BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, mai 2009, 4 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2009, 22 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, janvier 2012, pagination diverse. (4867 Ko)
Carte 7.2

Annexes A à M (10 096 Ko)

Annexe N – Carte A

PR3.2

Résumé, août 2012, 47 pages et carte. (5591 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 1^re série, 2 mai 2012, 10 pages et annexes.

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs –
1^re série, juin 2012, 60 pages et carte.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^e série, 16 août 2012,
7 pages.

PR5.2.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs –
2^esérie, août 2012, 10 pages.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 3^e série, 13 septembre 2012, 2 pages.

PR5.3.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 3^e série, septembre 2012, 6 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 23 février au 13 août 2012, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux des Laurentides
	–	Direction de santé publique, 12 mars 2012, 1 page.
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 29 mars 2012, 6 pages.
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale Outaouais-Laurentides, 23 février 2012, 1 page.
4.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 11 avril 2012, 1 page.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 1^er mars 2012, 1 page.
6.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 24 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 30 mars 2012, 2 pages.
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 13 août 2012, 12 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 27 avril 2012, 17 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction des Laurentides-Lanaudière, 12 mars 2012, 1 page.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 20 mars 2012, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 août 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 juillet 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 avril 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 mars 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 mars 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 2 avril 2012, 2 pages.
11.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 20 avril 2012, 1 page

PR6.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, 11 septembre 2012, 3 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 août 2012, 3 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés par le projet, 10 septembre 2012,
2 pages.

PR8.1

GENIVAR. Inventaire des milieux humides – Étude sectorielle, juillet 2012, 15 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 septembre 2012, 30 août 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 18 septembre au 2 novembre 2012, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 18 septembre 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 novembre 2012, 5 pages.