BAPE-liste des documents

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PR1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, novembre 2009, 4 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2009, 22 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, octobre 2010, pagination diverse.

Annexes (6066 Ko)
A	Principaux collaborateurs à l’étude d’impact
B	Clauses environnementales normalisées
C	Participation du public
D	Espèces de l’avifaune susceptibles de fréquenter la zone d’étude
E	Classement des éléments du milieu
F	Méthode d’évaluation des impacts
G	Dossier cartographique
	Carte A	Milieux naturel et humain (3688 ko)
	Carte B	Paysage (1939 ko)
	Carte C	Impacts et mesures d’atténuation (1546 ko)

PR3.2

Résumé, février 2011, 28 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 21 janvier 2011, 7 pages

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, février 2011, 31 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, février 2011, 1 page.

PR5.2.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, février 2011,
3 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 29 novembre 2010 au 15 mars 2011, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de la Côte-Nord
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 6 décembre 2010, 5 pages.
2.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Côte-Nord, 30 novembre 2010, 1 page.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 6 décembre 2010, 6 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay/Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 10 décembre 2010, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 3 décembre 2010, 1 page.
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 8 décembre 2010, 3 pages.
7.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Côte-Nord, 14 janvier 2011, 2 pages.
8.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux Affaires autochtones, Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 29 novembre 2010, 1 page.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 mars 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 mars 2011, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 27 janvier 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 janvier 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 7 décembre 2010, 2 pages.
10.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale Côte-Nord, 16 décembre 2010, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 mars 2011, 3 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés par le projet, mars 2011, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 12 avril 2011, 24 mars 2011, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 15 juillet 2011, 2 pages.

CR3	Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 25 mai 2011, 1 page.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 14 juillet 2011, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 8 août 2011, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 12 avril 2011, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 8 août 2011, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 2 septembre 2011, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la publication du rapport d’enquête et d’audience publique, 6 janvier 2012, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 12 avril au 27 mai 2011, 2 juin 2011, 5 pages.