BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) › Projet de construction d’un terminal d’approvisionnement de carburant aéroportuaire à Montréal-Est

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PR1

CORPORATION INTERNATIONALE D'AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Avis de projet, 19 mars 2014, 18 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive de la ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2014, 28 pages et annexe.

PR3

CORPORATION INTERNATIONALE D'AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Documentation relative à l’étude d’impact déposée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1 de 2, novembre 2015, 378 pages.

PR3.2

Annexes – Volume 2 de 2, novembre 2015, pagination diverse.

PR3.3

Résumé, novembre 2017, 69 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 17 juin 2016, 19 pages.

PR5.1.1

CORPORATION INTERNATIONALE D'AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, juin 2016, pagination diverse.

PR5.1.1.1

Complément de l’étude d’impact sur l’environnement - Réponses aux questions et aux commentaires du MDDELCC - Section 6.3 - Identification et analyse des impacts sur l’environnement, octobre 2017, pagination diverse.

PR5.1.1.2

Modélisation pour la qualité de l‘air des émissions de carburant JET A du projet de CIAM, réponse à la question QC-48, 22 juillet 2016, 20 pages et annexe.

PR5.2

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, 29 juillet 2016, 2 pages.

PR5.2.1

PR5.3

Questions du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 3^e série, 8 novembre 2017, 3 pages.

PR5.3.1

CORPORATION INTERNATIONALE D’AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Complément de l'étude d'impact sur l'environnement – Réponses aux questions et aux commentaires du MDDELCC – 3^e série, décembre 2017, pagination diverse.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 16 novembre 2015 au 4 août 2016.

1.	Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation
	–	Direction régionale de Montréal, 19 juillet 2016, 1 page.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de Montréal, 11 février 2016, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 4 août 2016, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 18 décembre 2015, 6 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 9 décembre 2015, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction des affaires métropolitaines, 10 décembre 2015, 2 pages.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs,
	–	Direction de la planification et de la coordination, 26 juillet 2016, 5 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 16 décembre 2015, 5 pages.
7.	Ministère des Ressources Naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 12 juillet 2016, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 16 décembre 2015, 4 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Île-de-Montréal, 16 décembre 2015, 2 pages.
	–	Direction des inventaires et du Plan métropolitain, Direction générale adjointe de la métropole et des projets stratégiques, 13 juillet 2016, 1 page.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 10 décembre 2015, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Bureau du sous-ministre adjoint, 15 juillet 2016, 3 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 14 décembre 2015, 1 page.
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, Direction des expertises et des études, 22 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 25 juillet 2016, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 18 juillet 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 17 décembre 2015, 6 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 16 novembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 10 février 2016, 5 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 20 juillet 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 8 janvier 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 6 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 26 novembre 2015, 2 pages.
	–	Direction des eaux usées, 20 mai 2016, 2 pages.
	–	Direction des lieux contaminés, 3 août 2016, 1 page.
	–	Direction des lieux contaminés, 28 juillet 2016, 4 pages.
	–	Direction des lieux contaminés, 19 février 2016, 5 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 14 janvier 2016, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 17 décembre 2015, 7 pages.
	–	Direction des programmes, 29 juillet 2016, 3 pages.
	–	Direction des programmes, 29 juillet 2016, 1 page.
	–	Direction des programmes, 14 décembre 2015, 2 pages.
	–	Direction des programmes, 14 décembre 2015, 1 page.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 28 juillet 2016, 3 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 20 juillet 2016, 3 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 29 avril 2016, 7 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 17 février 2016, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 22 décembre 2015, 5 pages.
	–	Service des aires protégées, 23 novembre 2015, 1 page.
11.	Ville de Montréal
	–	Division du contrôle des rejets industriels, Service de l’environnement, 1^er août 2016, 1 page.
	–	Service de l’environnement, Division Contrôle des rejets industriels, 27 juillet 2016, 2 pages.
	–	Service de l’environnement, Division du contrôle des rejets industriels, 19 janvier 2016, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 8 novembre 2017, 5 pages.

PR8

CORPORATION INTERNATIONALE D'AVITAILLEMENT DE MONTRÉAL. Liste des lots touchés, s. d., 2 pages.

PR8.1

Évaluation environnementale de site Phase I du lot 1 250 985 (Site 1), janvier 2016, 48 pages et annexes.

PR8.2

Évaluation environnementale de site Phase II du lot 1 250 985 (Site 1), janvier 2016, 39 pages et annexes.

PR8.2.1

Errata, 23 juin 2016, 3 pages et annexe.

PR8.3

Évaluation environnementale de site Phase I du lot 1 251 217 (Site 2), janvier 2016, 28 pages et annexes.

PR8.4

Évaluation environnementale de site Phase II du lot 1 251 217 (Site 2), janvier 2016, 28 pages et annexes.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 12 janvier 2018, 22 janvier 2018, 5 pages.

AV8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Avis publics sur le projet, Avenir de l’Est, Journal de Montréal, Le Soleil, janvier 2018, 3 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 28 novembre 2017, 20 novembre 2017, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 12 décembre 2017, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre , puis à la ministre, du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2017 et 2018, 17 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 22 janvier 2018, 7 décembre 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 28 novembre 2017, 3 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, s.d., 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 12 janvier 2018, 3 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 29 janvier 2018, 2 pages.

		CM5.2.1	Communiqué de presse annonçant la tenue de deux séances le 27 février, 21 février 2018, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 6 juin 2018, 2 pages.