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Documents traitant des impacts des activités d’exploration et d’exploitation sur le milieu naturel (eau, air, sol, faune et flore).
NAT1 CENTRE D’EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE. Procédure d’évaluation du risque radiotoxique, 2013, 25 pages et annexes. – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Visionner
  NAT1.1 CENTRE D’EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE. Procédure d’évaluation du risque radiotoxique pour l’environnement, édition 2013-2014, révisé en janvier 2015, 28 pages et annexes. Visionner
NAT2 CENTRE D’EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE. Toxicité chimique de l’uranium sur les organismes terrestres – Revue de littérature, 2014, 131 pages. – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Visionner
NAT3 CENTRE D’EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE. Toxicité du thorium vis-à-vis des organismes terrestres et aquatiques – Revue de littérature, 2014, 33 pages. – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Visionner
NAT4 GAZETTE DU CANADA PARTIE I, vol.140, no 35. Publication de la décision finale concernant l’évaluation d’une substance — Rejets de radionucléides des installations nucléaires (effets sur les espèces autres que l’être humain) — inscrite à la Liste des substances d’intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), 2 septembre 2006, 6 pages. – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Visionner
NAT5 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Éléments de réponse pour la question portant sur la protection du caribou migrateur et les aires de mise bas du caribou au nord du 52e parallèle, réponse à la question de la commission lors de la séance du 4 septembre 2014, 9 septembre 2014, 10 pages. Visionner
NAT6 CENTRE D'EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE DU QUÉBEC. Toxicité du radium vis-à-vis des organismes terrestres et aquatiques – Revue de littérature, 2014, 111 pages. Visionner
NAT7 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014, 23 septembre 2014, 1 page. Visionner
  NAT7.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Demande de fermeture de chemin du domaine de l’État – Guide et formulaire du demandeur, juin 2007, 14 pages. Visionner
NAT8 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Paramètres et fréquences de suivi des effluents du secteur minier, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre en après-midi, 4 pages. Visionner
NAT9 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Question concernant le suivi d'éléments radioactifs en lien avec l'accident nucléaire de Tchernobyl, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014, 1 page. Visionner
NAT10 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Question concernant la production de rapports sur le territoire de la Weh‐Sees Indohoun, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014, 1 page. Visionner
NAT11 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Question concernant les quotas dans le territoire de la Weh‐Sees Indohoun, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014, 1 page et 1 carte. Visionner
NAT12 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Question concernant la mise à jour de l'habitat faunique « aire de mise bas du caribou au nord du 52e parallèle », réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014, 1 page. Visionner
NAT13 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Question concernant le Plan de rétablissement du caribou forestier au Québec, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014, 2 pages. Visionner
  NAT13.1 ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DU CARIBOU FORESTIER DU QUÉBEC. Lignes directrices pour l’aménagement de l’habitat du caribou forestier (Rangifer tarandus caribou), février 2013, 24 pages et annexe. Visionner
  NAT13.2 ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DU CARIBOU FORESTIER DU QUÉBEC. Plan de rétablissement du caribou forestier (Rangifer tarandus caribou) au Québec – 2013-2023, mai 2013, 107 pages et annexes. Visionner
NAT14 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Question concernant l'impact de l'ouverture de chemins sur la faune, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014, 1 page. Visionner
  NAT14.1 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Différentes références en lien avec la question déposée NAT14, 1 page. Visionner
NAT15 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Question concernant le rôle du ministère dans le suivi des pourvoiries, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014, 3 pages. Visionner
NAT16 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Question concernant les réflexions ou positions du secteur de la faune et des parcs à l'égard de la filière uranifère, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014, 1 page. Visionner
NAT17 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Question concernant les coupures de personnel au secteur de la faune et des parcs et les répercussions dans la région du Nord‐du‐Québec, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014, 1 page. Visionner
NAT18 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions concernant la gestion de la faune dans la région du Nord‐du‐Québec, les risques d'exploitation, les espèces sensibles, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014, 1 page. Visionner
NAT19 COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information no 9, septembre 2014, 2 pages. Visionner
NAT20 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question concernant l'évolution de l'effort en ressources humaines travaillant à la mission Faune pour la région du Nord‐du‐Québec à la séance du 15 septembre 2014, 15 octobre 2014, 1 page. Visionner
  NAT20.1 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Consommation d’ETC, 30 janvier 2015, 1 page. Visionner
NAT21 COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information no 22, octobre 2014, 9 pages. Visionner
NAT22 COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information no 27, octobre 2014, 9 pages. Visionner
NAT23 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question concernant la méthode et la responsabilité de la prise en compte des effets cumulatifs sur la faune et ses habitats (versus approche par projet ou par espèce seulement) à la séance du 15 septembre 2014, 3 novembre 2014, 1 page. Visionner
NAT24 COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Performance environnementale d’une mine ou d’une usine de concentration d’uranium réglementée en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires, octobre 2014, 232 pages. (English version) Visionner
NAT25 COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information no 30, novembre 2014, 6 pages. Visionner
NAT26 COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Cadre de protection environnementale pour l’exploitation des mines et usines de concentration d’uranium en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires, août 2014, 34 pages. (English version) Visionner
NAT27 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Évaluation des risques écotoxicologiques reliés à la présence d’uranium pour les herbivores, 22 pages. Visionner
NAT28 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Risque pour les herbivores associé à la consommation de plantes ayant accumulé des radionucléides, 14 novembre 2014, 11 pages. Visionner
NAT29 ENVIRONNEMENT CANADA. Code de pratiques écologiques pour les mines de métaux, 2009, 108 pages. (English version) Visionner
NAT30 ENVIRONNEMENT CANADA. Évaluation sommaire de la performance des mines de métaux assujetties au Règlement sur les effluents des mines de métaux en 2012, janvier 2014, 244 pages. (English version) Visionner
NAT31 ENVIRONNEMENT CANADA. Deuxième évaluation nationale des données des études de suivi des effets sur l’environnement des mines de métaux visées par le Règlement sur les effluents des mines de métaux, février 2012, 63 pages. (English version) Visionner
NAT32 COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Historique de l’exploitation uranifère dans la région d’Elliott Lake en Ontario et ses effets sur la qualité de l’eau et de la chair des poissons pour la consommation humaine, décembre 2014, 38 pages. (English version) Visionner
NAT33 COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Complément d’information afin de répondre aux questions et préoccupations soulevées dans les mémoires déposés au BAPE – Thème de l’environnement, décembre 2014, 11 pages. Visionner
NAT34 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question de la commission à la séance du 5 septembre 2014, 1 page. Visionner
NAT35 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question de la commission à la séance du 15 septembre 2014, 1 page. Visionner
NAT36 CENTRE D’EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE. Toxicité du polonium vis-à-vis des organismes terrestres et aquatiques, revue de littérature, 2015, 103 pages. Visionner
       

Documentation complémentaire
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