BAPE-la documentation ›Projet de construction du poste Saint-Patrick à 315-25 kV dans l'arrondissement Le Sud-Ouest à Montréal

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PR1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, mars 2013, 4 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2013, 25 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact sur l’environnement, rapport principal, juin 2014, pagination diverse.

Annexe A	Principaux collaborateurs de l’étude d’impact
Annexe B	Cartes de l’étude typomorphologique de l’arrondissement du Sud-Ouest
Annexe C	Étude de bruit
Annexe D	Dossier de la participation du public
Annexe E	Méthode d’évaluation des impacts
Annexe F	Clauses environnementales normalisées
Annexe G	Champs électriques et magnétiques
Annexe H	Simulations visuelles
Annexe I	Plans des mesures d’urgence
Annexe J	Cartes en pochette

PR3.2

Résumé, novembre 2014, 29 pages et annexe.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^resérie, 19 septembre 2014, 3 pages.

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, octobre 2014, 15 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 11 décembre 2014, 2 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 18 juillet au 18 décembre 2014, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale de Montréal, 24 novembre 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de Montréal, 30 juillet 2014, 1 page.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de Montréal, 18 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction de Montréal, 18 juillet 2014, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 18 août 2014, 3 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 31 juillet 2014, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction des affaires métropolitaines, 2 décembre 2014, 1 page.
6.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 8 octobre 2014, 1 page.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 15 août 2014, 1 page.
7.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Île-de-Montréal, 20 novembre 2014, 1 page.
	–	Direction de l’Île-de-Montréal, 14 août 2014, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 novembre 2014, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 31 juillet 2014, 8 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 8 décembre 2014, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 15 septembre 2014, 4 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 décembre 2014, 3 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés, 27 janvier 2015, 1 page.

PR8.1

Potentiel archéologique, août 2013, 101 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 3 février 2015, 21 janvier 2015, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 23 avril 2015, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, mars 2015, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 25 mai 2015, 20 avril 2015, 1 page.



CM1	BBUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour l’audience publique du 25 mai au 24 septembre 2015, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 3 février 2015, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 12 mai 2015, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 29 mai 2015, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 13 octobre 2015, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 20 mars 2015, 4 pages.