BAPE

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PR1	VILLE DE SAGUENAY, ARRONDISSEMENT LA BAIE. Avis de projet et annexes, 23 février 2001, 9 pages.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2001, 19 pages.

PR3	VILLE DE SAGUENAY, ARRONDISSEMENT LA BAIE. Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, avril 2002, 62 pages et annexes.

	PR3.1	VILLE DE SAGUENAY, ARRONDISSEMENT LA BAIE, Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, avril 2002, 16 pages et annexes.

		PR3.1.1	VILLE DE SAGUENAY, ARRONDISSEMENT LA BAIE, Addenda au résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, juin 2003, 9 pages. Figure 1

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, juillet 2002, 9 pages.

	PR5.1	VILLE DE SAGUENAY, ARRONDISSEMENT LA BAIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, novembre 2002, 34 pages et annexes. Appendices

	PR5.2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaire 2e série adressés au promoteur, février 2003, 10 pages.

	PR5.3	VILLE DE SAGUENAY, ARRONDISSEMENT LA BAIE. Réponses aux questions et commentaires 2e série du ministère de l’Environnement, avril 2003, 34 pages et annexes.

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 28 mai 2002 au 17 juin 2003, pagination diverse. Pêches et Océans Canada, Région du Québec, Océans et Environnement, 28 mai 2002, 2 pages. Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 29 mai 2002, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 6 juin 2002, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 7 juin 2002, 3 pages. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 7 juin 2002, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 juin 2002, 1 page. Centre d’expertise hydrique du Québec, 11 juin 2002, 1 page. Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 5 décembre 2002, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 6 décembre 2002, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 18 décembre 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 janvier 2003, 1 page. Pêches et Océans Canada, Région Laurentienne, Océans et Environnement, 8 janvier 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 8 janvier 2003, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 13 janvier 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 6 juin 2003, 1 page. Pêches et Océans Canada, Région Laurentienne, Océans et Environnement, 10 juin 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 11 juin 2003, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 13 juin 2003, 2 pages. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 17 juin 2003, 2 pages.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 juillet 2003, 4 pages.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 19 août 2003, 1er août 2003, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 19 août 2003, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 19 août 2003, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 19 août au 3 octobre 2003, 5pages.