DÉBUT DE L’ENQUÊTE ET DE L’AUDIENCE PUBLIQUE DU BAPE
LE 13 DÉCEMBRE 2004 À ORFORD

Québec, le 1^er décembre 2004. - La commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), composée de madame Claudette Journault, présidente, et de M. Pierre Béland, commissaire, entreprend la première partie de l’audience publique sur les répercussions d’un échange de terrains sur la biodiversité et l’intégrité écologique du parc national du Mont-Orford. L’audience publique, qui débutera le 13 décembre à 19 h, se tiendra à la salle Magog de l’Hôtel Chéribourg, situé au 2603, chemin du Parc à Orford. Les séances se poursuivront les jours suivants, selon les besoins du public et de la commission.

UNE AUDIENCE EN DEUX PARTIES

1. S’informer

L’audience publique se déroulera en deux parties. En présence d’Intermont inc., du ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs ainsi que des personnes-ressources invitées dans le but de répondre aux questions des participants, la première partie permettra à la population et à la commission de cerner tous les aspects du sujet.

2. S’exprimer

Lors de la deuxième partie de l’audience publique, qui débutera le 1^er février 2005 au même endroit, la commission recueillera l’opinion et les suggestions du public. Elle entendra alors toute personne, organisme, groupe ou municipalité qui désire s’exprimer sur le sujet, que ce soit sous forme de mémoire ou de présentation verbale.

LA DOCUMENTATION SUR LE SUJET

À compter du 6 décembre 2004, vous pourrez consulter les documents relatifs au dossier dans le site Internet du BAPE à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca, au bureau du BAPE à Québec, à la Bibliothèque centrale de l’Université du Québec à Montréal ainsi qu’aux endroits suivants :

Afin que tous les participants puissent partager la même information en vue de l’audience publique, le BAPE invite la population à transmettre dès maintenant tout document d’information qui pourrait permettre à la commission d'enrichir le dossier dans le cadre de son mandat. La commission rendra publics les documents pertinents qui lui seront soumis.

Le 18 novembre 2004, le ministre de l'Environnement, M. Thomas J. Mulcair, donnait au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) le mandat « d’enquêter et de tenir des audiences publiques sur les avantages et les inconvénients que présente [un] échange de terrains pour la biodiversité et pour l’intégrité écologique du parc national du Mont-Orford », un échange où se « confrontent diverses visions de développement et de conservation ». Celui-ci serait nécessaire à la réalisation d’un développement d’unités d’hébergement par la compagnie Intermont inc.

Ce mandat est confié au BAPE en vertu de l’article 6.3 de la Loi sur la qualité de l’environnement, qui édicte que le Bureau a pour fonctions d'enquêter sur toute question relative à la qualité de l'environnement que lui soumet le ministre et de faire rapport à ce dernier de ses constatations ainsi que de l'analyse qu'il en a faite.

Le mandat de la commission débute le 6 décembre 2004. Le rapport du BAPE sera remis au plus tard le 15 mars 2005 au ministre de l’Environnement, M. Thomas J. Mulcair, lequel disposera ensuite de 60 jours pour le rendre public.

Pour plus d’information, vous pouvez communiquer avec Marie-Ève Chamberland, conseillère en communication ou encore avec Danielle Dallaire, coordonnatrice du secrétariat de la commission, en composant le (418) 643-7447 ou, sans frais, le 1 800 463-4732. Vous pouvez également vous inscrire à la liste d’envoi de la commission afin de recevoir les communiqués émis dans le cadre de ce mandat de même que vous pouvez joindre la commission par courrier électronique à l’adresse suivante : orford@bape.gouv.qc.ca .

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Source : Marie-Ève Chamberland
Conseillère en communication
(418) 643-7447, poste 533 ou 1 800 463-4732, poste 533
marie-eve.chamberland@bape.gouv.qc.ca