BAPE-la documentation (DA-DB-DC-DD) › Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour

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DA1	GAZ MÉTRO – SOLUTIONS ÉNERGIE. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques sur la mise à jour de certaines informations relatives au projet de site de stockage et regazéification de gaz naturel liquéfié à Bécancour, 27 mai 2016, 2 pages.

DA2	GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S.E.C. Entente d’entreposage et de vaporisation, 20 août 2015, 24 pages et annexes.

DA3	GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S.E.C. Réponses aux questions formulées lors de la première partie d’audiences du BAPE, 21 juin 2016, 3 pages.

	DA3.1	GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Norme CSA Z276‑15 et zone d’impact, 6 pages.

	DA3.2	GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Sécurité des installations, 8 pages.

	DA3.3	GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Sécurité du transport de GNL, 12 pages.

	DA3.4	GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Risques naturels et technologiques externes, 7 pages.

DA4	GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S.E.C. Réponse à la question posée lors de la séance spéciale du 12 juillet 2016, 15 juillet 2016, 1 page.

DA5	GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S.E.C. Rectifications sur des questions de sécurité abordées lors de la séance du 13 juillet 2016, 21 juillet 2016, 2 pages.



DB1	GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Politique énergétique 2030 – L’énergie des Québécois – Source de croissance, 2016, 64 pages.

DB2	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Plan d’action de développement durable 2015‑2020, 2015, 24 pages.

DB3	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Plan de gestion des plaines inondables du parc industriel et portuaire de Bécancour – Phase 1 : secteur situé en bordure du fleuve Saint-Laurent, août 2013, 109 pages et annexes (88 640 ko). (Seule la version électronique est disponible.)

DB4	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Plan de gestion d’urgence, janvier 2008, 81 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

DB5	GROUPE QUALITAS INC. Rapport final 00 – Caractérisation biologique du territoire, avril 2016, 73 pages et annexes (54 637 ko). (Seule la version électronique est disponible.)

DB6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions soulevées le 14 juin 2016 par la commission, 16 juin 2016, 3 pages.

DB7	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à une question posée par la commission d’enquête lors de la première partie de l’audience publique, 16 juin 2016, 1 page. Document disponible sous la côte DB11.

DB8	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux engagements pris en audience concernant la prévision des besoins, 16 juin 2016, 1 page.

	DB8.1	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Potentiel technico-économique de gestion de la demande en puissance – Réseau intégré, 1^er novembre 2012, 13 pages et annexe.

	DB8.2	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Comparaison des résultats réglementaires et des revenus requis reconnus pour l'année 2015, 25 avril 2016, 18 pages.

	DB8.3	OURANOS. Évolution des conditions climatiques au Québec – Développement d’un scénario climatique utilisé à des fins de prévision de la demande d’électricité au Québec sur l’horizon 2030, novembre 2007, 19 pages.

	DB8.4	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Plan d’approvisionnement 2014‑2023 – Méthodologie de prévision de la demande, 16 juin 2014, 30 pages.

DB9	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée par la commission d’enquête lors de la première partie d’audience publique concernant l’utilisation de la TAG de Bécancour, 17 juin 2016, 1 page.

DB10	SNC-LAVALIN INC. Rapport final – Plan de gestion environnementale de la construction – Site de stockage et de regazéification de gaz naturel liquéfié à Bécancour, juin 2016, 30 pages et annexes.

DB11	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Question de la Commission d’enquête, 16 juin 2016, 1 page.

DB12	GAZ MÉTRO. Réponses de Gaz Métro aux engagements pris et aux questions soulevées durant les séances d’audiences du BAPE les 13 et 14 juin derniers, 20 juin 2016, 2 pages.

DB13	VILLE DE BÉCANCOUR. Plan municipal de sécurité civile, janvier 2015, pagination multiple. (Seule la version électronique est disponible)

DB14	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information, 14 juin 2016, 1 page.

DB15	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Réponses complémentaires aux questions soulevées en audience publique le 13 juin 2016 en soirée par un citoyen, 14 juin 2016, 4 pages.

DB16	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information, 14 juin 2016, 2 pages.

DB17	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information, 14 juin 2016, 1 page.

DB18	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Bilan synthèse de la stratégie du Québec 2006‑2015, 5 pages.

DB19	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. NPCC 2015 Québec Balancing Authority Area – Interim Review of Resource Adequacy, 1^er décembre 2015, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.) https://www.npcc.org/Library/Resource%20Adequacy/ 2015%20Québec%20Interim%20Review.pdf

DB20	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information, 15 juin 2016, 1 page.

DB21	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information, 15 juin 2016, 2 pages.

DB22	VILLE DE BÉCANCOUR. Informations relatives à la taxation de l’immeuble construit par Gaz Métro, 22 juin 2016, 3 pages.

DB23	TRANSCANADA ENERGY LTD. et HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Contrat d’approvisionnement en électricité – Centrale de production d’électricité de Bécancour, 10 juin 2003, 80 pages et annexes.

DB24	TRANSCANADA ENERGY LTD. Appel d’offres A/O 2002‑01 – Projet de cogénération de Bécancour – Contrat d’approvisionnement en électricité – Confidentialité des renseignements, 8 mai 2003, 2 pages.

DB25	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Confidentialité des informations, 20 juin 2003, 20 pages.

DB26	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Demande d'approbation du protocole d'entente visant la suspension temporaire des activités de production d'électricité à la centrale de Bécancour et de l'entente finale entre Hydro-Québec Distribution et TransCanada Energy, 2 novembre 2007, 19 pages.

DB27	TRANSCANADA ENERGY LTD. Entente finale du 30 novembre 2007 visant la suspension temporaire des activités de production d’électricité à la centrale de Bécancour – Dossier de la Régie de l’énergie : R-3649-2007 – Confidentialité des renseignements, 30 novembre 2007, 3 pages.

DB28	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Entente finale entre Hydro-Québec Distribution (HQD) et TransCanada Energy Ltd. (TCE), 30 novembre 2007, 17 pages. (Version anglaise uniquement.)

DB29	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Demande d’approbation de l’entente visant la suspension temporaire des activités de production d’électricité de la centrale de Bécancour, intervenue entre Hydro-Québec Distribution et TransCanada Energy Ltd., 30 juin 2009, 22 pages.

DB30	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Entente survenue entre TransCanada Energy Ltd. et Hydro-Québec Distribution, 30 juin 2009, 22 pages. (Version anglaise uniquement.)

DB31	RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Demande d'approbation des amendements à l'entente de 2009 portant sur la suspension temporaire des livraisons de la centrale de TCE, 4 février 2014, 6 pages.

DB32	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Amendment Agreement, 4 février 2014, 7 pages. (Version anglaise uniquement.)

DB33	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Demande relative à l’utilisation de la centrale de TransCanada Energy Ltd. de Bécancour en périodes de pointe, 6 mai 2015, 13 pages.

DB34	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Entente finale entre TransCanada Energy Ltd. et Hydro-Québec, 1^er avril 2016, 60 pages et annexes.

DB35	HYDRO-QUÉBEC. Suivi administratif de la décision D-2015-179 – Notre dossier : R050893, 25 mai 2016, 2 pages.

DB36	VILLE DE BÉCANCOUR. Réponses aux questions posées lors du dépôt du mémoire conjoint DM12, 18 juillet 2016, 1 page.

	DB36.1	VILLE DE BÉCANCOUR. Règlement numéro 1451, 1^er février 2016, 5 pages et annexe.

	DB36.2	GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. C‑47.1 – Loi sur les compétences municipales, article 92.2, 14 juillet 2016, 1 page.

	DB36.3	VILLE DE BÉCANCOUR. Réponse à une question de la commission lors de l’audience du 14 juin 2016, 22 juin 2016, 3 pages.

DB37	HYDRO-QUÉBEC. Politique – Nos acquisitions de biens meubles et de services et les conditions des contrats, 18 mars 2016, 3 pages.

DB38	HYDRO-QUÉBEC. Mémoire d’Hydro-Québec présenté à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles (CAPERN), 26 août 2016, 6 pages.



DC1	U.S. ENERGY INFORMATION ADMINISTRATION. Today in Energy – Hydraulically fractured wells provide two-thirds of U.S. natural gas production, 5 mai 2016. Déposé par M. Marc Brullemans. (Seule la version électronique est disponible.) www.eia.gov/todayinenergy/detail.cfm?id=26112

DC2	U.S. ENERGY INFORMATION ADMINISTRATION. Today in Energy – Most natural gas production growth is expected to come from shale gas and tight oil plays, 7 juin 2016. Déposé par M. Marc Brullemans. (Seule la version électronique est disponible.) www.eia.gov/todayinenergy/detail.cfm?id=26552

DC3	ENVIRONMENTAL SCIENCE & TECHNOLOGY. Influence of Methane Emissions and Vehicle Efficiency on the Climate Implications of Heavy-Duty Natural Gas Trucks, 2015. Déposé par Mme Joyce Renaud. (Seule la version électronique est disponible.) http://pubs.acs.org/doi/pdfplus/10.1021/acs.est.5b00412

DC4	MANUFACTURIERS DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC (MMCQ). Réponse aux commissaires concernant la position du MMCQ sur l'émission de gaz à effet de serre occasionné par ce projet, 22 juillet 2016, 1 page.



DD1	RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Décision finale et sur les frais, 5 juillet 2016, 54 pages.

DD2	RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Demande relative à l'établissement des tarifs d'électricité de l'année tarifaire 2017‑2018, 28 juillet 2016, 8 pages.

DD3	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Modifications aux principes réglementaires, 28 juillet 2016, 15 pages

DD4	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. État d'avancement 2015 du plan d'approvisionnement 2014‑2023, 30 octobre 2015, 65 pages

DD5	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Approvisionnements en électricité, 28 juillet 2016, 18 pages.

DD6	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Entente globale cadre entre Hydro-Québec Distribution et Hydro-Québec Production, 20 septembre 2013, 16 pages.

DD7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de l’Entente d’entreposage et de vaporisation et de l’Entente d’approvisionnement en gaz naturel liquéfié, 13 septembre 2016, 2 pages.

DD8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de plusieurs documents déposés sous le sceau de la confidentialité par Hydro-Québec, 13 septembre 2016, 3 pages.