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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et annexes, 15 janvier 2002, 18 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2002, 28 pages. Visionner
PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact.

 
PR3.1 Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, février 2003, pagination diverse.
Annexes 3 4A 4B 4C 4D 5 6 7 8 9
Cartes 3-1 (1148 Ko) 3-2 (1397 Ko) 3-3 (1272 Ko) 3-4A (5367 Ko) 3-4B (3350 Ko) 3-5 5-1 5-2(1817 Ko)
Figures 2-1 2-2 (1515 Ko) 4-1 (1542 Ko) 4-3
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PR3.2 Résumé de l’étude d’impact, décembre 2003, pagination diverse. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 3 juin 2003, 12 pages.
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PR5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, novembre 2003, 33 pages et annexes.
Annexe 1 (1021 Ko) photos 1 à 4 (2773 Ko) photos 5 à 7 (2506 Ko) photos 8-9 (2258 Ko)
Annexe 2 tronçon 1 2 3 (1776 Ko) 4 5 6 7 8 9 (1463 Ko)
Annexe 3 (3025 Ko)
Annexe 4 carte 3-2 (1381 Ko) 5-2 (1770 Ko)
Annexe 5 3-4A (7105 Ko) 3-4B (4574 Ko)
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PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 2 avril au 1er mai 2003, pagination diverse.

  1. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de la Côte-Nord, 2 avril 2003, 1 page.
  2. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean–Côte-Nord, 10 avril 2003, 1 page.
  3. Ministère des Ressources naturelles, Direction régionale de la gestion du territoire public de la Côte-Nord, 11 avril 2003, 1 page.
  4. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 15 avril 2003, 1 page.
  5. Ministère des Ressources naturelles, Direction de l’environnement forestier, 16 avril 2003, 2 pages.
  6. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Côte-Nord, 16 avril 2003, 2 pages.
  7. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la connaissance et de l’expertise hydrique, 17 avril 2003, 3 pages.
  8. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Côte-Nord, 24 avril 2003, 2 pages.
  9. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction de l’aménagement et du développement local, 1er mai 2003, 1 page.
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PR7
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 18 décembre 2003, 6 pages.
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PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 6 février 2004, 1 page. Visionner
  PR8.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Correspondance sur la résolution 03-10-481
« Acceptation d’une bretelle d’accès pour contournement de la route 138 » votée par le conseil municipal de Longue-Rive
, 19 février 2004, 2 pages.
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  PR8.2
MUNICIPALITÉ DE LONGUE-RIVE. Abrogation de la résolution 03-10-481 (acceptation d’une bretelle d’accès pour contournement de la route 138), 12 mars 2004, 2 pages.

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  CR1 MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 10 février 2004, 28 janvier 2004, 1 page.
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  CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination de la commissaire-médiatrice, 12 août 2004, 1 page.
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  CR3 Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, du 10 au 26 mars 2004, 2 requêtes.
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  CR4
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation en environnement, 30 juillet 2004, 1 page.
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  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 10 février au 26 mars 2004, 6 pages.
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, février 2004, 1 page.
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  CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 10 février 2004, 2 pages.
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  DA1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DIRECTION DE LA CÔTE-NORD. Détournement d’une route – Lois et jurisprudence, et en annexe, jugement de la Cour supérieure du 22 novembre 1983, août 2004, 3 pages et annexe. (2028 Ko)
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  DA2
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique d’indemnisation envers la clientèle lors de la réalisation de travaux par le ministère et jugement, 18 janvier 2001, 14 pages. (1724 Ko)
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  DA3
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DIRECTION DE LA CÔTE-NORD. Plan illustrant l’empiétement possible de l’emprise du projet sur le terrain de Mme Rollande Tremblay, 1er septembre 2004.
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  DA4
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DIRECTION DE LA CÔTE-NORD. Engagement du Ministère concernant le projet de réaménagement de la route 138 à Longue-Rive par le ministère des Transports, 1 page.
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  DA5
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis sur l’impact du contournement de la route 131 sur la communauté d’affaires de Saint-Félix-de-Valois, mai 1998, 32 pages. (3968 Ko)
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  DA6
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Impacts économiques des déviations sur les communes contournées – Revue de littérature, 64 pages. (6807 Ko)
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  DA7
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses du ministère des Transports aux demandes des propriétaires de l’Auberge de la Rivière Sault-au-Mouton, septembre 2004, 11 pages.
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  DC1
MADAME ROLLANDE TREMBLAY. Copie du certificat de localisation de sa résidence, 25 août 2004, 2 pages.
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  DC2
MADAME ROLLANDE TREMBLAY. Lettre de retrait de la requête d’audience publique, 1er septembre 2004, 1 page.
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  DD1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la séance de médiation tenue le 24 août 2004, 2 pages.
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  DD2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre tenue le 31 août 2004, 1 page.
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  DD3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la séance de médiation tenue le 1er septembre 2004 en après-midi, 1 page.
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  DD4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la séance de médiation tenue le 1er septembre 2004 en soirée, 2 pages.
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  DD5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la séance de médiation tenue le 15 septembre 2004, 3 pages.
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  DD6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Enregistrement audio (1 de 2) des séances de médiation tenue le 1er septembre 2004 en après-midi et en soirée. (Disponible au secrétariat de la commission seulement.)
 
  DD6.1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Enregistrement audio (2 de 2) de la séance de médiation tenue le 1er septembre 2004 en soirée. (Disponible au secrétariat de la commission seulement.)
  DD7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Enregistrement audio de la séance de médiation tenue le 15 septembre 2004. (Disponible au secrétariat de la commission seulement.)
    
 
 
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de réaménagement de la route 138 sur le territoire de la municipalité de Longue-Rive par le ministère des Transports.
  DT1
Séance tenue le 23 août 2004 en soirée à Portneuf-sur-Mer, 41 pages.
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  DT2
Séance tenue le 24 août 2004 en après-midi à Portneuf-sur-Mer, 57 pages.
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  DT3
Séance tenue le 24 août 2004 en soirée à Portneuf-sur-Mer, 57 pages.
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