MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Commentaires concernant le rapport addenda n^o 5 (document PR5.2b), 24 novembre 2004, 2 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Commentaires concernant le rapport addenda n^o 5 (document PR5.2b), 20 décembre 2004, 5 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis de la Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches concernant le rapport addenda n^o 5 (document PR5.2b), 23 novembre 2004, 1 page.

TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions et commentaires des autorités fédérales, rapport d’examen préalable, mars 2005, 113 pages et annexes. (1461 Ko)

TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions et commentaires des autorités fédérales, rapport préliminaire, décembre 2004, 52 pages et annexes. (1963 Ko)

MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Extrait du schéma d’aménagement concernant le transport, projet adopté par le Conseil de la MRC mais non entré en vigueur, p. 8-1 à 8-16. (1774 Ko)

MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Extrait du schéma d’aménagement, document principal, concernant les axes appartenant au réseau national ou régional, entrée en vigueur le 14 septembre 1989, p. 119.

MUNICPALITÉ DES CANTONS UNIS DE STONEHAM-ET-TEWKERBURY. Plan d’urbanisme, adopté le 5 mars 1990 et qui sera révisé en 2006, 78 pages. (6666 Ko)

MUNICPALITÉ DES CANTONS UNIS DE STONEHAM-ET-TEWKERBURY. Documentation diverse sur le projet à l’étude, 2004-2005, pagination diverse.  (1768 Ko)

CONSEIL RÉGIONAL DE CONCERTATION ET DE DÉVELOPPEMENT SAGUENAY–Lac-Saint-Jean. Plan stratégique Saguenay–Lac-Saint-Jean, 2001-2006, version finale, 101 pages et annexe.

CONSEIL RÉGIONAL DE CONCERTATION ET DE DÉVELOPPEMENT SAGUENAY––LAC-SAINT-JEAN. Extrait du procès-verbal d’une réunion du conseil d’administration portant sur les priorités routières régionales, 11 juin 1998, 4 pages.

CONSEIL RÉGIONAL DE CONCERTATION ET DE DÉVELOPPEMENT SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Extrait du procès-verbal d’une réunion du comité exécutif portant sur les priorités routières régionales, 17 janvier 2002, 2 pages.

DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Avis de la DSP-02 concernant l’addenda No 3 (document PR5.2a), 9 février 2005, 1 page.

MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil concernant l’adoption du second projet de schéma d’aménagement révisé, 13 juin 2000, 2 pages.

VILLE DE SAGUENAY. Copies de résolutions adoptées par différents organismes concernant le projet d’autoroute dans le parc des Laurentides, du 10 janvier au 1er février 2005, pagination diverse. (5855 Ko)

VILLE DE SAGUENAY. Liste des grilles de zonage, 6 pages et plan. (Copie du plan disponible au secrétariat de la commission seulement.)

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ ET AUTRES. Extrait du Rapport mondial sur la prévention des traumatismes dus aux accidents de la circulation, pagination diverse. (2692 Ko)

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Situation de l’Omble de fontaine dans la région de la Capitale-Nationale, août 2000, 76 pages. (4091 Ko)

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC ET PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Le poisson dans tous ses habitats. L’habitat du poisson : mieux le connaître pour mieux le préserver, dépliants à 6 volets.

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, édition revue et corrigée, mars 2003, 29 pages.

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Réponse à une question posée en première partie d’audience publique à Saguenay relativement aux chemins construits dans la réserve faunique des Laurentides, 14 avril 2005, 1 page.

MRC DE LA JACQUES-CARTIER. Schéma d’aménagement révisé concernant le transport, mars 2004, pagination diverse. (Copie papier disponible au secrétariat de la commission seulement.)

MRC DE LA JACQUES-CARTIER. Extrait du schéma d’aménagement concernant le transport, chapitre 7, 25 pages.

MRC DE LA JACQUES-CARTIER. Extrait du schéma d’aménagement concernant la gestion des corridors routiers, chapitre 10, 6 pages.

MRC DE LA JACQUES-CARTIER. Extrait du schéma d’aménagement concernant les affectations, 1 figure.

MRC DE LA JACQUES-CARTIER. Extrait du schéma d’aménagement concernant les infrastructures de transport, 1 figure.

MRC DE LA JACQUES-CARTIER. Extrait du schéma d’aménagement concernant la localisation des infrastructures, 1 figure.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note concernant les émissions des GES associées aux automobiles pour les années 1990 et 2001, 1 page.

AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX DE SERVICES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX. Avis sur le rapport intitulé Analyse globale de la problématique de la grande faune et la route 175 entre les kilomètres 74 et 84, 15 avril 2005, 3 pages et annexes.

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Le chlorure, avril 1979, mis à jour en novembre 1987, 4 pages.

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Le sodium, mai 1979, mis à jour en décembre 1992, 6 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions posées en première partie de l’audience à Saguenay concernant la pression sur les écosystèmes forestiers, avril 2005, 7 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Répertoire des connaissances par cours d’eau–Diagnoses écologiques sommaires, avril 2005, pagination diverse.

ENVIRONNEMENT CANADA. Code de pratique pour la gestion des sels de voirie, avril 2004, 18 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Les caractéristiques de la chasse au Québec selon le gibier, 2000, 13 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation de la mission du parc national de la Jacques-Cartier, 6 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Extrait du Contenu légal et réglementaire sur la faune (CLEF), compilation administrative à jour au 13 avril 2005, pagination diverse.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à une question posée en première partie de l’audience à Saguenay concernant la largeur des corridors routiers, 25 avril 2005, 1 page.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à une question posée en première partie de l’audience à Québec concernant les permis d’intervention et autorisations sur le territoire public, 27 avril 2005, 1 page.

PÊCHES ET OCÉANS CANADA et MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Bilan des contrôles effectués sur le chantier de la rivière Pikauba, avril 2005, 43 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions adressées au ministère des Transports concernant la grande faune, l’empiètement dans la baie du lac Jacques-Cartier et le rehaussement du lac Belœil, 27 avril 2005, 2 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Question adressée au ministère des Transports concernant les mesures visant à réduire les risques d’accident avec la grande faune, 27 avril 2005, 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information concernant les interventions d’urgence réalisées par l’entremise d’Urgence-Environnement du Ministère, 5 mai 2005, 1 page et annexes. (Disponible au secrétariat de la commission seulement.)

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Évaluation de la contribution de la chasse à l’orignal au développement économique des régions au Québec en 2001, 11 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Orientations du Service de l’environnement. Protection des plans d’eau, des bandes riveraines et des milieux humides, février 2005, révisé en juin 2005, 12 pages et cartes.