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PR1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, décembre 2009, 4 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2010, 22 pages. Visionner
PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, février 2012, pagination diverse. Visionner
   
Carte A : Milieux naturel et humain
Carte B : Paysage
 
  PR3.2 Résumé, août 2012, 51 pages et cartes. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 1re série, 2 mai 2012, 7 pages. Visionner
  PR5.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs –
1re série, mai 2012, non paginé.
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  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série, 18 juillet 2012,
2 pages.
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  PR5.2.1
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs –
2e série, 19 juillet 2012, 2 pages et carte.
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PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 26 mars au 20 juillet 2012, pagination diverse.
1. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale de la Capitale-Nationale, 9 juillet 2012, 1 page.
  Direction régionale de la Capitale-Nationale, 27 juin 2012, 1 page.
  Direction régionale de la Capitale-Nationale, 10 avril 2012, 1 page.
2. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  Direction de la Capitale-Nationale, 28 juin 2012, 1 page.
  Direction de la Capitale-Nationale, 24 avril 2012, 2 pages.
3. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 9 juillet 2012, 1 page.
  Direction générale de la santé publique, 16 avril 2012, 3 pages.
4. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 5 juillet 2012, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 17 avril 2012, 1 page.
5. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Capitale-Nationale, 10 juillet 2012, 1 page.
6. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction de l’environnement et de la coordination, 20 juillet 2012, 5 pages.
  Direction de l’environnement et de la coordination, 20 avril 2012, 4 pages.
7. Ministère des Transports
  Direction de la Capitale-Nationale, 9 juillet 2012, 2 pages.
  Direction de la Capitale-Nationale, 16 avril 2012, 2 pages.
8. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 17 avril 2012,
1 page.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 5 juillet 2012, 1 page.
9. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 26 mars 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 juillet 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 juillet 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 juillet 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 avril 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 avril 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 mars 2012, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 11 juillet 2012, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 24 avril 2012, 3 pages.
10. Ministère du Tourisme
  Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 6 juillet 2012, 1 page.
  Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 11 avril 2012, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 juillet 2012, 3 pages. Visionner
PR8 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés par le projet, 3 août 2012, 1 page. Visionner
  PR8.1 Clauses environnementales normalisées, janvier 2012, 38 pages. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 14 août 2012,
2 août 2012, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 14 août au 28 septembre 2012, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 14 août 2012, 2 pages.
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  AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 14 août au
28 septembre 2012, 6 pages.
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