BAPE-la documentation ›Projet de construction d'une nouvelle prise d'eau pour l'usine de production d'eau potable Lachine

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PR1

VILLE DE MONTRÉAL. Avis de projet, janvier 2013, 41 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2013, 23 pages.

PR3

VILLE DE MONTRÉAL.Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, 17 décembre 2013,197 pages et annexes.

PR3.2

Résumé,octobre 2014, 28 pages et cartes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 21 mars 2014, 14 pages.

PR5.1

VILLE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – Addenda 1 – 1^re série, août 2014, 56 pages et annexes.

PR5.1.1

Agrandissement du bâtiment de services – Évaluation des impacts environnementaux et réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – Addenda 2, août 2014, 15 pages et annexe.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 15 octobre 2014, 5 pages.

PR5.2.1

VILLE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – Addenda 3 – 2e série, octobre 2014, 9 pages et annexes.

PR5.2.1.1

Mise à jour de l’échéancier – Addenda 4, 28 octobre 2014, 1 page.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 6 février au 21 octobre 2014, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction des analyses et des politiques des pêches et de l’aquaculture, 16 septembre 2014, 1 page.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de Montréal, 25 septembre 2014, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 20 février 2014, 1 page.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 4 mars 2014, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction des affaires métropolitaines, 12 février 2014, 2 pages.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la gestion de la faune de l’Estrie, de Montréal, de la Montérégie et de Laval, 21 octobre 2014, 1 page.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 12 février 2014, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 mars 2014, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 mars 2014, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 février 2014, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 février 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 3 mars 2014, 3 pages.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 29 août 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, 30 septembre 2014, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 septembre 2014, 5 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 30 septembre 2014, 4 pages.
10.	Ville de Montréal
	–	Direction de l’eau potable, 20 octobre 2014, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 octobre 2014, 3 pages.

PR8

VILLE DE MONTRÉAL. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 11 novembre 2014, 30 octobre 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 11 novembre au 29 décembre 2014,1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 11 novembre 2014, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 29 décembre 2014, 4 pages.