BAPE-liste des documents

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DA1	GENIVAR. Projet de compensation de l’habitat du poisson – Amélioration de la route 132 à Chandler, quartiers Newport et Pabos Mills, septembre 2008, 2 pages et carte

DA2	GENIVAR. Impacts économiques – Amélioration de la route 132 à Chandler, quartiers Newport et Pabos Mills, Variante B-3, août 2008, 11 pages.

DA3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Gestion des corridors routiers – Impacts économiques des déviations sur les communes contournées : revue de littérature, septembre 1998, 50 pages.

DA4	MINISTÈRE DU TOURISME ET MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique de signalisation touristique – Critères d’admissibilité 2006, 32 pages.

DA5	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Mise à jour des données de circulation et de sécurité routière, septembre 2008, 22 pages.

DA6	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique sur le bruit routier, mars 1998, 13 pages.

DA7	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Analyse de l’impact sonore par la circulation, septembre 2008, 7 pages.

DA8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Enquête origine-destination Pabos Mills – Rapport final, 15 novembre 2004, 16 pages, annexes et figure. Annexe A, Annexe B, Annexe C, Annexe D, Annexe EF, Annexe G, Annexe H, Annexe I, Annexe J

DA9	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Principaux projets majeurs réalisés au cours des dernières années et le projet à venir, Chandler, septembre 2008, carte.

DA10	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Principaux projets majeurs réalisés au cours des dernières années et projetés, de Grande-Vallée à Pointe-à-la-Croix, septembre 2008, carte.

	DA10.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste descriptive des projets présentés sur la carte DA10, 4 pages.

DA11	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales, septembre 2008, 6 pages.

DA12	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan de transport de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, septembre 2004, 108 pages.

DA13	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan d’action 2004-2009 relatif au Plan de transport de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, mars 2004, 27 pages et annexes.

DA14	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Détournement d’une route – Lois et jurisprudence, septembre 2008, pagination diverse.

DA15	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Modalités d’expropriation en milieu agricole, septembre 2008, 10 pages.

DA16	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Tracé discuté avec la Ville de Chandler à la fin des années 1990, septembre 2008, 3 pages et carte.

DA17	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation du projet à la séance du 16 septembre 2008, 25 transparents.

DA18	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude d’impact sonore, présentée à la séance du 16 septembre 2008, 14 transparents.

DA19	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Simulation animée de la route projetée présentée à la séance du 16 septembre 2008. (La version électronique originale est disponible sur cédérom dans les centres de consultation.) Version Web basse résolution (5846 Ko) Version Web haute résolution (10 983 Ko)

DA20	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Simulations visuelles des panneaux publicitaires à l’intersection des routes 132 et de l’Anse-aux-Canards, 2 pages.

DA21	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réaménagement sur 3,8 km de la route 132 à Chandler dans les quartiers de Newport et Pabos Mills, carte. (6837 Ko)

DA22	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Entente n^o 31‑132 intervenue entre le ministère des Transports et les municipalités de Pabos Mills et de Newport à l’égard de la préparation des plans et devis pour la reconstruction de la route 132, décembre 2000, pagination diverse.

DA23	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions des séances des 16 et 17 septembre 2008 relativement aux relevés sonores et à la révision de la Politique sur le bruit, 24 septembre 2008, 2 pages.

DA24	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Commentaires concernant le niveau de service des secteurs de la route 132 entre les municipalités de Grande-Rivière et de Carleton-sur-Mer, 26 septembre 2008, 3 pages.

DA25	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Variantes A1 et B3 présentées par le Ministère lors de la rencontre publique tenue en 2004, carte. (Seule la version électronique est disponible.)



DB1	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Les risques d’intoxication au monoxyde de carbone associés au dynamitage en milieu habité, septembre 2000, 23 pages.

DB2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Une démarche équitable et transparente – Traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides, dépliant à 5 volets.

DB3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instructions 98-01 sur le bruit, révisée le 9 juin 2006, 22 pages.

DB4	MINISTÈRE DES PÊCHES ET DES OCÉANS. Lignes directrices concernant l’utilisation d’explosifs à l’intérieur ou à proximité des eaux de pêche canadiennes, 1998, 34 pages.

DB5	MRC PABOK. Extraits pertinents du schéma d’aménagement du territoire, 5 avril 1989, pagination diverse.

DB6	MRC DU ROCHER-PERCÉ. Grandes affectations du schéma d’aménagement – Ville de Chandler, secteur Pabos Mills, 16 septembre 2008, carte.

DB7	VILLE DE CHANDLER. Règlement no 2006-URBA-001 sur le plan d’urbanisme, entré en vigueur le 15 mars 2006, 15 pages.

DB8	VILLE DE CHANDLER. Règlement no2006-Z-001 relatif au zonage, entré en vigueur le 15 mars 2006, 116 pages.

	DB8.1	VILLE DE CHANDLER. Extrait de l’annexe A du règlement no2006-Z-001 relatif au zonage, non paginé.

DB9	VILLE DE CHANDLER. Plans de zonage 3/9 et 4/9, 15 juin 2005.

DB10	COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA. Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur l’Anguille d’Amérique au Canada, 2006, 80 pages.

DB11	DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE LA GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Réponses aux questions de la commission à la séance publique du 17 septembre 2008, 6 octobre 2008, 3 pages.

DB12	VILLE DE CHANDLER. Correspondance confirmant l’accord de la Ville de Chandler avec le tracé proposé par le ministère des Transports, 1^er octobre 2008, 1 page.