BAPE-la documentation › (PR-CR-CM-AV) Projet de construction du poste des Patriotes à 375-25 kV et d’une ligne d’alimentation à 315 kV à Saint-Eustache

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PR1

HYDRO-QUÉBEC. Avis de projet, printemps 2015, 4 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive de la ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2015, 24 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, octobre 2017, pagination diverse.
Carte A Milieux naturel et humain (Annexe I)

PR3.2

Résumé, janvier 2018, 23 pages et carte.

PR4

Addenda et errata. Ne s’applique pas.

PR4.1

Addenda à l’étude d’impact, 19 mars 2018, 12 pages et cartes.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, 11 décembre 2017, 9 pages et annexes.

PR5.1.1

HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, s. d., 30 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 26 janvier 2018, 3 pages.

PR5.2.1

HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, s. d., 3 pages.

PR5.2.1.1

Précisions à la question 5 du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, 30 janvier 2018, 1 page.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 14 novembre 2017 au 2 février 2018.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale des Laurentides, 24 janvier 2018, 2 pages.
	–	Direction régionale des Laurentides, 27 novembre 2017, 5 pages.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 16 janvier 2018, 1 page.
	–	Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 14 novembre 2017, 1 page.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction de la santé environnementale, 17 novembre 2017, 2 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 24 novembre 2017, 2 pages
5.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de Laval et des Laurentides, 15 janvier 2018, 1 page.
	–	Direction régionale de Laval et des Laurentides, 7 décembre 2017, 1 page.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 4 décembre 2017, 6 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 4 décembre 2017, 6 pages.
7.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 27 novembre 2017, 1 page.
8.	Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transport
	–	Direction générale des inventaires et du Plan, 21 novembre 2017, 1 page.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 29 novembre 2017, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 19 janvier 2018, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 15 novembre 2017, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 2 février 2018, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 6 décembre 2017, 7 pages.
	–	Direction régionale des Laurentides, 22 janvier 2018, 1 page.
	–	Direction régionale des Laurentides, 7 décembre 2017, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 31 janvier 2018, 3 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC.Liste des lots touchés, s.d., 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 27 février 2018, 15 février 2018, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 27 février au 13 avril 2018, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 27 février 2018, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 13 avril 2018, 19 avril 2018, 5 pages.