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DA1	MRC DES SOURCES. Extrait du règlement n^o 158-2008 relatif à la protection des milieux forestiers, résolution n^o 2008-06-6417, 16 juin 2008, 3 pages.

DA2	MRC D’ARTHABASKA. Règlement n^o 183 relatif au contrôle intérimaire à l’occasion de l’élaboration du schéma d’aménagement, deuxième génération, aux fins d’établir des normes de déboisement et de modifier le règlement n^o 119 et ses amendements, 2 pages.

DA3	MRC D’ASBESTOS. Extrait du règlement de contrôle intérimaire n^o 129-2005 portant sur diverses dispositions relatives à l’aménagement en milieu rural, adopté le 20 décembre 2005, en vigueur le 16 février 2006, 2 pages.

DA4	MRC D’ARTHABASKA. Extrait du schéma d’aménagement et de développement, deuxième génération, portant sur les zones de contraintes et les bassins versants et sur les normes relatives au zonage, 19 octobre 2005, pagination diverse.

DA5	MRC D’ASBESTOS. Extrait du schéma d’aménagement révisé portant sur la villégiature et sur les orientations et les objectifs d aménagement, novembre 1998, pagination diverse.

DA6	MRC D’ARTHABASKA. Extrait du schéma d’aménagement et de développement, deuxième génération, sur les éléments d’intérêts culturel et patrimonial, 1 page.

DA7	RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RESTAURATION ET DE PRÉSERVATION DES TROIS LACS. Présentation du projet, 9 juin 2009, 28 pages. (6 874 Ko)

DA8	DESSAU INC. Réponses aux demandes du BAPE adressées au promoteur et aux MRC le 29 avril dernier, 9 juin 2009, 4 pages.

	DA8.1	DESSAU INC. Complément de réponses aux demandes du 29 avril dernier, 18 juin 2009, 1 page.

	DA8.2	DESSAU INC. Complément de réponses aux demandes du 29 avril dernier sur le programme d’échantillonnage entrepris par la MRC des Sources, 2000 à 2008, 8 pages. (3 371 Ko)



DB1	Michel P. LAMONTAGNE et Jean-Pierre GAUTHIER. Étude limnologique du lac des Trois Lacs, comté de Richmond, 1973, 136 pages.

DB2	MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES. Lac des Trois Lacs – Analyse des problèmes et des solutions possibles, 1974, 76 pages.

DB3	MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT. Projet assainissement, diagnose du lac des Trois Lacs, 1981, 33 pages.

DB4	MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-RÉMI-DE-TINGWICK. Extrait du Règlement de zonage relatif aux dispositions applicables à la rive des cours d’eau, Règlement n^o 2008-101, 5 mai 2008, pagination diverse. (La version complète du document est disponible en version électronique.) (7 686 Ko)

	DB4.1	MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-RÉMI-DE-TINGWICK. Annexe A – Plan de zonage, 1 plan. (5 995 Ko)

DB5	MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-RÉMI-DE-TINGWICK. Règlement n^o 2005-05 interdisant l’usage de pesticides et de fertilisants à pelouse dans le secteur des Trois-Lacs, 4 juillet 2005, 5 pages.

DB6	MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-RÉMI-DE-TINGWICK. Règlement n^o2005-06 sur l’aménagement de la rive en bordure du lac des Trois Lacs, 4 juillet 2005, 4 pages.

DB7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Contrôle des plantes aquatiques et des algues, août 2007, 10 pages et annexes. annexe 1 annexe 2

DB8	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Prendre son lac en main. Guide d’élaboration d’un plan directeur de bassin versant de lac et adoption de bonnes pratiques – Première version, été 2007, 130 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (2 030 Ko)

DB9	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Prendre son lac en main. Guide synthèse : élaboration d’un plan directeur de bassin versant de lac et adoption de bonnes pratiques – Version de travail, été 2007, 25 pages.

DB10	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. État de l’écosystème aquatique du bassin versant de la rivière Nicolet : faits saillants 2004-2006, résumé, 23 pages.

DB11	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le réseau de surveillance volontaire des lacs – Les méthodes, 2009, 5 pages. (La copie imprimée est disponible à l’UQAM et au BAPE.)

DB12	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Extrait de Protection des rives, du littoral et des plaines inondables – Guide des bonnes pratiques, chapitre 7 : techniques de stabilisation des rives, 2005, 13 pages.

DB13	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Détermination d’objectifs relatifs à la réduction des charges d’azote, de phosphore et de matières en suspension dans les bassins versant prioritaires, août 2005, 40 pages.

DB14	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. « Efficacité des bandes riveraines : Analyse de la documentation scientifique et perspectives », Gestion intégrée de l’eau par bassin versant, fiche n^o 7, mars 2007, 17 pages. (La copie imprimée est disponible à l’UQAM et au BAPE.)

DB15	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Guide d’identification des fleurs d’eau de cyanobactéries. Comment les distinguer des végétaux observés dans nos lacs et nos rivières, 3^eédition, 2008, 54 pages. (3 028 Ko)

DB16	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Bilan final des plans d'eau touchés par une fleur d'eau d'algues bleu-vert en 2008, 10 pages.

DB17	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le réseau rivière ou le suivi de la qualité de l’eau des rivières au Québec, 2005, 4 pages.

DB18	GROUPE DE RECHERCHE INTERUNIVERSITAIRE EN LIMNOLOGIE ET EN ENVIRONNEMENT AQUATIQUE. Calcul de la capacité de support en phosphore des lacs : où en sommes-nous ?, avril 2009, 11 pages. (La copie imprimée est disponible à l’UQAM et au BAPE.)

DB19	GROUPE DE RECHERCHE INTERUNIVERSITAIRE EN LIMNOLOGIE ET EN ENVIRONNEMENT AQUATIQUE. Les cyanobactéries dans les lacs québécois. Un portrait de la situation selon les chercheurs du GRIL, 28 juin 2007, révisé en avril 2008, 10 pages. (La copie imprimée est disponible à l’UQAM et au BAPE.)

DB20	FÉDÉRATION INTERDISCIPLINAIRE DE L’HORTICULTURE ORNEMENTALE AU QUÉBEC et autres. Répertoire des végétaux recommandés pour la végétalisation des bandes riveraines du Québec, 2008, 27 pages. (10 107 Ko) (La copie imprimée est disponible à l’UQAM et au BAPE.)

DB21	FÉDÉRATION INTERDISCIPLINAIRE DE L’HORTICULTURE ORNEMENTALE AU QUÉBEC et autres. Je protège mon héritage : je végétalise ma bande riveraine, 2008, dépliant. (La copie imprimée est disponible à l’UQAM et au BAPE.)

DB22	MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-RÉMI-DE-TINGWICK. Plan d’urbanisme, règlement n^o 2008-100, 2008, 50 pages et un plan. (10 187 Ko)

DB23	CORPORATION POUR LA PROMOTION DE L’ENVIRONNEMENT DE LA RIVIÈRE NICOLET. Information et commentaires relatifs à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables autour du lac et dans le bassin versant, et à l’application de la Politique nationale de l’eau, 28 mai 2009, 3 pages.

DB24	MUNICIPALITÉ DE WOTTON. Plan d’urbanisme. Règlement n^o 56-99, octobre 1999, pages 270 à 277.

DB25	MUNICIPALITÉ DE WOTTON. Extrait du règlement de zonage sur la section VIII . Les rives, le littoral et les zones inondables et section IX : abattage d’arbres. Règlement n^o50-99, octobre 1999, p. 54 à 69.

DB26	MUNICIPALITÉ DE WOTTON. Extrait du règlement de zonage sur la grille des spécifications des usages permis par zone. Règlement no 50-99, octobre 1999, pagination diverse et plan.

DB27	MUNICIPALITÉ DE TINGWICK. Extrait du règlement de zonage n^o 48, chapitre 9 –Normes des contraintes naturelles, octobre 1988, pagination diverse.

DB28	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Extrait du Programme Prime-Vert sur les services-conseils collectifs en agroenvironnement, 1^eravril 2009, p. 25 à 34. (La version complète du document est disponible dans le site Web du BAPE.)

DB29	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION, UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES, AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE CANADA. Extrait du Suivi 2007 du portrait agroenvironnemental des fermes du Québec, rapport final, mars 2008, pagination diverse. (La version complète du document est disponible dans le site Web du BAPE.)

DB30	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION, UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES, AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE CANADA. Extrait de Évolution de la situation au Québec de 1998 à 2007 – Suivi 2007 du portrait agroenvironnemental des fermes du Québec, pagination diverse. (La version complète du document est disponible dans le site Web du BAPE.)

DB31	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION, UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES, AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE CANADA. Les fermes du Québec vers des pratiques agroenvironnementales de plus en plus vertes, 4 pages.

DB32	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Rôles et responsabilités du Ministère dans les dossiers de projets de développement en milieu aquatique, 3 juin 2009, 2 pages.

DB33	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Échanges entre le Ministère et les promoteurs dans le cadre de l’évaluation environnementale du projet d’aménagement d’un seuil de contrôle et ainsi que du projet (2007) du projet de dragage ciblé (2009), septembre 2005 à décembre 2008, pagination diverse. (4 227 Ko)

DB34	VILLE D’ASBESTOS. Plan d’urbanisme n^o 2006-115, 26 mai 2009, 32 pages. (2 203 Ko)

DB35	VILLE D’ASBESTOS. Extrait du règlement de zonage n^o 2006-116, 26 mai 2009, p. 57 à 75 et plan.

DB36	VILLE D’ASBESTOS. Extrait du règlement général n^o 2001-36 – Section 5 : plan d’eau Les Trois-Lacs, 2 pages.

DB37	VILLE D’ASBESTOS. Règlement sur l’aménagement de la rive en bordure du lac des Trois-Lacs, règlement n^o 2005-93, 26 mai 2009, 3 pages.

DB38	VILLE D’ASBESTOS. Règlement n^o 2005-04 interdisant l’usage de pesticides et de fertilisants à pelouse dans le secteur des Trois-Lacs, 26 mai 2009, 3 pages.

DB39	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis relatif à l’importance écologique du lac des Trois-Lac dans sa forme actuelle, 5 juin 2009, 10 pages.

DB40	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Contrôle de colonies de plantes aquatiques – Autorisation en vertu de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (L.R.Q., c. C. 61,1, article 128.7) à la Ville d’Asbestos de procéder à l’enlèvement de plantes aquatiques sur le littoral du lac des Trois Lacs, 3 août 2001, 2 ages et 2 plans.

DB41	MINISTÈRE DE L’ENVIRONEMENT. Contrôle de colonies de plantes aquatiques – Autorisation en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q.,c. Q-2, article 22) à la Ville d’Asbestos de procéder aux travaux d’enlèvement des plantes aquatiques dans le lac des Trois Lacs, 3 août 2001, 2 pages.

DB42	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question portant sur la qualité de l’eau à la sortie du lac des Trois Lacs, 15 juin 2008, 2 pages.

DB43	VILLE D’ASBESTOS. Réponse sur le dragage effectué à la hauteur de la plage vers les années 2000, 18 juin 2009, 1 page.

DB44	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions sur la qualité de l’eau à la sortie du lac des Trois Lacs, 19 juin 2009, 5 pages.

DB45	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation accordé à l’Association des propriétaires Notre-Dame-des-Lacs Saint-Rémi inc. concernant l’aménagement de trois seuils sur la petite rivière Monfette, 31 mai 1999, 1 page.

DB46	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation accordé à la municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick sur le recouvrement de la rampe de mise à l’eau, le dragage de sédiments dans le plan d’eau du lac des Trois Lacs, le rétablissement de l’embouchure naturelle du deuxième ruisseau et l’aménagement d’un seuil dans le deuxième ruisseau, 28 juin 2000, 1 page.

DB47	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse de la Direction de la gestion de l’habitat du poisson et de la Direction régionale des océans et de l’habitat à une question posée en première partie d’audience relative à la possibilité de limiter ou interdire l’usage des embarcations sur un lac, 22 juin 2009, 1 page.



DC1	REGROUPEMENT DES ASSOCIATIONS POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DES LACS ET DES COURS D’EAU DE L’ESTRIE ET DU HAUT DU BASSIN DE LA RIVIÈRE SAINT-FRANÇOIS. Diagnostic environnemental global du bassin versant des Trois-Lacs : secteur du ruisseau et du cours d’eau Soucy : Municipalité de Saint-Georges-de-Windsor, octobre 2008, 91 pages. (La copie imprimée est disponible à l’UQAM et au BAPE.) (8 047 Ko)



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision sur la demande d’ajournement du promoteur, 30 avril 2009, 2 pages.