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  DA1
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Modification de la localisation du site d’entreposage temporaire des carbone et inertes, 16 décembre 2003, 7 pages et annexes.
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  DA1.1
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Usine de traitement de la brasque, gestion des résidus solides, rapport final, préparé par Tecsult inc., mai 2002, pagination diverse et annexes.
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  DA2
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Étude de caractérisation des sols et de l’eau du secteur des cellules de brasque de l’usine d’Arvida, préparée par Techmat inc., mars 2003, 30 pages et annexes.
Texte (7415 Ko)
Annexes 1 (6463 Ko) 2 (2333 Ko) 3 (1649 Ko) 4 (1907 Ko) 5 (3333Ko) 6 (1331 Ko) 7 ( 4398 Ko) 8 (591 Ko)
 
 
  DA2.1
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Étude complémentaire de bruit à la suite de la relocalisation du site d’entreposage rattaché à l’usine de traitement de la brasque usée, 7 janvier 2004, 4 pages.
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  DA2.2
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Certificat d’autorisation concernant la construction d’une barrière hydraulique dans le secteur de la cellule de brasque, 2 juillet 2003, 2 pages, annexes et plans.
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  DA3
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Ventilation des retombées économiques du projet de l’usine de traitement de la brasque à la suite de la modification des coûts du projet, 1 page.
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  DA4
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Historique de la gestion de la brasque usée, les unités du tableau PR5.2.1, p. 10, la quantification des émissions de gaz à effet de serre, les concentrations maximales et moyennes des contaminants atmosphériques à la station du parc Berthier, la nature légale des résidus post-traitement, et la carte géographique comprenant le Complexe Jonquière et ses zones limitrophes, la station Berthier et la rose des vents, 8 pages.
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  DA5
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Dépliant d’information Alcan propose la première solution globale au traitement de la brasque usée dans l’industrie de l’aluminium, 6 volets.
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  DA6
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Présentation du projet d’une usine de traitement de la brasque usée à Saguenay, 19 janvier 2004, 31 pages.
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  DA7
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Précisions concernant le contenu en cyanure retrouvé dans les carbone et inertes à la suite du traitement, l’utilité de l’acide sulfurique dans le procédé LCLL et la rose des vents présentée en annexe E-6 de l’étude d’impact, 19 janvier 2004, 1 page et annexe.
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  DA8
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Présentation par monsieur Nigel Steward concernant le choix technologique et le procédé LCLL (Low Caustic Leaching & Liming), 19 janvier 2004, 18 pages.
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  DA9
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Mode de transport de la brasque usée, 2004, 1 page.
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  DA10
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Modélisation de la contribution relative des cuves Söderberg aux émissions atmosphériques, 3 pages.
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  DA11
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Estimé de la quantité de gaz générés par la fonte de la neige à l’entrepôt de brasque usée, 1 page.
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  DA12
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Essai en pilotage du procédé LCLL, 1 page.
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  DA13
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Sommaire de la vérification du procédé LCLL effectuée par Dynatec Corporation, 3 février 2004, 9 pages et annexe. (2102 Ko)

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  DA14
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Lettres adressées à Ciment Saint-Laurent et à Lafarge North America concernant un éventuel marché pour les carbone et inertes, 26 janvier et 16 février 2004, 2 pages.
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  DA14.1
GROUPE ALCAN MÉTAL PRIMAIRE. Complément d’information concernant l’éventuel marché des carbone et inertes, 17 février 2004, 2 pages.
[Courriel du Groupe Alcan Métal primaire à la commission]
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  DB1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Guide de valorisation des matières résiduelles inorganiques non dangereuses de source industrielle comme matériau de construction, 19 juin 2002, 46 pages.
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  DB2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Guide de l’analyse de risques d’accidents technologiques majeurs, document de travail, juin 2002, 58 pages.
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  DB3
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’atmosphère (version technique du 26 juillet 2002), 89 pages et annexes.
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  DB4
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis de recevabilité de la modification du site d’entreposage temporaire des carbone et inertes (document déposé DA1), 9 janvier 2004, 2 pages.
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  DB4.1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Addenda au document DB4 concernant la modification de la localisation du site d’entreposage temporaire des carbone et inertes,19 janvier 2004, 1 page et annexe.
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  DB5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Localisation des stations de mesure de la qualité de l’air (ville de Saguenay), 1 page.
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  DB6
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Évolution des concentrations moyennes géométriques des PST aux stations de la ville de Saguenay (1980-2003) ; évolution des concentrations moyennes géométriques des PST et des PM10 à Jonquière (1980 2003) ; évolution de l’estimation du 98e centile des PM2.5 à la station de Jonquière ; évolution de la concentration moyenne géométrique annuelle des particules en suspension dans l’air de diverses agglomérations urbaines (1980-2002), 4 pages.
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  DB7
RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN. Présentation du M. Léon Larouche, 19 janvier 2004, 7 pages.
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  DB7.1
RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN. Nouvelle version de la présentation du M. Léon Larouche, 19 janvier 2004, 19 pages.
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  DB8
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Certificat d’autorisation concernant l’activité d’entreposage de cathodes usées d’alumineries, 25 novembre 2002, 2 pages.
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  DB8.1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Modification au certificat d’autorisation concernant l’activité d’entreposage de cathodes usées d’alumineries, 31 octobre 2003, 3 pages.
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  DB9
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Bilan massique de l’essai de recyclage de la brasque usée d’Alcan par le procédé CalSiFrit, décembre 2003, 22 pages.
Ce document est disponible dans les centres de consultation
 
  DB10
EXPERTISES EN ENVIRONNEMENT ARTHUR GORDON LTÉE. Rapport d’échantillonnage et analyse des émissions atmosphériques du four no 2, fabrication de frittes de verre chez Nova Pb inc., R01-082R01, 18 octobre 2001, pagination diverse.
 
 
  DB10.1
EXPERTISES EN ENVIRONNEMENT ARTHUR GORDON LTÉE. Rapport d’échantillonnage des émissions atmosphériques du four no 2 pour Nova Pb inc, R03-027R01 RÉV. 1, 24 octobre 2003, 35 pages et annexes.
Ce document est disponible dans les centres de consultation
 
 
  DB10.2
EXPERTISES EN ENVIRONNEMENT ARTHUR GORDON LTÉE. Rapport d’échantillonnage des émissions atmosphériques du four no 2 pour Nova Pb inc., R03-027R02 RÉV. 1, 24 octobre 2003, 19 pages et annexes.
Ce document est disponible dans les centres de consultation
 
  
 
 
  DC1
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN. Les états généraux de l’environnement — Dix années à revoir… Notre avenir à prévoir, janvier 1998 à avril 1999, 316 pages. (copie disponible au secrétariat de la commission).
 
  DC1.1
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN. Extrait de Les états généraux de l’environnement — Dix années à revoir… Notre avenir à prévoir, janvier 1998 à avril 1999, p. 204-205.
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  DC2
REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires concernant la construction de l’usine de traitement de la brasque usée à Saguenay, 8 mars 2004, 1 page.
[Courriel de Mme Élise Gauthier à la commission]
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