BAPE-liste des documents

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DA1	MRC DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Étude hydrogéologique. Futur site d’enfouissement sanitaire, décembre 1992, 15 pages et annexes. (1778 Ko)

DA2	SNC INC. Étude géotechnique. Usine de compostage Havre-aux-Maisons, décembre 1991, 12 pages et annexes.

DA3	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Taux de diversion des matières résiduelles pour les années 1993 à 2005, 3 pages.

DA4	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Bilan de masse des matières résiduelles acheminées au Centre de traitement des déchets, pour les années 2001 à 2005, 5 pages.

	DA4.1	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Corrections apportées au bilan de masse des matières résiduelles acheminées au Centre de traitement des déchets, pour les années 2001 à 2005, 5 pages.

DA5	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Présentation du projet, 23 janvier 2006, 30 pages. (2958 Ko)

DA6	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Devis pour la réalisation d’une étude géotechnique et hydrogéologique, janvier 2006, 7 pages et annexes. (6835 Ko)

DA7	ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Disposition de eaux de ruissellement, 23 janvier 2006, 5 pages.

DA8	ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Capacité de traitement des stations d’épuration en fonction aux Îles-de-la-Madeleine, 23 janvier 2006 13 pages.

DA9	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement. Localisation des ouvrages, mars 2003, 1 figure.

DA10	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement. Description du milieu naturel, mars 2003, 1 figure.

DA11	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement. Assise des matières résiduelles et réseau de captage du lixiviat, août 2004, 1 figure.

DA12	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Coût de la gestion des matières résiduelles au Centre de gestion des matières résiduelles, janvier 2006, 1 page.

DA13	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Bilan annuel de performance des étangs aérésà Cap-aux-Meules, Fatima, Havre-Aubert, Havre-aux-Maisons et l’Étang-du-Nord, 23 janvier 2006, pagination diverse.

DA14	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Rapport sur les opérations et pannes de l’incinérateur de 1994 à 2005, 4 pages.

DA15	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Description des caractéristiques physiques et biologiques du secteur des sillons et répercussions environnementales de l’exploitation de la sablière de Havre-aux-Maisons, 30 novembre 2005, 7 pages et figures. (1022 Ko)

DA16	ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Réponses à des questions demandées lors de la première partie d’audience publique concernant le tonnage traité par la plateforme de compostage et l’analyse de l’augmentation de la capacité de la plateforme d’entreposage, 3 février 2006, 2 pages et annexe.

DA17	MRC DES ILES-DE-LA-MADELEINE et TECHNISOL INC. Étude géotechnique. Centre de traitement des ordures à Havre-aux-Maisons, février 2001, 17 pages et annexes.

DA18	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Information complémentaire concernant le budget alloué au lieu d’enfouissement technique, 17 mars 2006, 1 page.

	DA18.1	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Présentation du budget 2006, 11 transparents.

	DA18.2	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Tableaux des taxes de service pour les matières résiduelles, 17 mars 2006, 2 pages.



DB1	ENVIRONNEMENT CANADA. Plan national de rétablissement du Pluvier siffleur, mars 2002, 56 pages.

DB2	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Extrait du schéma d’aménagement de la MRC des Îles-de-la-Madeleine, entrée en vigueur en octobre 1988, p. 53, 54, 67, 68, 86 à 88. Extrait du Plan d’urbanisme de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine, entrée en vigueur en juin et octobre 1994, p. 11, 35, 41 et annexe.

	DB2.1	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Extrait du projet de schéma d’aménagement de la MRC des Îles-de-la-Madeleine révisérelatif à la section sur le tourisme, p. 74 à 79.

DB3	QUÉBEC. « Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 », Gazette officielle du Québec, partie 1, 30 septembre 2000, p. 968 à 974.

DB4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles, L.R.Q., c. Q-2, 56 pages et annexes. (La version qui sera publiée dans la Gazette officielledu Québec du 25 mai prévaudra). (2930 Ko)

DB5	QUÉBEC. Règlement sur les matières dangereuses, c. Q-2, r.15.2, dernière mise à jour effectuée par IIJCan le 16 décembre 2005, 71 pages. (2390 Ko)

DB6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Nombre d’avis d’infraction et de plaintes relatifs à la gestion des matières résiduelles, 18 janvier 2006, 2 pages.

DB7	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Bilan de performance des cinq stations d’épuration exploitées par la municipalité pour les années 2002, 2003 et 2004. (1393 Ko)

DB8	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Résultats de suivi du traitement des eaux usées des boues de fosses septiques et de compostage pour les années 2003, 2004 et 2005 .

DB9	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Projet de règlement sur le contrôle de la circulation des véhicules sur les plages, les dunes et dans les milieux humides, 6 décembre 2005, 6 pages.

DB10	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Traitement des eaux de lixiviation de lieux d’enfouissement sanitaire et technique. Avantages et inconvénients à traiter le lixiviat dans l’usine d’épuration des eaux municipales, 5 pages.

DB11	MINISTÈRE DU TOURISME. Statistiques d’entrée des visiteurs pour les années 1975 à 1994 et 1995 à 2005, 2 pages.

DB12	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction émis à la municipalité des Îles-de-la-Madeleine, 27 octobre 2005, 2 pages.

DB13	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. La situation du corème de Conrad au Québec, mai 1996, 31 pages. (3342 Ko)

	DB13.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Occurrence de corème de Conrad répertoriée au CDPNQ. Secteur des Sillons, Îles-de-la-Madeleine, 8 février 2006, 1 carte.

DB14	COUR DU QUÉBEC – DISTRICT DE GASPÉ. Constat d’infraction n^o 1003801030002320 et ordonnance de remise en état émis à la municipalité des Îles-de-la-Madeleine, 19 octobre 2005, 2 pages et annexe.

	D14.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Devis de remise en état d’une partie du terrain du Centre de tri-compostage et d’incinération de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine, 2 pages et croquis.

DB15	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Statistiques sur les demandes de permis de construction pour les années 2002 à 2006, 1 tableau.

DB16	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Photos du lieu d’enfouissement technique aux Îles-de-la-Madeleine prises lors d’une visite de terrain le 18 octobre 2005, 11 photos. (1058 Ko)

DB17	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Rapport d’inspection des lieux du Centre de tri-compostage et d’incinération de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine, 19 août 2005, croquis et 4 photos. (1957 Ko)

DB18	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Résultats d’analyses chimiques du lixiviat brut des cendres (mâchefer) de l’incinérateur de la ville de Québec, 2 pages.

DB19	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et GROUPE MADELIN’EAU. Extrait du document Gestion des eaux souterraines aux Îles-de-la-Madeleine. Un défi de développement durable. Rapport final. Document 1. Méthodologie de l’étude, décembre 2004, p. 1 à 60. (Seule la version électronique est disponible.) (2730 Ko)

	DB19.1	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et GROUPE MADELIN’EAU. Extrait du document Gestion des eaux souterraines aux Îles-de-la-Madeleine. Un défi de développement durable. Rapport final. Document 3. Secteurs hors de l’île de Cap-aux-Meules, décembre 2004, p. 43 à 80. (Seule la version électronique est disponible.) (2405 Ko)

DB20	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Plan de gestion des matières résiduelles du territoire des Îles-de-la-Madeleine, projet, février 2006, 64 pages. (1098 Ko)

DB21	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Précisions demandées par la commission concernant le Plan de gestion des matières résiduelles du territoire des Îles-de-la-Madeleine (DB20) et le bilan de masse (DA4.1), 14 février 2006, 2 pages.

DB22	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Règlement n o 2004-12 autorisant une dépense de 1 616 891 $ pour l’aménagement de la phase 1 d’une LET et décrétant un emprunt et l’imposition d’une taxation pour en assurer le financement, en vigueur le 15 juillet 2005, 3 pages.

DB23	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information demandée sur les résidus de pêche, 22 février 2006, 2 pages.

DB24	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Implantation d’un centre de tri, d’incinération et de compostage des déchets, 5 juillet 1993, 5 pages. (1509 Ko)

DB25	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat de conformité pour l’implantation d’un centre de tri-compostage et d’incinération, 6 juillet 1993, 4 pages.

DB26	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Conciliation du niveau marégraphique avec le niveau géodésique, 1^er février 2006, 1 page.




DC1	HÉLÈNE CHEVARIE. Les enjeux et l’organisation des déchets aux Îles-de-la-Madeleine : 1984-2004, 14 mars 2005, 41 pages et annexes.(2882 Ko)(Seule la version électronique est disponible à la bibliothèque municipale de Cap-aux-Meules)