Certains documents ont été
classés séparément pour les deux projets :
a) du kilomètre 84 à 227 dans la réserve faunique
des Laurentides et à Saguenay,
b) entre les kilomètres 60 à 84 à Stoneham-et-Tewkesbury.
CR1a
MINISTRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant
publique l’étude d’impact à
compter du 17 novembre 2004, 3 novembre 2004, 1
page.
CR1b
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat
rendant publique l’étude d’impact
à compter du 27 octobre 2004, 13 octobre
2004, 1 page.
CR2
BUREAU
D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Nomination des membres de la commission, 24
mars 2005, 4 pages.
CR3a
Requêtes
d’audience publique adressées au ministre
de l’Environnement, 9 décembre 2004
au 4 janvier 2005.
CR3b
Requêtes
d’audience publique adressées au ministre
de l’Environnement, 18 novembre 2004, au
10 décembre 2004. (1972 Ko)
CR5a
MINISTRE
DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT
ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audience
publiques sur l’environnement de tenir une audience
publique à compter du 11 avril 2005, 22
mars 2005, 1 page.
CR5b
MINISTRE
DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT
ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audience
publiques sur l’environnement de tenir une audience
publique à compter du 11 avril 2005, 23
mars 2005, 1 page.
AV3a
BUREAU
D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte
rendu de la période d'information et de consultation
publiques qui s'est tenue du 17 novembre 2004 au 6 janvier
2005, 4 pages.
AV3b
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT.
Compte rendu de la période d'information
et de consultation publiques qui s'est tenue du 27
octobre au 11 décembre 2004, 6 pages.
CM1
BUREAU
D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Liste des centres de consultation, mars 2005,
1 page.
CM2a
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Communiqué de presse annonçant le
début de la période d’information
et de consultation publiques, 17 novembre 2004,
2 pages.
CM2b
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Communiqué de presse annonçant le
début de la période d’information
et de consultation publiques, 27 octobre 2004,
2 pages.
CM3
BUREAU
D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
CM5
BUREAU
D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Les communiqués de presse de l’audience
publique.
CM5.1
BUREAU
D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Communiqué annonçant le début
de l’audience publique, 30 mars 2005, 2 pages.
CM5.2
BUREAU
D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Communiqué annonçant la deuxième
partie de l’audience publique, 4 mai 2005,
2 pages.