013, 4 pages.

PR8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS et LA MUNICIPALITÉ DE L'ISLE-AUX-COUDRES. Liste des lots touchés, 29 avril 2013, 2 pages.

PR8.1

Analyse et impacts des variantes de protection de berges envisagées, janvier 2013, 17 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 2 mai 2013, 23 avril 2013, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du commissaire, 24 juillet 2013, 1 page.

CR3	Requêtes d’audiences publiques adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, juin 2013, pagination diverse.

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 9 septembre 2013, 11 juillet 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 2 mai 2013, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du commissaire, 1 page.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à la médiation.

	CM4.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 3 septembre 2013, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport, 7 janvier 2014, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 17 juin 2013, 6 pages.