DÉBUT DE L’ENQUÊTE ET
DE L’AUDIENCE PUBLIQUE DU BAPE
LE 13 DÉCEMBRE 2004 À ORFORD
Québec, le 1er
décembre 2004. - La commission du
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
(BAPE), composée de madame Claudette Journault,
présidente, et de M. Pierre Béland,
commissaire, entreprend la première partie
de l’audience publique sur les répercussions
d’un échange de terrains sur la biodiversité
et l’intégrité écologique
du parc national du Mont-Orford. L’audience
publique, qui débutera le 13 décembre
à 19 h, se tiendra à la salle Magog
de l’Hôtel Chéribourg,
situé au 2603, chemin du Parc à Orford.
Les séances se poursuivront les jours suivants,
selon les besoins du public et de la commission.
UNE AUDIENCE EN DEUX PARTIES
1. S’informer
L’audience publique se déroulera
en deux parties. En présence d’Intermont
inc., du ministère des Ressources naturelles,
de la Faune et des Parcs ainsi que des personnes-ressources
invitées dans le but de répondre aux
questions des participants, la première partie
permettra à la population et à la commission
de cerner tous les aspects du sujet.
2. S’exprimer
Lors de la deuxième partie
de l’audience publique, qui débutera
le 1er février 2005 au même
endroit, la commission recueillera l’opinion
et les suggestions du public. Elle entendra alors
toute personne, organisme, groupe ou municipalité
qui désire s’exprimer sur le sujet, que
ce soit sous forme de mémoire ou de présentation
verbale.
LA DOCUMENTATION SUR LE SUJET
À compter du 6 décembre
2004, vous pourrez consulter les documents
relatifs au dossier dans le site Internet du BAPE
à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca,
au bureau du BAPE à Québec, à
la Bibliothèque centrale de l’Université
du Québec à Montréal ainsi qu’aux
endroits suivants :
-
Municipalité du canton
d’Orford, 2530, chemin du Parc ;
-
Bibliothèque municipale
Memphrémagog, 61, rue Merry Nord ;
-
Université de Sherbrooke,
Bibliothèque des Sciences humaines, 2500.
boul. de l’Université.
Afin que tous les participants puissent partager
la même information en vue de l’audience
publique, le BAPE invite la population à transmettre
dès maintenant tout document d’information
qui pourrait permettre à la commission d'enrichir
le dossier dans le cadre de son mandat. La commission
rendra publics les documents pertinents qui lui seront
soumis.
LE MANDAT DU BAPE
Le 18 novembre 2004, le ministre
de l'Environnement, M. Thomas J. Mulcair, donnait au
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
(BAPE) le mandat « d’enquêter et de
tenir des audiences publiques sur les avantages et les
inconvénients que présente [un] échange
de terrains pour la biodiversité et pour l’intégrité
écologique du parc national du Mont-Orford »,
un échange où se « confrontent diverses
visions de développement et de conservation ».
Celui-ci serait nécessaire à la réalisation
d’un développement d’unités
d’hébergement par la compagnie Intermont
inc.
Ce mandat est confié au BAPE
en vertu de l’article 6.3 de la Loi sur la qualité
de l’environnement, qui édicte que le Bureau
a pour fonctions d'enquêter sur toute question
relative à la qualité de l'environnement
que lui soumet le ministre et de faire rapport à
ce dernier de ses constatations ainsi que de l'analyse
qu'il en a faite.
Le mandat de la commission débute
le 6 décembre 2004. Le rapport du BAPE sera remis
au plus tard le 15 mars 2005 au ministre de l’Environnement,
M. Thomas J. Mulcair, lequel disposera ensuite de 60
jours pour le rendre public.
Pour plus d’information, vous
pouvez communiquer avec Marie-Ève Chamberland,
conseillère en communication ou encore avec Danielle
Dallaire, coordonnatrice du secrétariat de la
commission, en composant le (418) 643-7447 ou, sans
frais, le 1 800 463-4732. Vous pouvez également
vous inscrire à la liste d’envoi de la
commission afin de recevoir les communiqués émis
dans le cadre de ce mandat de même que vous pouvez
joindre la commission par courrier électronique
à l’adresse suivante : orford@bape.gouv.qc.ca
.
– 30 –
Source : Marie-Ève Chamberland
Conseillère en communication
(418) 643-7447, poste 533 ou 1 800 463-4732, poste 533
marie-eve.chamberland@bape.gouv.qc.ca
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