BAPE-la documentation › (PR-CR-CM-AV) Projet d’agrandissement de la marina Le Nautique Saint-Jean à Saint-Jean-sur-Richelieu

Accueil / Mandats / / la documentation › (PR-CR-CM-AV)

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

PR1

LE NAUTIQUE SAINT-JEAN INC. Avis de projet, janvier 2015, 4 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2015, 24 pages et annexe.

PR3

LE NAUTIQUE SAINT-JEAN INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, 10 février 2016, 60 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, 25 janvier 2017, 20 pages et annexes.

PR4

Addenda et errata. Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, 25 avril 2016, 4 pages.

PR5.1.1

LE NAUTIQUE SAINT-JEAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, 28 novembre 2016, 24 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 18 janvier 2017, 3 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 29 mars 2016 au 3 février 2017, pagination diverse

1.	Ministère de l’Économie de la Science et de l’Innovation
	–	Direction régionale de la Montérégie, 20 décembre 2016, 1 page.
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 29 mars 2016, 1 page.
3.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Montérégie, 30 mars 2016, 1 page.
4.	Ministère des Forêts de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 12 janvier 2017, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 7 avril 2016, 8 pages.
5.	Ministère du Développement durable de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 3 février 2017, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 16 décembre 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 5 avril 2016, 2 pages.
	–	Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 14 décembre 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 11 janvier 2017, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 15 décembre 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise hydrique Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 5 avril 2016, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 30 mars 2016, 1 page.
6.	Ministère du Tourisme
	–	Direction des politiques et de l’intelligence d’affaires, 19 avril 2016, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 26 janvier 2017,
3 pages.

PR8

LE NAUTIQUE SAINT-JEAN INC. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 14 février 2017, 2 février 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 14 février au 31 mars 2017, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 14 février 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 31 mars 2017, 3 pages.