BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / consulter la documentation / la documentation déposée-DA-DB-DC...



DA1	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Présentation du projet de construction du poste Anne-Hébert à 315-25 kV et de la ligne d’alimentation à 315 kV, janvier 2009, non paginé. (7799 Ko)

DA2	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Encadrements complémentaires. Norme –Emprise de lignes de transport dans les ravages de cerfs de Virginie, 28 août 2001, 8 pages.
DA3	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Encadrements complémentaires. Norme – Bruit audible généré par les postes électriques,30 novembre 2000, 10 pages.

DA4	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Carte des milieux naturel et humain avec le tracé est étudié, janvier 2009. (3911 Ko)

DA5	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Données préliminaires sur les milieux humides traversés, janvier 2009.

DA6	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Carte de la modification de tracé demandée par Carrières Rive-Sud, document déposé le 27 janvier 2009.

DA7	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Présentation concernant les pylônes utilisés, 26 janvier 2009, 3 pages.

DA8	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Tableau des coûts détaillés du projet, document présenté le 26 janvier 2009, 1 page.

DA9	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Dynamitage à proximité d’une ligne électrique d’Hydro-Québec TransÉnergie, document déposé le 27 janvier 2009, 1 page.

DA10	HYDRO-QUÉBEC. Directive sur le programme de mise en valeur intégrée, novembre 2001, 4 pages.

DA11	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Tracé retenu (sections 1 à 4) et tracé retenu (agrandissement de la section 1), document présenté le 27 janvier 2009, 2 pages.

DA12	GENIVAR. Avis concernant l’utilisation des pylônes à treillis métallique, lettre adressée à M. Mathieu Bolullo, Hydro-Québec Équipement, 27 janvier 2009, 1 page.

DA13	HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Note explicative concernant les contraintes techniques relatives aux aires d’approche de l’aéroport Jean-Lesage, 30 janvier 2009, 2 pages et annexe. (1124 Ko)

DA14	HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Efficacité énergétique et conformité aux normes LEED du bâtiment du poste, 30 janvier 2009, 1 page.

DA15	HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Programmes d’efficacité énergétique dans le parc industriel François-Leclerc, 30 janvier 2009, 2 pages.

DA16	HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Information concernant le trafic ferroviaire, 30 janvier 2009, 1 page.

DA17	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Utilisation des emprises de lignes de transport,encadrement TET-EMP-N-AP-LE-N001, février 2008, 17 pages.

DA18	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Cession permanente d’un actif immobilier, encadrement complémentaire TET-IMM-P-001, février 2008, 4 pages.

DA19	HYDRO-QUÉBEC. Exploitation d’une carrière à proximité de supports, encadrement AP-LA-N060 (en révision), mai 1990, 9 pages.

DA20	HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Information concernant l’inventaire des milieux humides et des forêts le long de la route de Fossambault,2 février 2009, 2 pages.

DA21	HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Réponse à la question concernant les superficies des milieux humides et les superficies forestières des variantes ouest et est,3 février 2009, 4 pages.

DA22	GÉNIVAR. Inventaire des milieux humides, février 2009, 17 pages et annexes. (5780 Ko)

DA23	GÉNIVAR. Inventaire des espèces floristiques à statut particulier, février 2009, 15 pages et annexes. (3938 Ko)

DB1

QUÉBEC. Loi instituant le fonds du patrimoine minier,L.Q. 2008, c. 26, 5 pages.

DB2

QUÉBEC. Loi sur les mines, L.R.Q., c. M-13.1, à jour au 1er janvier 2009, 120 pages.
[En ligne (15 janvier 2009) : www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca]

DB3

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Extrait du procès-verbal Résolution n^o 2008-45. Implantation du poste de transformation électrique Anne-Hébert et de sa ligne d’alimentation à Saint-Augustin-de-Desmaures, 19 juin 2008, 1 page.

DB4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instruction 98-01 sur le bruit, note révisée, 9 juin 2006, 23 pages.

DB5

VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES. Extrait certifié conforme de la résolution n^o RVSAD-2008-1148, point 6r, concernant le poste Anne-Hébert et la ligne d’alimentation, 4 février 2008, 2 pages.

DB6

VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES. Extrait certifié conforme de la résolution n^o RSVAD-2008-1384, point 6bb, concernant le choix des pylônes électriques et la mise en œuvre d’une piste cyclable dans le cadre du projet de construction du poste Anne-Hébert, 5 mai 2008, 2 pages.

DB7

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.V.Q. 978 sur le bruit, juillet 2005, 15 pages.

DB8

VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES. Règlement n^o REGVSAD-2008-138 sur le bruit et modifiant l’article 29 du règlement R.V.Q 978, 15 décembre 2008, 4 pages.

DB9

MUNICIPALITÉ DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES. Extrait du règlement de zonage n^o 480-85 concernant l’abattage d’arbres, 20 décembre 2005, p. 101-104.

DB10

VILLE DE QUÉBEC. Extrait du règlement R.R.V.Q, chapitre A-2, sur l’administration des règlements d’urbanisme et l’établissement des droits payables pour les permis et les certificats concernant l’abattage d’arbres,30 juillet 2004, pagination diverse.

DB11

VILLE DE QUÉBEC. Plan directeur d’aménagement et de développement et règlement R.V.Q. 990, 2005, 341 pages. (Seule la version électronique est disponible uniquement dans les centres de consultation.)

DB12

MRC DE PORTNEUF. Règlement n^o 352-2008 modifiant le règlement de zonage n^o 25‑96 de la Ville de Pont-Rouge, extrait d’une séance régulière tenue le 15 octobre 2008, 1 page.

DB13

MRC DE PORTNEUF. Demande d’autorisation pour l’implantation d’une ligne d’alimentation à 315 kV sur le territoire de la Ville de Pont-Rouge, extrait d’une séance régulière tenue le 15 octobre 2008, 2 pages.

DB14

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Opportunité d’aménager un lien multifonctionnel (cyclable et pédestre), présentation du 26 janvier 2009, 6 pages. (1795 Ko)

DB15

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides. Une démarche équitable et transparente, dépliant.

DB16

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information concernant les dates de déboisement et les cerfs de Virginie, courriel de M^me Chantal Dubreuil, 27 janvier 2009, 1 page.

DB17

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions de la commission lors de la séance du 27 janvier 2009 concernant les cerfs de Virginie, courriel de M^me Héloïse Bastien, 19 janvier 2009, 4 pages.

DB18

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire n^o 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec, 20 pages et annexes.

Annexes A à H

Annexe A	Nombre d’unités animales
Annexe B	Distances de base
Annexe C	Coefficient d’odeur par groupe ou catégorie d’animaux
Annexe D	Type de fumier
Annexe E	Type de projet
Annexe F	Facteur d’atténuation
Annexe G	Facteur d’usage
Annexe H	Normes de localisation pour une installation d’élevage ou un ensemble d’installations d’élevage au regard d’une maison d’habitation, d’un immeuble protégé ou d’un périmètre d’urbanisation exposés aux vents dominants d’été

Carte 1	Ville de Lévis Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Est Annexe I (feuillet 1) Secteurs autorisant des installations d'élevage dont la multiplication des paramètres obtenus en application des annexes C et D est égale ou supérieure à 0.8
Carte 2	Ville de Lévis Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Est Annexe I (feuillet 2) Secteurs autorisant des installations d'élevage dont la multiplication des paramètres obtenus en application des annexes C et D est égale ou supérieure à 0.8
Carte 3	Ville de Lévis Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Est Annexe I (feuillet 3) Secteurs autorisant des installations d'élevage dont la multiplication des paramètres obtenus en application des annexes C et D est égale ou supérieure à 0.8
Carte 4	Ville de Lévis Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Ouest Annexe J (feuillet 1) Secteur de construction résidentielle sur le territoire de l'ancienne MRC des Chutes-de-la-Chaudière
Carte 5	Ville de Lévis Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Est Annexe J (feuillet 2) Secteur de construction résidentielle sur le territoire de l'ancienne MRC des Chutes-de-la-Chaudière
Carte 6	Ville de Lévis Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Ouest Annexe K (feuillet 1) Zones sensibles (milieux humides)
Carte 7	Ville de Lévis Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Est Annexe K (feuillet 2) Zones sensibles (milieux humides)
Carte 8	Ville de Lévis Arrondissement de Desjardins Annexe K (feuillet 3) Zones sensibles (milieux humides)
Carte 9	Agglomération de Québec Arrondissement Laurentien Annexe K (feuillet 4) Zones sensibles (milieux humides)
Carte 10	Ville de Lévis Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Ouest Annexe L (feuillet 1/2) Cours d'eau et parties de cours d'eau servant à l'approvisionnement en eau potable
Carte 11	Ville de Lévis Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Est Annexe L (feuillet 2/2) Cours d'eau et parties de cours d'eau servant à l'approvisionnement en eau potable
Carte 12	Ville de Québec Arrondissements autres que Laurentien Annexe L (feuillet 3) Cours d'eau et parties de cours d'eau servant à l'approvisionnement en eau potable
Carte 13	Ville de Lévis Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Ouest Annexe M (feuillet 1) Érablières protégées
Carte 14	Ville de Lévis Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Est Annexe M (feuillet 2) Érablières protégées
Carte 15	Ville de Lévis Arrondissement de Desjardins Annexe M (feuillet 3) Érablières protégées
Carte 16	Agglomération de Québec Partie Ouest arrondissement Laurentien Annexe M (feuillet 4) Érablières protégées
Carte 17	Agglomération de Québec Partie Ouest arrondissements autres que Laurentien Annexe M (feuillet 5) Érablières protégées

DB19

VILLE DE QUÉBEC. Conformité du projet au schéma d’aménagement de l’agglomération, 9 février 2009, 2 pages et une carte.

DB20

DANIEL ARBOUR & ASSOCIÉS. Étude des paysages de la communauté métropolitaine de Québec. Rapport final, mars 2008, 177 pages.
Carte Étude des paysages de la Communauté métropolitaine de Québec (2900 Ko)

DB21

DANIEL ARBOUR & ASSOCIÉS. Atlas des unités de paysage de la communauté métropolitaine de Québec, cahiers 1 et 2, mars 2008, 761 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)