BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) › Projet de stabilisation de berges le long du fleuve Saint-Laurent par la municipalité de Pointe-aux-Outardes

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PR1

MUNICIPALITÉ DE POINTE-AUX-OUTARDES. Avis de projet, octobre 2008, 8 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, 30 janvier 2009, 20 pages.

PR3

MUNICIPALITÉ DE POINTE-AUX-OUTARDES. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, décembre 2011, 120 pages et annexes.

PR3.1.1

Mise à jour de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2016, 150 pages.

PR3.2

Annexes, juin 2016, pagination diverse.

PR3.3

Résumé, mai 2017, 35 pages.

PR4

Addenda et errata. Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^re série, 22 mars 2012, 7 pages.

PR5.1.1

MUNICIPALITÉ DE POINTE-AUX-OUTARDES. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^re série (Voir PR3.1.1).

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 16 août 2016, 8 pages.

PR5.2.1

MUNICIPALITÉ DE POINTE-AUX-OUTARDES. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, octobre 2016, 27 pages et annexes.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3^e série, 9 mars 2017, 6 pages.

PR5.3.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 12 juillet 2016 au 24 mai 2017, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction des pêches et de l’aquaculture commerciales, 12 juillet 2016, 1 page.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 9 août 2016, 2 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 13 juillet 2016, 1 page.
4.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 13 juillet 2016, 1 page.
5.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 1er décembre 2016, 1 page.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 20 juillet 2016, 1 page.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 30 novembre 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 21 juillet 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 20 juillet 2016, 4 pages.
	–	Direction des aires protégées, 18 mai 2017, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 17 mai 2017, 1 page.
8.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 24 mai 2017, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 mai 2017, 3 pages.

PR8

MUNICIPALITÉ DE POINTE-AUX-OUTARDES. Liste des lots touchés. Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 12 juin 2017, 1^er juin 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 12 juin au 27 juillet 2017,1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 12 juin 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 juillet 2017, 5 pages.