VENTERRE NRG - TRANSALTA. Document rassemblant l’essentiel des activités de consultation et de communication pour le projet de parc éolien de Saint-Valentin : Processus d’information et de consultation publique, juin 2006 au 17 février 2011. (1 344 ko)

Annexe A : Invitations aux évènements « portes ouvertes » et feuillets d'information transmis à la population. (3 719 ko)
Annexe B : Information et communications transmises aux intervenants locaux.
(4 086 Ko)
Annexe C : Revue de presse impliquant les intervenants de Venterre annonçant le projet. (16 350 Ko)

VENTERRE NRG - TRANSALTA. Précisions sur l’impact du projet éolien de Saint-Valentin sur le climat sonore, 10 mars 2011, 3 pages.

VENTERRE NRG - TRANSALTA. Journal de projet (trois éditions) et invitations aux séances d’information 2007-2008. (16 359 Ko)

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Protocole d’entente concernant le développement et l’exploitation d’un parc éolien dans la municipalité de Saint-Valentin, 13 septembre 2007, 9 pages.

VENTERRE NRG - TRANSALTA. Présentation sur la « Puissance vs Énergie – E82- 2MW vs 2,3 MW », 5 pages.

VENTERRE NRG - TRANSALTA. Présentation sur la « Perception des Québécois », 1 page.

ÉCOLE DE TECHNOLOGIE SUPÉRIEURE. Rapport sur la question « Turbines éoliennes et assèchement de terres agricoles » basé sur deux articles, 10 mars 2011, 2 pages.

VENTERRE NRG - TRANSALTA. Dépôt de documents et d’information demandés en 1^re partie d’audience.
Annexe A : Documents et information complémentaires sur le processus de consultation ;
Annexe B : Documents relatifs aux consultations avec l’organisation de l’International de Montgolfières de Saint-Jean-sur-Richelieu ;
Annexe C : Documents techniques d’Enercon concernant l’éolienne E-82 de 2 MW et 2,3 MW (7 888Ko) ;
Annexe D : Rapport de l’étude géotechnique préliminaire (8 658 Ko);
Annexe E : Diagramme unifilaire préliminaire, 15 mars 2011, 5 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

VENTERRE NRG - TRANSALTA. Avis technique concernant le risque de contamination de l’eau souterraine par l’enfoncement de pieux. Complément d’information concernant les protocoles d’inventaires aviens et des chiroptères, pagination diverse. (La carte de sensibilités des chiroptères est à venir.)

GL GARRAD HASSAN. Rectifications sur les mémoires DM31.1, DM140.1, DM57, DM154, DM153, 14 avril 2011, 5 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole d’inventaire d’oiseaux de proie dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, 8 janvier 2008, 11 pages et annexe. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)

www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/faune/protocole-inventaire-oiseaux.pdf

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole d’inventaire acoustique des chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, 8 janvier 2008, 10 pages et annexe. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)

www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/faune/protocole-chauves-souris.pdf

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, 8 janvier 2008, 56 pages. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)

www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/faune/protocole-mortalite-eolien.pdf

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Impacts des éoliennes sur les chauves-souris (Revue de littérature), septembre 2006, 18 pages. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
[ www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/faune/eoliennes-chauves-souris.pdf]

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Suivi télémétrique des faucons pèlerins et implications en vue de l’implantation éventuelle du parc éolien Saint-Valentin, rapport d’étape – 2009, avril 2010, 18 pages et annexe.

HYDRO-QUÉBEC. Plan stratégique 2009-2013, 86 pages. (4 700 Ko)

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Règlement de contrôle intérimaire no 462 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le terrain de la MRC du Haut-Richelieu, 19 mai 2009, 9 pages et annexes.
(9 026 Ko)

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Règlement no 460 modifiant le règlement no 371 visant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC du Haut-Richelieu, 19 mai 2009, 10 pages et annexes. (4 246 Ko)

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Règlement de contrôle intérimaire no 435 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC du Haut-Richelieu, 12 juillet 2007, 7 pages et annexes.

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Règlement no 446 modifiant le règlement no 371 visant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC du Haut-Richelieu, 15 novembre 2007, 6 pages et annexes.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Autorisation à TCI Renewables d’installer des mâts météorologiques, résolution 2006-07-316, 4 juillet 2006, 1 page. (1 875 Ko)

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Appui à la démarche de TCI Renewables pour implanter un parc éolien sur le territoire municipal, résolution 2007-03-098, 6 mars 2007, 1 page.
(1 968 Ko)

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Autorisation de retenir les services de l’avocate de l’UPA pour une session d’information aux producteurs agricoles relativement aux impacts de l’implantation d’éoliennes sur les territoire, résolution 2007-03-112, 12 mars 2007, 1 page et annexe.
(1 614 Ko)

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Résolution d’adoption du règlement no 351 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architectural des éoliennes sur le territoire de la municipalité de Saint-Valentin, 15 octobre 2008, 6 pages.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Résolutions relatives au protocole d’entente avec Air Energy TCI, nos 2007-06-266, 2007-06-267, 2007-09-389, Communiqués du 28 juin et 6 septembre 2007 et Protocole d’entente concernant le développement et l’exploitation d’un parc éolien, 13 septembre 2007, 9 pages. (11 872 Ko)

MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ÎLE-AUX-NOIX. Projet de règlement no 262-2009 modifiant le règlement de zonage no 231-2006 tel qu’amendé afin de prescrire des normes concernant la production d’énergie par éolienne et l’implantation d’éoliennes, résolution no 2009-08-188, 7 mars 2011, 4 pages et annexe.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ILE-AUX-NOIX. Projet de règlement no 264-2009 relatif aux usages conditionnels, résolution no 2009-08-189, 7 mars 2011, 9 pages.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ILE-AUX-NOIX. Adoption du règlement no 265-2009 modifiant le règlement sur les permis et certificats no 234-2006 tel qu’amendé de façon à ajouter les dispositions relatives à la délivrance d’un permis pour l’usage « production d’énergie par éolienne », résolution no 2009-12-300, 1er décembre 2009, 6 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instruction 98-01 sur le bruit (note révisée en date du 9 juin 2006), 22 pages.

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Pochette sur les orientations du gouvernement en matière d’aménagement « Pour un développement durable de l’énergie éolienne ».
[www.mamr.gouv.qc.ca].

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Résolution no 2007-05-205 relative à l’adoption du projet de règlement no 333 visant à régir l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la municipalité de Saint-Valentin, 15 mai 2007, 3 pages et annexes.
(14 377 Ko)

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Guide de lecture du contrat d’octroi d’option de la compagnie Air Energy TCI inc., 30 avril 2007, 28 pages. (2 060 Ko)

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (CAR) INC. Suivi d’exploitation – 2009 1re année du programme, sommaire, mars 2010, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC. Suivi d’exploitation – 2009 2e année du programme, sommaire, mars 2010, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (BDS) INC. Parc éolien de Baie-des-Sables, suivi environnemental 2007-2009, synthèse des travaux, mars 2010, 11 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question de la commission sur le projet de parc éolien Massif du Sud relativement aux éoliennes et à la présence de bétail (DT4, p. 92), 1 page. (Seule la version électronique est disponible.)

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC. PARC ÉOLIEN DE L’ANSE-À-VALLEAU. Sommaire du suivi d’exploitation 2008, mai 2009, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

VENTERRE NRG - TRANSALTA, Compléments de réponse à la question QC-25 à l’égard des compensations pour la perte de superficie à vocation forestière relativement au projet de parc éolien de Saint-Valentin, 4 mars 2011, 2 pages. Réponses à la question du MDDEP posée le 1er mars 2011 à propos des éventuels impacts concernant la nouvelle RBP Samuel-de-Champlain - projet de parc éolien de Saint-Valentin, 2 mars 2011 et annexe.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Compte rendu de la participation aux travaux de la commission S30J de l’AFNOR, du 1er au 3 décembre 2009, concernant l’élaboration de la norme « PR NF S31-114 » sur la mesure du bruit éolien, 7 janvier 2010, 9 pages.

INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Éoliennes et santé publique, Synthèse des connaissances, septembre 2009, 84 pages.
[inspq.qc.ca./pdf/publications/1015_EoliennesSantePublique.pdf]

HANNING, Christopher. Wind Turbine Noise Sleep and Health, novembre 2010, 69 pages. (Seule la copie imprimée est disponible.)

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. La stratégique énergétique du Québec 2006-2015, 119 pages.
[mrmf.gouv.qc.ca/publications/energie/strategie/strategie-energetique-2006-2015.pdf]

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Énumération des espèces d’oiseaux observés morts dans les suivis de mortalité de parcs éoliens en opération au Québec pendant la période 2005-2010, 9 mars 2011, 1 page.

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Synthèse non exhaustive des étapes et du suivi d’une modification du schéma d’aménagement ou d’un règlement de contrôle intérimaire (LAU), 1 page.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Règlement no 385 relatif au plan d’urbanisme en vue de la conformité au schéma d’aménagement de la MRC le Haut-Richelieu, 6 décembre 2010, 1 page et annexe. (6601 Ko)

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Résolution no 2011-01-015 relative à l’adoption du règlement no 386A (résiduel), 11 janvier 2011, 1 page et annexe. (18 789 Ko)

HYDRO-QUÉBEC. Intégration de la production éolienne au réseau de transport. Ligne à 120 kV du parc éolien de Saint-Valentin, Information générale, juin 2010, 4 volets.
[http://www.hydroquebec.com/projets/pdf/saint_valentin_ig.pdf]

HYDRO-QUÉBEC. Invitation à une rencontre d’information sur l’intégration de la production électrique du parc éolien de Saint-Valentin au réseau de transport d’Hydro-Québec le 7 février 2011, 26 janvier 2011, 1 page.

HYDRO-QUÉBEC. Compte rendu de la rencontre d’information–consultation avec les propriétaires directement touchés et les riverains. Projet de ligne de raccordement du parc éolien de Saint-Valentin, 7 février 2011, 3 pages.

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Commentaires justificatifs au règlement de contrôle intérimaire 435.

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Document justificatif au règlement no 462 relatif au règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC du Haut-Richelieu, et cartes.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Projet de règlement no 446 relatif à la modification du schéma d’aménagement de la MRC du Haut-Richelieu. Avis à titre informatif, 23 juillet 2007, 3 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Avis du ministère relativement à l’adoption du règlement de contrôle intérimaire no 459, 23 janvier 2009, 5 pages.

COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME. Lettre de démission des membres, 17 septembre 2010, 2 pages.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Procès-verbal du comité consultatif d’urbanisme, 14 septembre 2009, 4 pages.

LAVERY, DE BILLY, S.E.N.C.R.L. Avis juridique relatif au protocole d’entente avec Air Energy TCI inc., 20 janvier 2011, 4 pages.

HYDRO-QUÉBEC. Les champs électriques et magnétiques et la santé, 2005, 28 pages. http://www.hydroquebec.com/developpementdurable/documentation/pdf/cem/pop_23_01.pdf

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Extrait du procès-verbal relatif à l’adoption du règlement de contrôle intérimaire no 435, 9 mai 2007, 5 pages.

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Extrait du procès-verbal relatif à l’adoption du règlement no 446, 12 septembre 2007, 5 pages.

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Extrait du procès-verbal relatif à l’adoption du règlement no 460, 11 mars 2009, 7 pages.

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Extrait du procès-verbal relatif à l’adoption du règlement de contrôle intérimaire no 462, 11 mars 2009, 7 pages.

INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE. Réponses à des questions posées aux séances du 8 et 9 mars 2001 lors de la première partie d’audience publique, 11 mars 2011, 2 pages.

COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE. Réponses à deux questions posées en 1re partie d’audience publique relatives aux pertes de terres en zone agricole, 14 mars 2011, 2 pages et annexes.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ÎLE-AUX-NOIX. Correctif à la suite de la lettre de TransAlta du 28 janvier 2011, 8 février 2001, 1 page et annexe.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Projet de développement d’un parc éolien – Résumé chronologique, 14 mars 2011, 3 pages.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL DE L’ÎLE-AUX-NOIX. Calendrier des diverses rencontres avec les représentants de TCI, Venterre et Trans-Alta entre le 13 août 2007 et le 22 juillet 2010, 1 page.

HYDRO-QUÉBEC. Annexe 3 du document d’appel d’offres A/O 2005-03 intitulée : « Résumé du processus d’analyse des soumissions », 31 octobre 2005, 2 pages.

HYDRO-QUÉBEC. Tableau 3.1 ainsi que l’annexe 8 du document d’appel d’offres A/O 2005-03 intitulés respectivement : « Critères d’évaluation » et « Grille de pondération des critères non monétaires », 3 pages.

HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Annexe technique no 2 accompagnant la demande d’approbation des contrats découlant de l’appel d’offres A/O 2005-03 à la Régie de l’énergie (R-3676-2008) intitulée : « Résultats de l’étape 2 », révisée le 15 août 2008,6 pages.

HYDRO-QUÉBEC. Liste des propriétaires et riverains présents à la rencontre d’information d’Hydro-Québec relativement au projet de ligne de raccordement du parc éolien de Saint-Valentin, 7 février 2011, 1 page.

ONTARIO MINISTRY OF NATURAL RESOURCES. Bats and bat habitats. Guidelines for Wind Power Projects, mars 2010, 25 pages. (Seule la copie imprimée est disponible.)

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Tableaux synthèses des mortalités d’oiseaux et de chiroptères (2005-2011), 16 mars 2011, 3 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions soumises en 1re partie d’audience publique, février 2010, 9 pages.

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses aux questions soumises en 1re partie d’audience publique concernant le projet de parc éolien Montérégie, 2 pages.

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Lettre adressée à la MRC de l’Érable sur une plainte portant sur le projet éolien de l’Érable, 30 septembre 2010, 3 pages et annexe.

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Politique de traitement des plaintes relatives aux municipalités, mise à jour le 27 novembre 2010, 4 pages.

ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses à la question de Mme Raymonde Durocher sur les déplacements et migrations des oies, bernaches et sauvagine dans l’aire d’étude du projet, 17 mars 2011, 2 pages et annexes.

ENVIRONNEMENT CANADA. Les éoliennes et les oiseaux : Revue de la documentation pour les évaluations environnementales, version provisoire du 2 avril 2007, 40 pages.

ENVIRONNEMENT CANADA. Protocole d’inventaire du Petit-Blongios suggéré par l’Équipe nationale de rétablissement, avril 2008, 3 pages.

MRC LE HAUT-RICHELIEU. Question sur la valeur des propriétés affectées par l’effet visuel et auditif d’un parc d’éoliennes, 14 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Documentation concernant la présentation du monsieur Mario Dessureault le 9 mars 2011 en soirée, pagination diverse.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Liens concernant les documents suivants : Wind Turbine Noise, Sleep and Health et Night Noise Guidelines for Europe. (Seule la version électronique est disponible.)
[http://www.windvigilance.com/downloads/symposium2010/
Wind%20turbine%20noise%20sleep%20and%20health%20November%202010.pdf] 
[http://www.euro.who.int/__data/assets/pdf_file/0017/43316/E92845.pdf]

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Réponse à une question posée en 1re partie d’audience concernant le moratoire au Danemark, 25 mars 2011, 1 page.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses à des questions et demandes faites en 1re partie d’audience concernant la revue de littérature de l’impact des éoliennes sur les mammifères sauvages ; le dépôt de documents produits dans le cadre du dossier Kruger énergie en Montérégie ; la Loi des mines versus la décision de la CPTAQ ; le dépôt de l’étude de l’abondance des chiroptères dans les différents parcs éoliens, 25 mars 2011, 1 page et annexes.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions posées en 1re partie d’audience concernant le droit de recours pour aller en appel et le nombre de projets soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement, 14 mars 2011, 2 pages.

ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions posées en 1re partie d’audience concernant la mortalité de la Sauvagine pour les parcs éoliens, 25 mars 2011, 2 pages.

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponses aux questions posées en première partie d’audience concernant les redevances, la valeur des propriétés, la question de référendum, la distance prescrite et les orientations gouvernementales relatives à l’implantation des éoliennes. Réponse à la question du document DQ5 concernant le développement des éoliennes industrielles, 4 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ10, mars 2011, 2 pages.

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI (2009). Développement territorial et filière éolienne. Des installations éoliennes socialement acceptables : élaboration d’un modèle d’évaluation de projets dans une perspective de développement territorial durable. Rapport final rédigé par des chercheurs de l'Unité de recherche sur le développement territorial et la filière éolienne, 215 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(E)S DE LA GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE, et autres (2008). Énergie éolienne et acceptabilité sociale - Guide à l'intention des élus municipaux du Québec, 154 pages. (Seule la version électronique est disponible.)