BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) Projet de parc éolien Mont Sainte-Marguerite à Saint-Sylvestre, Saint-séverin et Sacré-Coeur-de-Jésus

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PR1

PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Avis de projet, 1^er mai 2014, 9 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2014, 22 pages.

PR3

PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, Volume 1 – Rapport principal, 3 novembre 2014, 252 pages et annexes. (18 181 Ko)

PR3.2

Volume 2 – Annexes B à J, 3 novembre 2014, 38 pages et annexes. (16 612 Ko)

PR3.3

Volume 3 – Rapport complémentaire, 16 mars 2015, 75 pages et annexes. (22 791 Ko)

PR3.4

Volume 6 – Résumé, 11 juin 2015, 49 pages et annexe.

PR3.5

Volume 7 – Rapport complémentaire, 14 octobre 2015, 34 pages et annexes. (20 449 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 15 janvier 2015, 32 pages.

PR5.1

PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, Volume 4 – Deuxième rapport complémentaire, 16 mars 2015, 75 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Addenda aux questions et commentaires au promoteur, 11 février 2015, 11 pages.

PR5.2.1

PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Réponses à l’addenda aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 16 mars 2015, 75 pages et annexes.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 30 avril 2015, 12 pages.

PR5.3.1

PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, Volume 5 – Rapport complémentaire, 6 mai 2015, 68 pages et annexes. (19 516 Ko)

PR5.4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Commentaires en vue de la période d'acceptabilité environnementale du projet de parc éolien du Mont Sainte-Marguerite, 3 juin 2015, 3 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 30 mars 2014 au 29 mai 2015, pagination diverse.

1.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction des services d’infrastructure de radiocommunication, 26 mai 2015, 1 page.
	–	Direction des services d’infrastructure de radiocommunication, 9 décembre 2014, 1 page.
2.	DNV GL – Energy
	–	Environnement et permis, 9 avril 2015, 10 pages.
3.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 25 mai 2015, 1 page.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 20 avril 2015, 1 page.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 11 décembre 2014, 8 pages.
4.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 21 avril 2015, 2 pages.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 1er décembre 2014, 2 pages.
5.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 28 novembre 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 30 mars 2014, 1 page.
6.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 20 mai 2015, 2 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 2 avril 2015, 2 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 8 décembre 2014, 3 pages.
7.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 27 mai 2015, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 23 avril 2015, 7 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 11 février 2015, 13 pages.
8.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 8 avril 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 10 décembre 2014, 3 pages.
9.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 19 mai 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 26 mars 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 27 novembre 2014, 1 page.
10.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 28 mai 2015, 2 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 14 avril 2015, 3 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 18 décembre 2014, 12 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 28 mai 2015, 1 page.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 15 avril 2015, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 10 décembre 2014, 5 pages.
11.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 8 avril 2015, 1 page.
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 11 décembre 2014, 4 pages.
12.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 13 avril 2015, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 1er décembre 2014, 1 page
13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 18 novembre 2014, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 28 mai 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 25 mai 2015, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 21 avril 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 16 avril 2015, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 16 avril 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 29 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 23 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 23 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 27 mai 2015, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 9 avril 2015, 16 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 8 décembre 2014, 8 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 29 mai 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 20 avril 2015, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 17 décembre 2014, 1 page.
14.	Ministère du Tourisme
	–	Direction de la planification et de l’hébergement touristique, 9 avril 2015, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 19 novembre 2014, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 mai 2015, 3 pages.

PR8

PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C. Liste des lots touchés, non daté, 4 pages.

PR8.1

Plan préliminaire des mesures d’urgence, 11 juin 2015, 48 pages.

PR8.2

Réponses aux questions posées par un citoyen lors de la rencontre du 1^er avril 2015 avec le promoteur, 3 juillet 2015, non paginé.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 16 juin 2015, 4 juin 2015, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 22 septembre 2015, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, octobre 2015, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 13 octobre 2015, 16 septembre 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 16 juin 2015, 3 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 6 octobre 2015, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 26 octobre 2015, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 14 mars 2016, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 31 juillet 2015, 6 pages.