BAPE-liste des documents

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PR1	BORALEX ET GAZ MÉTRO. Avis de projet et annexes, décembre 2005, 7 pages. (1366 Ko)

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2005, 22 pages. (1431 Ko)

PR3	BORALEX ET GAZ MÉTRO. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Volume 1 – Étude d’impact, rapport principal, septembre 2006, 298 pages. Partie 1 (7327 Ko) Partie 2 (7455 Ko)

	PR3.2	Volume 2 – Annexes, septembre 2006, pagination diverse. Partie 1 (6197 Ko) Partie 2 (8716 Ko) Partie 3 (11202 Ko)

	PR3.3	Résumé, mai 2008, 80 pages et annexes. Partie 1 (1763 Ko) Partie 2 (8634 Ko) Partie 3 (3901 Ko) Partie 4 (6289 Ko)

PR4	SNC-LAVALIN INC. Addenda à l’étude d’impact, décembre 2007, 77 pages et annexe. (6373 Ko)

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 7 février 2007, 17 pages et annexes.

	PR5.1	SNC-LAVALIN INC. Rapport complémentaire – Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juillet 2007, 73 pages et annexes. Partie 1 (8276 Ko) Partie 2 (2105 Ko) Partie 3 (26634 Ko) Partie 4 (12911 Ko)

	PR5.1.1	SNC-LAVALIN INC. Complément au rapport complémentaire produit en juillet 2007, août 2007, 9 pages et annexes. Partie 1 (3850 Ko) Partie 2 (5556 Ko) Partie 3 (9291 Ko) Partie 4 (5582 Ko) Partie 5 (1550 Ko)

	PR5.1.2	SNC-LAVALIN INC. Second rapport complémentaire – Analyse de recevabilité sur les inventaires aviaires automnaux et les études sur les chiroptères réalisés en 2006, août 2007, 8 pages et annexe. (3094 Ko)

	PR5.1.3	SNC-LAVALIN INC. Réponses aux questions et commentaires finaux, 17 décembre 2007, 5 pages et carte. (1610 Ko)

	PR5.2	BORALEX ET GAZ MÉTRO. Réponses aux demandes de précisions découlant du choix d’Hydro-Québec Distribution, 7 mai 2008, non paginé.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 13 novembre 2006 au 22 février 2008, pagination diverse. (3959 Ko) Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale – Direction de santé publique, 22 février 2008, 4 pages. CBC Radio-Canada, Stratégie et Planification – Bureau de Montréal, 30 janvier 2008, 1 page. – Bureau de Montréal, 10 septembre 2007, 2 pages. – Bureau de Montréal, 12 février 2007, 2 pages. Centre de services partagés du Québec – Direction générale des technologies de l’information et des communications, 22 janvier 2007, 1 page. Environnement Canada – Section des évaluations environnementales, 12 septembre 2007, 1 page. – Section des évaluations environnementales, 5 septembre 2007, 2 pages. – Section des évaluations environnementales, 27 novembre 2006, 9 pages. Ministère de la Culture et des Communications – Direction de la Capitale-Nationale, 14 novembre 2006, 1 page. Ministère de la Sécurité publique – Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 17 août 2007, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 24 novembre 2006, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction de l’environnement et de la coordination, 14 février 2008, 4 pages. – Direction de l’environnement et de la coordination, 19 octobre 2007, 4 pages. – Direction de l’environnement et de la coordination, 31 mai 2007, 5 pages. – Direction de la coordination et de la planification, 10 janvier 2007, 16 pages. Ministère des Transports – Direction de la Capitale-Nationale, 15 août 2007, 1 page. – Direction de la Capitale-Nationale, 28 novembre 2006, 2 pages. Ministère du Conseil exécutif – Secrétariat aux affaires autochtones, 10 août 2007, 1 page. – Secrétariat aux affaires autochtones, 13 novembre 2006, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 août 2007, 1 page. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 novembre 2006, 2 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 29 août 2007, 1 page. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 24 novembre 2006, 2 pages. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 12 décembre 2006, 1 page. Ministère du Tourisme – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 10 août 2007, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 9 mai 2008, 5 pages.

PR8	BORALEX ET GAZ MÉTRO. Liste des lots touchés par le projet, mai 2008, 1 page.

	PR8.1	SNC-LAVALIN INC. Inventaire ornithologique dans le secteur de la Seigneurie de Beaupré, 28 août 2006, 23 pages et annexes. (Pour la version abrégée voir PR3.2, annexe G du volume 2 ; pour la version détaillée, voir la version électronique sur Internet). Partie 1 (2562 Ko) Partie 2 (5246 Ko) Partie 3 (26612 Ko) Partie 4 Partie 5

	PR8.2	ENVIROTEL 3000 INC. Inventaire des chiroptères – Domaine du parc éolien des terres du Séminaire, mars 2007, 22 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 3 juin 2008, 21 mai 1008, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, juin 2008, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 3 juin 2008, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 3 juin au 18 juillet 2008, 29 juillet 2008, 5 pages.